TAXES LOCALES EN AUSTRALASIE

dèle de ceux de la mère-patrie, y ont été constitués pour les routes, les rivières et les ports {!). Nous retrouvons ainsi, aux antipodes, les inextricables et curieuses traditions féodales de la race anglo-saxonne. Les budgets des Boards des rivières ont encaissé en 1881 13.738 1. s. Ceux des ports, au nombre de 2i, ont encaissé 541, oiO I. s. De même qu'en Angleterre, ces Boards ont des dettes publiques. La dette des ports de la Nouvelle-Zélande s'élevait, en 1881, à 1.536.900 I. s.

On doit remarquer que ces budgets, de même qu'en Angleterre, sont alimentés par diverses ressources, notamment par une subvention de l'Etat, ce qui a lieu également en Angleterre. Toutefois la ressource principale est tirée des rates ou taxes directes sur la pcrsorial and-real property^ comme en Angleterre. Les estimations sont faites dans les mêmes conditions et la taxe est levée a raison d'un prorata a la livre sterling, dont le taux est annuellement fixé par le gouverneur en Conseil. Qiielijucs-unesde ces évaluations ont été publiées; elles constituent un document fort intéressant sur la richesse en Australasie.

Ainsi les revenus annuels des biens sur lesquels porte la taxe des rivières dans la Nouvelle-Zélande sont évalués a 520,925 1. s. La taxe foncière (land tax) payée à l'Etat dans le Victoria porte sur 1028 estate appartenant à 863 propriétaires. La moyenne de chaque estateestde 6.814 acres. La valeur est portée à 12.175.986 1. s. C'est donc la grande propriété qui existe dans le Victoria. L'impôt foncier moyen est de 4 fr. 20 par acre.

Le Victorian year book contient, pour 1885, des renseignements plus précis sur la valeur du capital mobilier ou immobilier. Dans les villes et bourgs, le revenu est évalué à 5.571.281 I, s., et le capital a 57.555.571 1. s. Dans les comtés a 4.121.425 1. s. et 58.255.588 1. s. Soit ensemble, revenus 7.095.706 I. s., capital 95.610.959 1. s. L'accroissement, depuis 1874, a été de 50 0/0 pour le capital et pour le revenu.

Le coefllcenl de la taxation par tête, en 1881, pour toute

(1) En 1833, les dépenses du port de Melbourne se sont élevées à lOi.OOO 1. s.

(2) Hayter Victorian year's book 1884, p. 670-672.

250 COEFFICIENTS FISCAUX EN AlJSTRÀLASIE

TÂustralasie s'est élevé à 2 1. 17. s. 4 d, sans comprendre les taxes locales. Il a été de 5 1. il s. 1 d. dans le Qiieensland, de 4 L. 8 7 D. dans l'Australie occidentale, de 3 1. 1, 5 dans la Tasmanie, de 3 1. d 8, 6 dans la Nouvelle-Zélande, 2 1. 11, 7 dans Victoria, 2 1. 5, 1 dans l'Australasie du Sud, et de 2 1.7, 7 dans la Nouvelle-Galles.

Le manuel Hayter rapproche ces chiffres des coefticients des autres colonies anglaises et des principaux Etats. Canada 1 1. 6 s. 7 d. — Le Cap, 1 1. 4 s. 2 d. — Maurice, 1, 8, 5. — Inde, 0, 2,11. — Angleterre, 2 1. 1 s. 6 d. — France, 2 1. 18 s. 3 d.- Hollande, 1 1. 17 s. 11 d.

Il importe de rappeler que dans le coefficient australasien les taxes directes locales qui, dans leur ensemble, doivent représenter un chiffre considérable, ne figurent pas.

Ainsi, en Australasie, comme aux Etats-Unis, comme en Angleterre, Fimpôt direct foncier ou mobilier est principalement réservé aux dépenses locales. C'est un impôt sur le capital et sur le revenu. (1)

La terre constitue une des principales ressources de l'Etat. L'Etat Taliène définitivement comme aux Etats-Unis. On conçoit la difficulté de grever de taxesconsidérables un sol dont le propriétaire paie le prix et dont la mise en œuvre est a sa charge. Les frais de cette mise en œuvre sont telles qu'en 1881 sur 103, 844 Free selectors delà Nouvelle Galles du sud, c'est à-dire attributaires provisoires de lots dont ils payaient un prix de location, 75,635 ont dû renoncer à leur attribution. En 1885, les divers Etats avaient réalisé au moyen des ventes de terres les sommes suivantes : (2)

Victoria 21.345.362 L. S.

Queensland 4.582.020

Australie du Sud 8.391.7 3

Tasmanie 2.058.351 »

Nouvelle-Zélande 12.397.312 »

Nouvelle Galles du Sud 30.000.000

Australie occidentale 800.000 »

Ensemble 79.574.785 .

(1) Les valeurs mobilières et les biens-fonds de la Nouvelle-Zélande ont été estimées, pour 1885, àl84.000.000 1. s.

(2) Hayter year Bock, p. 151.