‹ Traité de droit international public européen & américainChapitre 111 sur 111 · ET DE · texte numérisé non relu

ET DE

Angeberg. — Recueil des traités, conventions et actes diplomatiques concernant l'Autriche et l'Italie, 1850, in-8.............,,..,. 12 50

Basilesco, — Etudes de droit international privé. Du conflit des lois en matière de succession ab intestat. 1884, in-8........,.... 4 »

Clereq (De). — Recueil des traités de la France, publié sous les auspices du ministère des affaires étrangères. Tomes I à XIV DR 1964-1884, 114; Vol in ee ns Te her 160 »

Les volumes pris séparément sont vendus comme suit :

Tomes I. (1713-1802)... Tomes VIII. (1860-1863)... 42 fr. 50 II. (1803-1815)... f- — IX. (1864-1867)... .. 18 fr. » — IL (1816-1830)... | Le à. — X:1(11867-1872)a- 16 fr Un PDT 0MBS1-1649).5. [9 If; CRAN TATIBTES 1970) 00 15 fr. » — NV. (1843-1849)... — XII. (1877-1880)... 18 fr. » — : VI. (1850-1855)... — XIII (1881-1882)... AS fre

VIL: (1856-1859)..., 12 fr. 50 XIV.(1rop., 1883-1884) 12 fr. » Les tomes I à VI ne se vendent pas séparément des suivants. Clereq (De) et Vallat (De). — Guide pratique des consulats, publié sous les auspices du ministère des affaires étrangères. 4 édit. mise à jour d’après les plus récents documents officiels. 1880, 2 vol. LL LUE AU NE CORRE ANS NA as 2 ANDRE PA SAIS TRE EE A CP 18 »

— Formulaire des chancelleries diplomatiques et consulaires, suivi du tarif des chancelleries et du texte des principales lois, ordonnances, Circulaires et instructions ministérielles relatives aux consulats, publié sous les auspices du ministère des affaires étrangères,

be édit., 2 vol. in-8...... HN PE PRET VEUT, AS OST ESA AR 20 » Constant. — De l'exécution des jugements étrangers dans les divers pays, étude de droit international privé. 1883, in-8.......... 2

Cushing, - Traité de Washington, sa négociation, sa mise à exécution et les discussions auxquelles il a donné lieu, 1884, in-8... 6 »

Czartoryski. — Essai sur la diplomatie, 1864, in-8...,...,..... D »

Desjardins. — Le congrès de Paris (1856) et la jurisprudence interen nn à à din haus e mb da 0 ve ole 4 00? 2. » Dudley Field. — Projet d’un code international contenant, en outre,

l'exposé du droit international actuel sur les matières les plus importantes : Extradition, naturalisation, statuts personnel et civil.

Droin 0e mouerre etc Grand'ins, sis isa same couv vo 15 » Féraud-Giraud. — Occupation militaire. Recours à raison des domniages causés par la guerre 1881, in-8:.,,..6.4e0 00 en 0» o «0 G »

— Les justices mixtes dans les pays hors chrétienté, causeries à l’occasion d’un essai de réglementation internationale. 1884, in-8... 8 50

Fiore. — Traité de droit pénal international et de l’extradition, traduit, annoté et mis au courant du droit français par l'insertion des traités d’extradition conclus par la France avecles États étrangers, Dr Oh Antoine; 1680, 2 vol: in-8..54.0, ie, dite, 16 »

— Nouveau droit international public suivant les besoins de la civilisation moderne. > édit. entièrement refondue et considérablement. augmentée, accompagnée d’appendices contenant les textes des documents diplomatiques les plus impoftants, traduite de l'italier Fr et annotée par Ch. Antoine. 1885, 3 vol. in-8................ 80 »

Gaspard de Luise. — Codex canonum ecclesiæ qui ex antiquo jure ad huc DRE vigent et ex concilii tridentini decretis, etc. 1875, 15 A NC UC ON ORPI PRES SR ML EDEN te l'E RSR EN EE RE NE OT

— De jure publico seu diplomatico ecclesitæ atout tractationes, | # documento conventiones quies autonomia, libertas, divinàa missio apostolicæ romantæ sedis vindicantur ut vera duplicis potestatis r. concordia habeatur ecclesiasticæ et civilis opus contra poRIeoTsS

nostri temporis delirantes. 1877, in-8.......,.... se 6 8 UNIES Gatteschi. — Du droit international re et privé en Egypte, 1862; ‘2 PS2 08 ARR A QE AE AXE AR SOS t LS Te 6 SOCCOR VE

Guelle — Droit international : La guerre continentale et les perss 7à

sonnes. 1881, in-8..... AP AAN SER REED Sn) de se 41e 0e CERN 20

— Précis des lois de la guerre sur terre. Commentaire pratique à. l'usage des officiers de l’armée active, de Ja réserve et de la territoriale, avec une préface par M. Pradier-Fodéré. 1884, 2 vol: 1n12," cart. à l'anglaise EN PO RES EAN HE AE se UNS CAN "à

Haakman. — Droit international. L'E Égypte et les traités internationaux sur la réforme judiciaire. 1877, in-8..: 2... ON

Le Bourdellès. — De l'application du traité du 24 mars 1760 entre M: e France et la Sardaigne dans les relations actuelles de Ja France et . : de l'Italie. 1882, in-8.. Ph Rene VA DDASS RS %

Reynaert. — Histoire der ; done parlementaire. Règles et usages 2 des assemblées politiques des deux mondes, l'Enquête du Foreign- Office sur la clôture du serment, les modes de votation, etc., la 2% réforme du règlement de la Chambre des communes, suivi d'une nr table alphabétique des auteurs et des PRE SRERE politiques cités dans l'ouvrage. 1884, 2? vol. in-8..... sas ss 0 00 5 SNS CNRS

Rouard de Card, — L'arbitrage international dans le passé, le présent. et l'avenir, précédé d’une lettre de M.Ch. Giraud, membre de l'Institut, et d’un extrait du rapport fait à la Faculté de droit de Paris, par M. Lyon-Caen. Ouvrage couronné par la Faculté de droit de Paris. 1874:1n-8..4,7.. à 7 RSA ei SU LERRIE sos dre ere er ER

— La guerre continentale et la propriété. 1877, in-8............ 450

Traités, conventions et actes diplomatiques concernant l'Autriche et l'Italie. 1708-1899,:in-854%50 2 NUL TR LES EN SE TN RS 12 50 2

Waliszewski, — Aperçu sur la condition des étrangers en droit ro. main et en droit français. 1876, in-8:...,4024486, 000

Wheaton. — Éléments du droit international, 5° édition. Leipsig 107422. VOL INDES ER PET MN RE SERA FO « LECTURES

— Histoire des progrès du Droit des gens en Europe et en Amérique depuis la paix de Westphalie jusqu’à nos jours, 5e édition. Leipst AAGG.FS VO. IN-8: Le LA RAP AE ELA SR ENT UE “28 5 COR

Laval. — Imprimerie et stéréotypie E. Jamin.

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