‹ Traité de commerce conclu le 31 octobre 1881 entre la France et la Belgique et tarifs annexesChapitre 9 sur 28 · Agidbs · texte numérisé non relu

Agidbs

Prodnlta oMmiipinti

chlorhydrique (y compris la taxe de compensation des frais de surveillance des fabriques de soude)

nitrique

oléique

stéarique

Soude caustique (y compris la taxe de compensation des frais de

surveillance des fabriques de soude)

titrant au moins 3o degrés

titrant moins de 3o degrés

titrant au moins 6o degrés

titrant moins de 6o degrés

cristallisée (cristanat de soude) . .

Nati»on

Alun dammoniaque ou de potasse et sulfate d'alumine

Carbonate de plomb

Chlorure de chaux (y compris la taxe de compensation des frais de

surveillance des fabriques de soude)

brute

Soude naturelle

ou artificielle

(carbonatedesoude) ^^^i

sel de soude

raffinée

o'3o' Exempt.

Exempt.

o 90 Exempt.

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