‹ Traité de droit pénal: (427 p.)Chapitre 19 sur 99 · DE L IGNORANCE ET DE L ERREUR IMPUTABLES · texte numérisé non relu

DE L IGNORANCE ET DE L ERREUR IMPUTABLES

L'ignorance et Terreur sont imputables à Tagenl, soit lorsqu'il s'est placé dans un état propre à porter le trouble et la perturbation dans ses facultés intellectuelles, soit lorsqu'il a négligé d'acquérir les connaissances nécessaires pour éviter le mal dont il a été i'auteur.

Dans l'un et dans l'autre cas il a manqué à un devoir; dans l'un et dans l'autre cas il n'a pas fait de ses facultés intellectuelles et morales Tusage que la raison lui prescrivait.

Mais si d'un côté la justice exige qu'il soit responsable, dans une certaine mesure, du mal occasionné par soTi imprudence ou par sa négligence, de l'autre elle ne permet pas qu'on lui impute ce mal comme un fait délibéré, et volontaire. Entre les résultats de l'imprudence et de la négligence, et l'acte délibéré, il existe la différence du négatif au positif. L'homme d'État, fût-il sourd à la voix de la justice, ne repousserait pas toutefois la distinction. Car si un acte de négligence peut quelquefois être aussi dangereux ma-

tériellement qu'un acte volontaire, il est cependant moins alarmant. Et d'ailleurs Topinion publique se soulèverait contre toute loi qui placerait ces actes sur la même ligne. Quelques applications du principe en feront mieux ressortir Févidence. Parlons d'abord des actes commis dans la perturbation de l'esprit.

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