Le Droit et le Livre

I En yéVt

Le droit qui a pour objet la réglementation des relations sociale» étend son domaine sur les choses du livre. C'est d'une part la liberté et la réglementation de l.i presse (impuni. -ne, veille, circulation), d'autre paît les droits privé», auxquels donnent lieu les œuvres écrite*,, lr vaste domaine de la propriété littéraire. Ce dernier droit comprend deux parties bien distinctes: le droit ail maintien de l'individualité de l'œuvre, prolongement île I individualité de l'auteur, le droit aux avantages économiques de l'œuvre en tant qu'objet ayant une valeur monnayable.

La liberté. In i ■ inomialiié, ]n propriété août les données des ii.-'il, ,i» frénérales d'ordre juridique. Elkîs

se présentent n l'occasion du Livre et du document. Là où il v n mu- ou des choses, objet de production, ut, nu dis agents humains de la production et un i-l. l.i il y a des droit» sur des choses ou des droits de personnes ou à l'égard de personnes. et des droit» de (aire ou de ne pas faire.

Toute une législation, locale, nationale, internationale, régit le livre. Elle est prolongée par de» réglementations collective.-!, volontaires, éditées par les Associations et les syndicat». La liberté1 d'écriture, la censure officielle. Le

d'auteur, lt dispositions relative, a l'imprimé et à !a

i i'.ilh. Lu:, -, le colportage, la vrtite et à la distribution postale de» imprimés snni des partiel du droit ■ "r Les contrats collectifs entre auteurs et éditeurs, et ils de typographes et patrons impri-

meurs, entre libraires et éditeurs, entre bibliothèques, sont autant de disposil ans et règlement» organisant In vaste matière documentaire dans le cadre de» lois générale» et ■) ■■ • • Il

LE LIVRE ET LE DOCUMENT