‹ Traité de commerce entre la France et les royaumes-unis de Suède et de Norvège et tarifs annexes. 1er août-30 décembre 1881Chapitre 24 sur 30 · DROITS À L'ENTRÉE EN SUÉDE · texte numérisé non relu

DROITS À L'ENTRÉE EN SUÉDE

(La conversion en monnaies fran<iaises n'a pas un caractère officiel ; elle est établie

sur la base de 7 a couronnes => 100 franCS.)

im

DÉNOMINATION DES ARTICLES

MM

OVnUOBS BR MiTADZ.

£11^ et m acûr ; Colfrea-forts et lits.

Rails

Oavrages en fer-blanc non dénommes an tarif général : — -^ non Ternisses • ••••• •«

Gontelierîe : —

— Rasoirs avec on sans étnis » • . . .

— Canifs.

— Gooteani de marin, etc • •

Goateanx de table et antres non dénommés au tarif générd , ainsi qne les foarcbettes : —

— avec mancbe en argent, métal doré ou argenté, ébène on ivoire.

— avec mancbe en antre matière

Ciseans à doubles brancbes, antres que les ciscani de drapier et de tailleur : -^

— non polis. •..•.....

— polis

Ouvrages en ader non dénommés an tarif général: —

— poiis ou vernis •• •• •• •

— autres

Aiguilles et épin|^ d'autre espèce que d*or ou d*argent, et qui ne peuvent être considérées comme articles de bijouterie

Dés à coudre d*autre matière que d*or ou dVgent. ••••.••••

Agrafes , crocbets ••••• ••..•• ••• ••••••••.••••••••

En canre :

Ouvrages achevés : »-

— non p(dis

— polis

Gous de sellier

Omrages en argent, dorés on non

Onerages en or.

Or battu en feuilles, fin, mnssif ou poudres métalliques imitant Tor • • . .

Fils métaBiqnes d*or et d'argent, ainsi que les passementeries en or et en argent de toute sorte • . , •

MHaax non dénommés on tarif générai, simples ou oompoiés :

Clous pour navires

Antres ouvrages, y compris les dinquants faux: —

— . plas ou moins dorés, argentés, plaqués on vemii.. .••••.••••.•• • . • •

— d*autre espèce sans dorure, etc

BASES

Valeur.

Le kilogr.

Uenu

Idem, Idem»

Idem,

Utm.

Idem,

Idem,

Idem.

Idem*

Idem, Idmn,

Idem, Idem^

Idem,

Idem, Uem,

Uom.

Leldlogr.

Idem,

DROITS EN UNITÉS

SOiDODIS.

eotfOBiMt An.

Eiempts.

Exempts.

FAAXÇAISBS.

fr. c.

Exempts*

cour. rBjUICO-SuéDOISS n HORTioiDIlIB.

Exempts.

DÉNOMINATION DES ARTICLES

ouTBAon Bif uÈtkVi. [Suite,)

Hoiiogeriê :

Montres : —

— à boites d or ainsi que les chronomètres de mer

— k boîtes en d*aatres matières

Horioges et pendoles : —

— en bronse ou antre métal , on en alb&tre, on en porcdaine..

-^ en bob on antres

Fournitures dliorlogerie non dénommées au tarif général • .

InstrnmmU de dûrargîe, de mathématiques, de physique et de navigation, baromètres et thermomètres, avec ou sans étuis •«...•• ',

Instruments d*optique, longues- vues, lunettes, y compris verres d*optiqne montés de toute sorte avec ou sans étuis

Machines, appareils et outils ou leurs parties détachées non dénommée an tarif général Blacbices et chaudières à vapeur <.. r#.

CUIR R OUT1U6I9 BU CUIll.

P&aïuB préparées : —

•— blanches et chamoisées et cuir pour semelles.. ....

— autres

Onvra^ de seUier non dénommés au tarif générai : —

— avec garniture dorée, argentée ou plaquée.

— autres ^

OwoTa^es de cordotmeiie : —

— en soie ou demi-soie

— - en feutre ou en toile A voiles avec ou sans semdles.

— en autre étoffis, en pean dite maroquin, cordouan, en peau coloriée, imprimée ou

venue.

— autres.

GanU dé peau de toute sorte

PewuB pour gants, coupées

Omrages en euir non dénommés an tarif général, même régime que l'espèce de cuir, principalement employé avec une augmentation de

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