CHAPITRE SIXIÈME

DU SYSTÈME d'iMPÔT DE l'eMPIRE ALLEMAND

Première section.

% \. — Considérations généimles 330-332

§ 2. — Formes et constitutions diverses 333-334

§3. — Territoire et population 335

§ 4. — Institutions politiques et financières 336-337

%^. — Le vote de l'impôt 338-341

I 6. — Le budget de l'Empire. — Recettes et dépenses. Nature des dépenses. — ÎNature des recettes. — Douanes. — Impôt sur le tabac, le sel, le sucre, l'alcool, la bière. — Timbres. — Postes et télégraphes. — Chemins de fer. — Recettes diverses. — Contributions matriculaires 342-330

§ 7. — Les dettes de l'Empire 351

§ 8. — Les réformes fiscales 352

Régime économique de l'Allemagne. — Le traité de Francfort. — La réaction protectionniste. — Lettre-circulaire de M. de Bismarck. — Nouvelle tarification. — La concurrence économique. — Le monopole des tabacs. — Le monopole de l'alcool. — Le droit sur l'alcool. — La législation des sucres. — Caractère général des

réformes 353-375

§ 9. — Les reformes sociales 376

Seconde section.

% 10. — Progrès de la Prusse. — Territoire. — Population. — Agriculture. — Industrie. — Epargne et enseignement 377-381

§ il. — Institutions politiques de la Prusse. — Nature du

gouvernement 382-383

§ 12. — Institutions financières 384-386

i 13. — Budget de la Prusse. — Budget de l'Etat, 1887-

§ 14. — Du domaine de l'Etat et des régies en Prusse. — Frais de justice. — Loteries. — Monnaies. — Seehandjung. — Régies. — Domaines et forêts. 390-391

§ 15. — Des impôts généraux en Prusse. — Réformes de 4 1810 1820. — Impôts actuels. — Taxes déléguées. — Taxes indirectes non déléguées. — Taxes directes. — Grundstener. — Gebaudesteuer.— Gewerbbesteuer. — Classensteuer. — Einkommensteuer 392-400

58i TABLE DES MATIÈRES

§ 16. — Les taxes locales en Prusse. - Institutions provinciales et locales de la Prusse. — Taxes des provinces, des districts et des cercles. — Taxes des communes. — Tableau de la taxation communale. — Berlin et les grandes villes de la Prusse. — Taxes des sociétés charitables, scolaires et religieuses 401-409

§ 17. — Tableau général des taxes et recettes d'Etat et

locales en Prusse. . • 410-411

§ J8. — De l'incidence de l'impôt en Prusse 412-413

§ 19-20. — De l'accroissement de la richesse en Prusse.

— Progrès et distribution 414-417

^ 2\. — De la délie de la Prusse 418

Troisième section.

DU SYSTÈME d'iMPÔT DANIî LES ÉTATS SECONDAIRES DE L'ALLEMAGNE

§ 22. — Observations générales. 4-19

i 23. — Groupe des Etats autonomes 420

§ 24. — Systèmes d'impôts de la Bavièi^e. — Taxe de consommation. — Taxe sur les biens. — Taxe sur l'alcool. — Taxes déléguées. — Taxes mixtes. — Droits d'enregistrement. — Taxes successorales. — Taxes directes . — Grundsteuer. — Gebaudesteuer. — Einkommensteuer. — Ewerbsteuer. — Gewerbsteuer .... 421-423

§ 25. — Finances et dettes de la Bavière 424

§ 26. — Taxes locales en Bavière 425

§ 27. — Système d'impôt de la Saxe roijale. — Impôts directs. — Impôt sur le revenu. — Taxes successorales. — Impôts indirects. — Domaines et loteries. -- Services publics. — Contributions matriculaires, — Dettes 426-429

§ 28. — Système d'impôt du Wurtemberg. — Impôts directs. — Taxes successorales. — Taxes de consommation. — Taxes mixtes.— Contributions matriculaires. — Domaines. — Services publics.— Dettes. — Taxes communales 430-431

§ 29. — Système d'impôt du grand duché de Bade. — Domaines. — Services publics. — Impôts directs. — Impôt sur les revenus. — Effets et répartition de cet impôt. — Taxes successorales.

— Taxes de consommations : bières, alcools, vins, bétail. — Droits de justice. — Recettes diverses, — Contributions matriculaires. —

Dettes publiques. — Taxes communales. . . . 432-430 § 30. — Grand duché de Hesse. — Impôt général sur le

TAHLK DES MATIKRES .J85

revenu. — Impôt sm* les rentes. — Kopilalrenten sleuer. — Impôt sur les bénélices du commerce et de l'industrie. — Taxes successorales. — Impôts indirects. — Impôt foncier. —

Taxes locales 437-438

§31. — Groupe des Elnts secondaires. — I3runswick. — Oldenbourg. — Mecklcmbourg. — Saxe-Weimar. — Saxe-Cobourg 439-443

VILLES rj}3RES

§ 32. — Hambourg 444-445

§ 33. — Brème et Lubeck 446-447

§ 34. — Alsace-Lorraine. — Constitution politique 448

§ 3.T. - Budget provisoire et impôts 449-450

§ 36. — Taxes locales 4ol

§ 37. — Tableau grnéral des impôts. — Incidence des impôts en Allemagne. . . 4o'2-4o4

§ 38. — Du crédit de C Allemagne 4oo

j! 39. — Du progrès de la richesse en Allemagne ^ . 4o6-46o