‹ Traité de critique et de statistique comparée des institutions financières, systèmes d'impôts, et réformes fiscales des divers états au XIX siècle; Première Série; de nombreux tableaux son affectés aux impôts et aux finances de chaque étatChapitre 357 sur 377 · TAXES DE CONSOMMATION · texte numérisé non relu

TAXES DE CONSOMMATION

loyers de 400 1., à Naples ceux de 500 1. sont exempts. La taxe existe dans 650 communes. Elle est proportionnelle dans 489 ou 82/175 contribuables paient 625,424 1. Elle est progressive dans 147 ou 42.779 contribuables acquittent 621,907 1.

III. La taxe sur le bétail (tassa Sulle bestie da tiro, da sella e da soma, sul bestiame) a le triple caractère d'un impôt sur la production agricole, sur le travail, sur la consommation et sur le luxe. Elle varie, dans ses applications, de région a région, de commune à commune. La taxe sur le bétail même est exigée dans 5214 communes ; 805.861 contribuables versent 8,626,874, d'après une moyenne de : cheval 5,11, âne 1,6 i, bœuf et vache 2,77, porc 1,01, mouton 0,56. La taxe sur le bétail de travail et de luxe a été acquittée par 215.064 contribuables dans 748 communes ; elle a produit 1,856,785, cheval 10,48, mulet 5,69, âne 2,59, bœuf 5,10.

IV. Taxe de vente [di esercizio è revendita) c'est une patente communale que doivent acquitter, a l'exception des administrations et des monopoles de l'Etat^ ainsi que des gens vivant de salaires, toutes les personnes exerçant un commerce, une industrie ou un art quelconque. Un grand nombre de communes ne l'ont pas établie, d'autres l'ont limitée. Il existe par suite, entre les communes et villes, de très notables différences. Les règlements doivent être soumis au ministre des finances. La taxe est calculée d'après l'importance des industries et de la population. D'ailleurs il peut être fait diverses catégories.

La taxe a été établie dans 5411 communes; elle a produit en 1884 5,555,201, qui ont été acquittés par 745.116 contribuables.

V. La taxe sur les voitures publiques a produit 250,727, moyenne de l'impôt 12 L; celle sur les voitures privées 1,225,780, moyenne 9,50.

VI. La taxe sur les domestiques a donné 780,855 L, hommes avec livrée 9,50, sans livrée 6,50, femmes 5,50.

VII. Il existe, en outre, dans diverses communes des taxes de boucherie (macello), sur les pompes funèbres et les cimetières, sur les viandes transportées, sur les auberges, cafés, hôtels, fixes ou proportionnelles, sur les photographes.

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