‹ Traité de commerce conclu le 31 octobre 1881 entre la France et la Belgique et tarifs annexesChapitre 19 sur 28 · Meubles · texte numérisé non relu

Meubles

autres

que*

sièges

, . / en bois corn-

sans sculptures, m mar- \ ^„^

■T , 1 mun . . .

queteries, m ornements de cuivre .... enDoisd éDé-

[ nistene..

^ulptés ou marquetés, ou ornés de cuivre, de toute espèce de bois. . . .

sans sculptures ni marqueteries , ni ornements de plaqués / cuivre

sculptés, marquetés ou ornés de cuivre

en bois conmiuns

y'oo'^ 7 00 10 00 i5 00

massifs

en bois

d'ébé-

nisteide

avec ou sans moulures, mais non sculptés, ni mai^ quetés,ni ornés de cuivre

sculptés, marquetés ou ornés de cuivre

garnis et recouverts, de toute espèce. (i5 p. 0/0 en sus \ ' des droits ci-dessus, selon la catégorie.)

Cadres, baguettes en bois de toute nature et en bois doré

Oaym06S tti bol8«

532. Futailles vides, neuves, montées ( cerclées. en ^bcris Exemptes.

cm ^démofifiées | ^rdées en fer i' oo*

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