CHAPITRE CINQUIÈME

DU SYSTÈME d'iMPÔT DE LA RUSSIE

§ 1. — Considérations générales. — (Contrastes avec les

États-Unis 282-284

§ 2. — Des progrès accomplis par la Russie au XIX^ siècle. — Territoire et population. — La production agricole. — Commerce et industrie. — Le servage. — Emancipation des serfs. — La propriété foncière. — Résultats de l'émancipation 285-294

§3. — Les institutions et le gouveiniement 295-296

§4. — Les institutions financières de l'Empire. — Le

contrôle financier 297-298

§ 5. — Les iînpôts impériaux. — Taxes directes. — Capitation. — Impôt foncier. — Patentes. — Impôt sur le revenu des capitaux. — Taxes mixtes.

— Timbre d'enregistrement. — Droits de succession. — Passeports. — Taxes de consommation. — Douanes. — Tarifs prohibitifs. — Accise sur les sucres. — Accise sur le tabac.

— Droits survies boissons. — Sur le sel. — Frais de perception. — Paiements du rachat.

Droits réguliers et douanes 299-314

i 6. — Les taxes locales. — Institutions et taxes provinciales. — Institutions et taxes commerciales.

— Institutions et taxes urbaines 31S-317

§ 7. — De Vincidence des impôts en Russie. — Tableau

général des impôts 318-320

§8. — Les finances de l'Empire. — Dette de l'Empire. —

Le papier-monnaie et le change. — Le déficit. 320-326

§ 9. — - Les progrès de la richesse en Russie 327-330

TABLK DES MATIEIiF.S 583