‹ Traité de critique et de statistique comparée des institutions financières, systèmes d'impôts, et réformes fiscales des divers états au XIX siècle; Première Série; de nombreux tableaux son affectés aux impôts et aux finances de chaque étatChapitre 67 sur 377 · DOUANES · texte numérisé non relu

DOUANES

un ensemble qui varie suivant les Etats, mais dont il faut tenir compte. Dans le tableau qui suit, la partie des revenus annuels de l'Angleterre, provenant de ces sources diverses, est comprise sous le nom de Miscellaneous articles, articles divers, sauf les postes et les télégraphes, a raison de leur importance. Au surplus, il en sera donné un détail suffisant pour le dernier exercice.

Recettes. L, S. 1831 1S41 1852 1S62 1872 1SS5

Customs. 19.527.1001 ,,„ „„., 22.219.214 23.694.955 20.225.892 20.558.611

Excise. 10.817.381)-^^-^'^--~ 15.37G.29Ô 18.292.540 23.3SG.064 26.501.612

Stamps. 7.248.083 7.276.360 6.529.852 8.590.654 9.739.548 11.886.185

Assessed-tases. 5.294.870 4.715.353 3.568.472 3.160.000 2.330.000 2.950.000

Post. 2.212.206 1.495.540 2.373.164 3.510.000 4. 680. 000 7.905.000

Miscellaneous. 376.805 271.260 698.196 1.938.112 4. 000. .314 3.119.700

Income-tas. » » 4.304.923 10.365.000 9.084.000 12.000.000

Crown-Land. 373.742 439.298 150.000 295.000 375.000 380.000

Tele£;raph. u » » » 755.000 1.760.000

Intérêts d'avance. >, » » » » 1.027.350

Totaux. 45.850.187 52.315.453 55.220.107 78.846.261 74.635.818 88.088. 518

Pour avoir une idée e.xacte du système actuel d'impôts de l'Angleterre, il est nécessaire de décomposer les produits de chaque nature d'impôt et de montrer comment ces produits sont obtenus.

Customs : En 1884-1885, les produits des douanes anglaises ont été réalisés sur les articles et d'après les tarifs qui suivent :

1" 4,795,786 1. s. sur les thés, au droit de 6 deniers par livre, ou 0,60.

En France, le droit sur les thés est de 20,80 le kilo.

2° 9,277,058 1. s. sur les tabacs ; sur les cigares le droit est de 5 sch. 6 d. la livre ; sur les tabacs préparés il varie de 4 sch. 1 à 4 sch. 10 la livre ; sur les tabacs en feuilles il varie de 5 sch. 6 a 5 sch. 0.

Ainsi, sans le monopole des tabacs, l'Angleterre a trouvé dans le tabac, un revenu fiscal de plus de 250 millions de francs !

5° 4,515,059 1. s. sur les alcools, rhums et eaux-de-vie. Le droit ordinaire est de 10 sch. 4 d. par gallon, ce qui équivaut a 12 fr. 90 les 4 litres 54, ou environ 285 fr. 80 Ihec-

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