‹ Traité de commerce entre la France et les royaumes-unis de Suède et de Norvège et tarifs annexes. 1er août-30 décembre 1881Chapitre 25 sur 30 · TISSUS · texte numérisé non relu

TISSUS

De lin, de chanvre ou d*autres végétaux filamenteux non dénommés au tarif général, mélangés ou non de coton ou de jute :

(a) unis ainsi que les croisés dont la surface est complètement unie, c'est-à-dire

sans dessin (tissus de satin et à'adas exceptés), présentant en diatne et en trame dans Teapace d'un centimètre carré : —

— aS fib ou moins , ainsi que les toUes à voiles de toute sotte

— plus de 3$ jusqu'à S5 fils ,

— plus de 35 jusqu'à 5o fib

— plus de 5o fib

(b) tapb, non classés sab a

(c) toiles à matebs et ccntib dits de corset, non dassés suha

(d) antres.

BASES

La pièce.

Idem,

Le kâogr.

Idem, Idem.

Lekibgr.

Lekilogr.

Uem,

kUm, Idem.

idem.

idem.

Idem,

Lekilogr.

Idem, Idem, Idem, Idem, Idem, Idem,

DROITS EN UNITES

SUiDOISBS.

Exempts.

Exempts.

Exemptes.

PBAHÇAISBS.

fir. e.

Exempts.

Exemptes.

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