‹ Traité de droit international public européen & américainChapitre 15 sur 111 · d. Salut du pavillon! — L'on alé dt Hiiton · texte numérisé non relu

d. Salut du pavillon! — L'on alé dt Hiiton

00 l’arborant, en le faisant flotter; ou 1 bien en l’amenant, je Nous Lb 16Pe2 a 1 ? oc

1 Th. Ortolan, Régles PRG & diplomatie de nt mer, 1864, Liv. IT, Chap. XV, P, F'p8800! SALE

c’est-à-dire en le pliant contre le mât, en amarrant sx queue pour l’empècher de flotter; en baissant ou en ineli:nant le pavillon; en le baissant complètement bas; en l'ôtant.

Dans un combat maritime, ôter le pavillon et en arborer un de couleur blanche, c'est rendre le vaisseau.

Baisser pavillon, c'est retirer ou incliner le pavillon | après l'avoir arboré.

Arborer son pavillon, le faire flotter, à l'approche Fes bâtiment étranger, en entrant dans un port, en passant devant une place maritime ou une flotte, ce n’est pas seulement une marque d'honneur : c’est encore témoigner le! désir de se faire connaître. Le salut fait de cette manière ne. porte, d'ailleurs, aucune atteinte à la dignité de la nation dont les navires l’accomplissent. Mais il n’en est pas de même du salut en amenant, en baissant, en inclinant'ou.en ôtant le pavillon: « Le salut du pavillon plié, dit lEncyclopédie méthodique, est humble ; si on l’amène tout bas,ïliest.de la plus grande humilité, mème avilissant ; aussi les nations ne se soumettent pas à cette dernière manière de saluer. » Le salut consistant à amener, plier, abaisser, inchiner ou ôter le pavillon est, en effet, abandonné aujourd'hui, entre navires de guerre. «On ne plie plus le pavillon, dit Th. Ortolan, on ne le tient plus hissé à mi-corne ou àmis. mât, si ce n’est en signe de deuil, ou dans un dangér quelconque pour appeler du secours; »? les États ne consentent, plus à abaisser leurs couleurs. Seuls, les bâtiments de com, merce ont conservé la coutume, lorsque par. déférence 1ls: saluent un navire de guerre, d'amener par trois fois lente-. ment el à moitié pe on et de le rehisser aussitôt. Quelquefois aussi ils saluent en amenant les voiles hautes,r mode plus convenable que celui d'amener le pavillon.

1 Encyclopédie méthodique, au mot Suluer.

2 Th. Ortolan, aa internationales et diplomatie de la mer, 1864, Liv. IT, Chap. XV, T. I, p. 336.

570. —e. Salut de la mousqueterie. — Ce salut se fait par une ou trois salves de mousqueterie, et précède ordinairément le salut du canon. Ces salves n’ont lieu, du reste, qu'à l’occasion de quelque fête.

571. — /. Autres modes de pratiquer le salut. — L'arrêt du navire et l’envoi, à bord du bâtiment rencontré, d’un ou de plusieurs officiers du navire qui s’est arrêté, est encore une sorte de salut dont l’usage ne s’est pas complètement perdu. On considère aussi comme un acte de déférence le ‘fait de venir sous le pavillon d’un navire, celui de prendre le dessous du vent (ce qui dénote une certaine soumission), ou une autre direclion, etc.

572. = Les États n'attribuent plus de nos jours au salut des navires l’importance exagérée qu'ils lui ont donnée autrefois, et que certains d’entre eux rattachaient à leur prétention à l’empire des mers. Les Puissances qui revendiquaient cet empire fondaient, en effet, la reconnaissance de leurs droits prétendus sur le salut qu’elles exigeaient des navires étrangers dans les eaux soumises à leur domination: Les États faibles subissaient leurs exigences à cet égard; les États forts résistaient, et il s’en suivait, non seulement des violences en pleine paix, mais encore des déclarations de guérre. Pour constater la souveraineté que l'Angleterre s’attribuait sur les quatre mers qui entourent les îles britanniques, et même au-delà, le roi dela Grande-Bretagne ‘, Jacques [°*, au dix-septième siècle, exigeait que tous les bâtiments de guerre étrangers se trouvant dans les mers britanniques saluassent les navires anglais de même classe en amenant leurs voiles hautestet leur pavillon, sans qu’en échange les navires an-

1 Reconnu roi par les Anglais, à la mort d’Elisabeth (1603), Jacques Le* (roi d'Écosse: sous le nom de Jacques VI) prit le titre de rot de la Grande-Bretagne.

glais fussent Lenus de rendre le salut. L'Espagne refusait de donner cette marque de soumission, aux prétentions

anglaises. Une ordonnance de Philippe Il disposait quesses sujets passant devant quelque navire de guerre, en mer, ou devant quelque château de ses alliés, pourraient saluer avec les voiles ou pavillons auxquels seraient représentées les armes de la nation ou les armoiries de la ville, mais qu'il leur était interdit très-étroitement d’ abattre îe principal pavillon chargé des armes royales, ét que, si l'on voulait les Code ils devaient à toute extrémité se défendre et se perdre Diutôr. Le duc de Sully avait. fait preuve de plus de condescendance. Il se rendait en Angleterre, en qualité d’ambassadeur du roi de France, Sur un vaisseau anglais. Le gouverneur de Calais, M. ps Vie, étant allé Abe à l Abel le bâtiment qui le portait, fut forcé par le capitaine AURAI de saluer en amenant Je Ro «M. de Vic, dit un mémoire de 1666, se {trouva battre l'Anelaté. ie peur de faire Fe avec Jui anse deur du LAON maistre, et l’un de ses premiers ministres. De plus, c’est que M. de Sully lui commanda de baisser le pavillon, en quoyil fut blasmé de tout le monde ; caril devait plutost se perdre et tout hasarder que de faire cette injure au pavillon, qui n'avait jamais esté baissé pour personne, jusqu'alors, et depuis ne l'a jamais esté.

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