Une décision de justice a dit

a Attendu qu'il n'est pas douteux qu'en choissis-ai!! I titra i I es Deux Gosses « et en sa l'appropriant pour l>5 faitr servir a la non de bandes cinémato

sirii|>hir|iirs qu'cllr un-i en vente, la société défenderesse. encore qui le* vues qu'elle reproduit en public par le ai oses bandes n\ii*-iit aucun rapport avec l'ouvrage dr M DecourcnUe, a cependant voulu profite! 'I' la VCtguc qui s'attachait dans le public à ce litre;

» Attendu 'i'" Il dtoh de l'nulrur n'esl pns limité à i propriété littéwin rj| ion oeuvre, puisque ce titre I individualise et permet de U distinguer des oruvres joini Inires, » (Tribunnl de commença de lu Seine, An derne, 1907.)

•I 1 r- Congrès înlertiational de» édilrurs a demandé des droits tir propriété exclusive des litres caractéristiques de livres.

Vœu n" 6t*. — ■ IL est désirable d'adopter un systiatnQ d'enregistrement de tous tes litres caractéristiques, sya terne comportant le droit esclosif de se servir du titre pendant la durée du droit d'auteur. En Autriche, ta protection de* titres r*t réH!ée par l'article 22 de la loi sur les droits d'auteur. La jurisprudence des Chambre* • mmerce et d'industrie se prononce pour l'enregistrement comme marque*. En conséquence, non seulement les titres, comme marques verbale*, mais aussi en général |.-v pages-titres peuvent être enregistrées par les Chambres il, commerce et d'industrie en vertu de la lot sur les marques et modèles. » (1)