DU SEXE

La loi ne saurait avoir deux poids et deux mesures, dans les questions d'imputabilité, en raison du sexe des accusés.

Rien ne prouve que la femme ait dans son sexe, un motif général de justification ou d'excuse.

Il est à la vérité des crimes plus excusables dans une femme que dans un homme. Il est aussi des contraventions de police dont une femme, plus probablement qu'un homme, a pu méconnaître J'immoralité et l'importance. Mais il est impossible d'établir des règles générales à cet égard.

C'est aux tribunaux à apprécier les faits absolument individuels.

Quant aux faits généraux qui influent sur l'imputabilité de la femme, mais seulement à l'égard de tel ou tel crime, ce n'est pas dans cet ouvrage que nous devons nous en occuper. Ces considérations trouvent mieux leur place dans la théorie de chaque délit en particulier.

Toutefois dans plusieurs législations, le système des peines est mitigé à l'égard des femmes. Ce sont encore des modifications de la pénalité qui tiennent à d'autres circonstances qu'à la culpabilité de l'agent.