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de plus, entre : autres “flauyes, le Dons tot le, Dniéper, le Don et lé Danube, l un des lue D grands aura de l’Europe, qui, dans son cours ‘navigable, arrose ou traverse Je terriioire de plusieurs. États allemands (le grand- duché de Bade où il prend. naissance, le Wurtemberg, la Bavière) et notamment de l'Autriche- Hongrie. Or, tous les États arrosés ou traversés par. la partie SÉAIN de ce fleuve ont le droit de suivre celte x voie et d emprunter la navigation de la mer Noire, pour communiquer par les passages de cette mer avec Ja Méditerranée et les autres parties du monde. ‘648. — La Turquie : a, possédé pendant longtemps la plus grande partie des côtes de la mer Noire. Celle qui ne lui était pas soumise était habitée par des peuplades peu civilisées et complètement étrangères à l'art de la navigation, sur lesquelles la Porte prétendait même à une débaination plus” ou moins complète. Ce fut Pierre-le-Grand qui, ‘en 1696, S’étant emparé d'Azow, mit sur la mer Noire le premier TE moscovite. DANS le traité de Constantinople du 13. juillet 1700 il eut soin de consérvér Azow et de süipuler le droit de navigation sur la mer Noire au profit des Russes. Pendant le 'xvin* siècle la Turquie eut à soutenir une suite de e guérres contre la RussSie, l'Autriche, la Pologne, Venise, etc. Les s succès HUF d abôrd pee

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lraité n ‘ayant pas été exécuté de Ta part de la Rudsié fut renouvelé lé 16 avril 1719, à Constantinople. Les Russes s’élaient de nouveau avancés sur Ja mer Noire et y avaient fait. quelques conquêtes, mais le traité de Belgrade du 17 septembre 1739 leur enleva de nouveau presque toutes ces posssesions et leur interdit d'avoir aucun bâtiment de

guerre ou de commerce sur cette mer (art. 3). Pour le! commerce qu'ils pourraient faire ils étaient tenus de ser servir des navires turcs (art. 9). Cependant la fortune né continua pas de favoriser les sultans, et la Porte se”vit'enlever à son tour une très grande partie de ses posses: sions sur les rives de la mer Noire. Le traité de Koutchouk- Kainardiji, signé en 1774 par Abdoul-Hamid ét Cätheririe IE,

enleva à la ARC la Bessarabie, la dépouilla dé toutes les places qu’elle possédait dans la Criméé, et 'assura à Ta Russie, en lui ouvrant la mer Noire, la prépotencé® sur cette ancienne mer intérieure ottomane. Le traité d’Andrinople de 1829 établit d'une manière exélusive la libre navigation dans la mer Noire au profit de la Russie, qui maintint dans cette mer une puissante flotté, imposaà la Turquie l'ouverture de ses détroîts à la navigation commerciale des autres États, mais exigea d'elle qu’ellé continuat à les tenir fermés aux vaisseaux de guerre des autres Puissances étrangères, conformément aux anciéninés règles-de l'empire ottoman. Cette dernière mesuré, qui avait pour/la Turquie le facheux résultat de la livrer sans défétise aux attaques des forces militaires entretenués par la Rüssie sur la mer Noire, fut encore stipulée en ces termés"dans l’article 1° de la convention conclue à Londres, 16 43/juillet 1841, entre l'Autriche, la France, la Grande-Bretagne! la Prusse, la Russie et la Turquie : « Sa Hautesse lé sultan,

d'une part, déclare qu il a la ferme résolution dé maïntenir, à l'avenir, le principe invariablement établi” comme ancienne règle de son empire, et en vertu duquel” il a été de tout temps défendu aux bâtiments de 'guerre des Puissances étrangères d'entrer dans les détroits dés Dardanelles et du Bosphore ; et que, tañt que la Porté se trouveraten paix, Sa Hautesse n'admettra aucun bâtiment de guerre étranger dans lesdits détroits ; et Leurs Majestés l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohème, le roi des Français, la reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le roi de Prusse et l’empereur de toutes les

Russies, de l’autre part, s'engagent à respecter cette détermination du sultan, et à se conformer au principe ci-dessus. énoncé. »! Le traité de Paris du 30 mars 1856 a révisé les stipulations de 1841 (art. 10, et première Annexe au.traité général de paix du 30 mars 1856),° et a neutralisé la mer Noire; « La mer Noire est neutralisée, dit l’article 41 dutraité ::ouverts à la marine marchande de toutes les nations, ses eaux et ses ports sont, formellement et à perpétuité, interdits au pavillon de guerre, soit des Puissances riveraines, soit de toute autre Puissance, sauf les exceptions mentionnées: aux articles 14 et 19 du présent traité. (artl 11)» « Libre de toute entrave, le commerce dans les ports et. dans les eaux de la mer Noire ne sera assujetti qu’à des, règlements de santé, de douane, de police, conçus dans ,un esprit favorable au développement des transactions commerciales. Pour donner aux intérèts commerciaux et maritimes de toutes les nations la sécurité désirable, la Russie.et la Sublime-Porte admettront des consuls dans leurs ports situés sur le littoral de la mer Noire, conformément aux principes du droit international. (art. 12) » * « La mer Noire étant neutralisée,.… le maintien ou l’établissement sur son littoral d'arsenaux militaires maritimes devient,sans nécessité, comme sans objet. En conséquence, S: M. l’empereur de toutes les Russies et S. M. I. le sultan s'engagent à n'élever et à ne conserver, sur ce littoral, aucun arsenal militaire maritime. (art. 13) » * « Leurs Majestés l’empereur de toutes les Russies et le sultan, ayant conclu une convention à l'effet de déterminer la force et le nombre des, bâtiments légers nécessaires au service de leurs côtes,! qu'elles se réservent d'entretenir dans la mer Noire, cette convention est annexée au présent no et

De Clercq, Recueil des traités de la France, T. IV, p. 600. Id., T. VII, p. 63 ét p. 69.

Id... Fi VIL, p: 63.

Id. T. VIT, p. 63.

IMORENII, D/03,:04,