‹ Traité de critique et de statistique comparée des institutions financières, systèmes d'impôts, et réformes fiscales des divers états au XIX siècle; Première Série; de nombreux tableaux son affectés aux impôts et aux finances de chaque étatChapitre 72 sur 377 · BOISSONS · texte numérisé non relu

BOISSONS

Atin d'avoir rensenible de la consommation et des droits, en ce qui concerne les boissons spiritueuses proprement dites, il y a lieu d'ajouter à ces sommes, le montant pendant chacjue période des droits prélevés par les douanes. Pour la première périodecas droits se sont élevés a 29.888.5061. s., à 56.531.714 pour la seconde et à 17.246.0001. pour la troisième.

Par suite, l'ensemble de la première période s'élève 'a 120.770.275 1. celui delà seconde 'a 211.996.210 et celui de la dernière 'a 74.546.676 1. s.

La moyenne de la première période donne 15.417.519 1. ou 558 millions, la moyenne de la seconde 19.272.582 1. ou 485 millions et celle de la troisième 18.591.690. 1. ou 468 millions de francs.

Si on rapporte ces résultats à la population du Royaume- Uni en 1861, 1871 et 1881 on trouve que l'impôt représente par tête 11,50, 15.20 et 13,50. Il y aurait donc une légère tendance à la diminution.

Pour connaître ce que les boissons de tout genre, le café excepté, produisent en Angleterre, il faut joindre aux droits sur les spiritueux ceux relevés plus haut. On obtient ainsi pour l'année 1885 :

1° Spiritueux L. S 18.300.502

2° Bière 8.344.749

3° Vins 1 .233.998

4° Licences 1.916. 493

Boissons alcooliques 29 . 993 . 744

3° Thés 4.793.786

Ensemble... 34.791.3301. s.

soit en francs 876 millions.

L'administration de l'Excise n'a pas le caractère rigoureux de l'administration des contributions indirectes en France. Les Anglais ne s'y accommoderaient pas et ils ne le rendent pas nécessaire. C'est un avantage de leur tempérament. Ils profitent d'un second avantage, provenant du climat. Il n'y a pas de vignes en Angleterre : la betterave a sucre et h alcool y vient difficilement. L'Excise n'est pas en rapport, comme en France, avec un nombre immense de propriétaires, exigeants

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et mal disposés. La fabrication de la bière a domicile n'est pas imposée, quand elle est limitée aux besoins de la famille. Les distilleries sont exercées comme en France et soumises a des prescriptions analogues. Un certificat remplace le droit de circulation et de suite. Le distillateur doit justifier seulement des emplois de sa fabrication. Ces emplois lui sont rendus faciles par d'immenses entrepôts où il est autorisé a déposer ses produits sans avancer les droits (Warehouses). Les droits ne sont exigibles qu'au moment de la consommation. On estime qu'il existe, dans le Royaume-Uni, un approvisionnement de 2 ans d'alcools de tout genre, renfermés dans ces Avarehouses. L'importance des warehouses et de l'industrie des alcools est indiquée par l'augmentation des stocks :

183i 4.090.000 gallons 1874 26.249.000 g.

Le système fiscal anglais est de punir les fraudes avec sévérité, mais de ne pas accabler la production et la circulation de formalités vexatoires (1).

4° Raiiways. Droits sur les chemins de fer, 492,398 1. ou 9.888.429 f. Je m'abstiens, pour le moment, de toute comparaison avec les impôts que supportent les chemins de fer en France ; j'y reviendrai plus tard. C'est un impôt spécial a la Grande-Bretagne. Il ne s'étend pas a l'Irlande. En 1832, le parlement vota un impôt de 0,05 par mille pour 4 voyageurs. En 1842, ce droit fut converti en une taxe de 5 0/0 des recettes provenant des voyageurs. Plus tard, le parlement accepta le principe de diminuer ce droit moyennant l'établissement de trains 'a prix réduits. Mais il fol difficile de s'entendre avec les compagnies. L'administration du revenu intérieur (Inland Revenue) consentit alors des traités particuliersavec les compagnies. En 1883, le droit a rendu 800.000 I. ou 20 millions. Mais, par suite d'abaissements sollicités par le gouvernement, sur certains tarifs de voyageurs, le rendement a été ramené à 592.000 1. en 1884.

(1) Pour la question du progrès de l'alcoolisme en Angleterre, voir le paragraphe XVII relatif aux nouvelles réformes fiscales.

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