CHAPITRE VIU

DE Jj EMPRISONNEMENT.

L'emprisonnement est h peine par excellence dans les sociétés civilisées.

Sa tendance est morale, surtout lorsqu'il est ac^ oompagné de l'obligation du travail.

Nous ne saurions partager, sur ce point, Tavis d'un écrivain célèbre qui en enrichissant de ses observations l'ouvrage d'un publiciste italien, a blâmé l'emploi du travail forcé comme moyen de peine.

D'abord il n'accorde à la société d'autre droit sur le coupable, que celui de le mettre hors d'état de nuire. C'est borner le droit de punir à la défense di-^ recte. Nous ne reviendrons pas sur cette question. Seulement nous avons peine à comprendre comment, en partant de ce principe, l'auteur a pu reconnaître la légitimité, dans certains cas, de la peine de mort. Il est quelquefois difficile, mais il n'est jamais impossible de trouver les moyens de mettre un individu hors d'état de nuire, sans le tuer. On y a mis Napoléon, sans renfermer dans une tour, sans le charger

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dç chaînes ; cependant des fnilliçrg d'individus étaient intéressés à goq évasion, et il n'apparaîtra de longtemps un homme plus redoutable aux puissances de ce monde, Nous avons aussi quelque peine à com prendre comment l'illustre écrivain peut justifier la peine de mort, entre autres raisons, parce qu'elle dispense les gouvernements de multiplier à l'infini une classe d'hommes voués d'office à des fonctions odieuses, tels, dit-il, que geôliers, gendarmes, sbires, etc* D'abord, pour diminuer d'une manière sensible le nombre de ces hommes, il faudrait singulièrement augmenter celui des bourreaux; il faudrait condamner à mort la moitié ou les deux tiers des criminels* En second lieu, si la société n'a d'autre droit que celui de mettre hors d'état de nuire^ il n'est plus question de savoir si les fonctions des geôliers sont odieuses ou non ; car, dans l'hypothèse, celles du bourreau seraient illégitimes.

Mais pourquoi le condamné pe travailleraît-il pas, bon gré, mal gré, même à perpétuité? parce que l'homme ne peut aliéner sa personne et ses facultés que pour un temps déterminé et par un acte de sa volonté? Dans ce cas, presque aucune peine n'est légitime. L'illégitimité de la peine de mort, surtout, est évidente. Parce qu'un travail accablant n'est qu'une mort plus lente? Mais cette observation concerne l'exécution de la peine, et non le principe. Nous sommes loin de penser que le travail doive être un instrument de cruauté et de sévices^ Parce que si le travail est modéré, il est d'un mauvais exemple pour la classe laborieuse et innocente ? L'exemple serait-il

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meilleur si les coupables étaient logés, nourris, vêtus et chaussés, et en même temps libres de passer leurs jours dans une parfaite oisiveté? Tel serait pourtant le résultat, à moins qu'on n'en laissât périr de faim et de froid.

Un travail régulier peut contribuer à effacer peu à peu les mauvaises habitudes ; il donne à l'existence un but immédiat, aussi utile que moral ; il tend à réveiller des idées d'ordre et de régularité, à ramener la pensée de ses funestes égarements, à relever à ses propres yeux l'homme déchu, et avili par le crime.

La peine de Temprisonnement combiné avec le travail est divisible, car on peut en modifier à volonté l'intensité et la durée.

Elle est aussi une peine appréciable. Tout le monde s'afflige de la perte de sa liberté, même ceux qui braveraient peut-être des peines plus sévères, mais plus rapides, même ceux qui affronteraient la peine capitale. Sans doute, la peine de l'emprisonnement n'est pas la même pour tout individu. Mais il est assez facile d'apprécier les causes de l'inégalité-, et si le législateur ne manque pas de prévoyance, s'il a organisé des tribunaux tels, qu'il puisse sans danger leur confier une certaine mesure de pouvoir discrétionnaire, les inégalités de la peine peuvent être prévenues. Au pis aller, il y a toujours moyen de remédier après coup aux condamnations qui pécheraient par excès de sévérité.

Car la peine est rémissible. Elle est même, jusqu'à un certain point, réparable, puisqu'elle ne flétrit pas l'homme autant que les peines corporelles et infa-

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mantes, et qu'il est possible de réparer les pertes pécuniaires qu'un emprisonnement injuste peut lui avoir occasionnées. Ajoutons que cette peine ne fait pas rejaillir sur la famille du condamné la honte et le mépris, comme il arrive de plusieurs autres peines. Le mal moral indirect n'est pas aussi grand.

La peine est instructive et exemplaire. Ce n'est pas Timpression profonde, mais plus ou moins passagère, de la peine capitale; c'est une impression moins forte, moins solennelle, mais plus durable peut-être, et sans alliage de sentiments qui en aflaiblissent plus ou moins l'effet salutaire.

Elle est rassurante, parce que si je système des prisons est bien organisé, elle ôte presque entièrement le pouvoir de nuire et les évasions sont impossibles. Il n'y avait pas d'année que plusieurs prisonniers ne s'évadassent de l'ancienne prison de Genève : pas un ne s'est évadé de la nouvelle prison pénitentiaire, qui compte cependant cinq années d'existence. Il y a eu des tentatives d'évasion, des tentatives violentes, et des tentatives par la ruse, qui auraient figuré à bon droit dans les événements extraordinaires d'un roman. Elles ont toutes échoué, grâce aux heureuses combinaisons du nouveau système.

Enfin, et c'est là un de ses plus beaux titres, la peine de l'emprisonnement et du travail est la seule qui se prête à des essais directs d'amendement moral.

Mais il faut pour cela renoncer au plus tôt à ces prisons dont l'Europe presque entière est encore

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couverte. Ce n'est pas de ces prisons que nous avons entendu parler jusqu'ici. Nous reconnaissons que presque toutes nos observations leur sont inapplicables. Il faut surmonter les obstacles qu'opposent au système pénitentiaire la routine et les finances de rÉtat, et travailler sérieusement à rétablir et à le perfectionner.

Nous ne répéterons pas ce qui a été dit sur cet important sujet; nous ne rappellerons pas les faits qu'on a recueillis et publiés pour et contre ce système.

La question, quant à ses avantages négatifs ^ nous paraît complètement décidée. Le système pénitentiaire ne corrompt pas les prisonniers. C'est là un avantage immense sur le plus grand nombre des prisons actuelles. Car si l'on compte le nombre d*hommeS que la société a dû envoyer à Téchafaud, uniquement pour les crimes que, pendant leur réclusion, ils avaient appris à commettre et à vouloir commettre, il est presque permis de demander si l'abolition de toute pénalité n'aurait pas été un meilleur moyen de protection pour les citoyens.

Les avantages positifs du système pénitentiaire, en tant que moyen de supprimer la faculté de nuire pendant la durée de l'emprisonnement, de prévenir les évasions, de donner aux condamnés une instruction et la capacité d'un travail utile, sans avoir recours à une surveillance trop odieuse ou à une contrainte trop sévère, sont également incontestables. Ses avantages, comme moyen de régénération morale, sont moins certains. Nous en avons indiqué les raisons.

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Aussi devons-nous insister sur la nécessité de ne pas sacrifier la partie pénale, politique, du système à la partie purement morale. Ceux qui désirent aussi ardemment que nous le désirons Tabolilion définitive de la peine de mort, doivent, ce nous semble, partager notre avis. Affaiblir, d'un côté, le ressort de h peine, en exagérant dans un certain sens le système pénitentiaire, et désirer, de l'autre côté, la suppression la plus exemplaire des peines, nous ont toujours paru deux idées contradictoires. Dans les grands # États surtout, il y a encore, l'on ne saurait en disconvenir, nécessité de peines sévères. Si en conservant son régime intérieur, tel qu'il est actuellement, on transportait, dans la prison pénitentiaire de Genève^ seulement quinze à vingt forçats de Brest, tout le système s'écroulerait dans trois semaines. La connaissance que nous avons de ce système et de ses effets, par les fonctions dont nous avons été chargé, mais surtout par les observations qu'ont bien voulu nous communiquer nos honorables collègues, ne BOUS laisse aucun doute sur ce résultat.

Il est possible, même probable que la pénalité puisse être mitigée successivement, lorsque le système pénitentiaire aura déployé ses effets pendant un certain nombre d'années, et surtout après qu'il aura été généralisé. Ne produisît-il que des effets négatifs^ le nombre et la gravité des crimes doivent diminuer proportionnellement : il y aura toujours a déduire, pour le moîns^ les forfaits qui sont aujourd'hui le résultat positif et direct du séjour des délinquants dans une prison.

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Mais en prenant les choses telles qu'elles sont aujourd'hui, le régime pénal de la prison pénitentiaire de Genève est trop faible, même pour ce petit pays, où les grands crimes sont excessivement rares. On fut séduit d'abord, nous nous accusons le premier, par la touchante description de certains faits, trop rapidement observés, mal constatés, aux États-Unis et en Angleterre. Nous crûmes qu'il n'y avait qu'à vouloir pour régénérer de vieux coupables, nous eûmes tort de le croire. Il y a eu à Genève quelques exemples d'amendement moral qui paraissent aussi positifs que peuvent l'être des résultats de ce genre qui datent d'hier. Mais ce qui est encore plus certain et plus positif, ce sont les rechutes presque immédiates de condamnés qui paraissaient avoir quitté la prison dans des dispositions morales tolérables ; c'est la résistance de plusieurs détenus à tout essai de réforme personnelle; ce sont les tentatives d'évasion qu'on a faites à plusieurs reprises, et heureusement sans succès.

La non-évasion, c'est là, jusqu'ici le plus beau résultat de la prison de Genève, et il est immense. Encore quelques années, et si pas un seul détenu ne parvient à s'évader, l'opinion sera fermement établie dans le public qu'on ne s'échappe point de cette prison. Qu'il y ait en même temps un système de pénalité, sans aucun châtiment corporel, sans l'ombre de cruauté, mais ferme et proportionné au crime, et les effets du système pénitentiaire [ne tarderont pas à se manifester complètement. L'amendement moral en deviendra aussi plus probable.

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Car, les causes qui détournent le plus Tesprit des détenus de toute pensée sérieuse, et qui ébranlent en eux la résolution de travailler à leur amendement moral, sont l'espoir de Tévasion et un régime intérieur trop doux. L'espoir de Tévasion tient leur esprit en haleine dans un but immoral ; une trop faible pénalité jette dans une résignation stupide, passive, dans une laisser aller qui ôte toute énergie, ceux dont les projets d'évasion ne tiennent pas dans une certaine tension les facultés de l'esprit. 11 faut que le^ prisonnier ait à la fois un vif désir de retrouver sa liberté, et la profonde conviction qu'il ne pourra l'obtenir avant l'expiration complète de sa peine, qu'en donnant pendant longtemps des preuves irrécusables d'habitudes morales et rassurantes. On aura sans doute des hypocrites. C'est aux directeurs de rétablissement, aux magistrats qui le surveillent, aux ecclésiastiques qui dirigent de près la conduite morale des prisonniers, à se tenir en garde contre les pièges de l'imposture, à ne pas s'armer d'une méfiance austère et décourageante, et à ne pas se livrer non plus à cette bienveillante crédulité qui rend ridicules aux yeux des condamnés ceux-là mêmes qui s'intéressent le plus sincèrement à leur sort.

Le régime intérieur de la prison pénitentiaire de Genève, surtout à l'égard des condamnés pour crimes -ou délits graves, pèche, à notre avis, sur les points suivants :

Tous les repas des prisonniers se font en commun ; cette jouissance devrait être bornée à un jour de la semaine, et refusée même ce jour-là à ceux dont la

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conduite n'aurait pas été irréprochable. L'observation a démontré que le repas solitaire est une peine sensible.

Tout condamné, quel qu'ait été son ôrime, peut disposer du quart du prix qu'on accorde à une journée de travail, pour se procurer des additions à la nourriture, d'ailleurs saine, variée et suffisante, delà prison. Ces achats devraient être interdits, à l'exception d'une certaine quantité de pain. Le reste de la somme serait réuni à la portion qu'on place déjà, pour leur compte, à la Caisse d'épargne, à moins qu'ils ne préférassent l'employer pour subvenir aux besoins de leur famille r dans ce cas il serait nécessaire de vérifier que l'argent ne sort pas, sous ce prétexte, pour préparer quelque tentative d'évasion.

Le travail lucratif devrait être remplacé, temporairement du moins, par un travail plus dur et sans récompense, pour ceux des condamnés qui rentreraient dans la prison en état de récidive, ou qui opposeraient une résistance opiniâtre à se soumettre habituellement aux règles du système établi.

Les condamnés, sauf les cas d'urgence, ne devraient recevoir de visites que fort rarement, sept ou huit fois par an.

Les condamnés pour récidive, à leur nouvelle entrée dans la prison, devraient toujours passer un certain temps dans la cellule solitaire, même ténébreuse, au pain et à Teau. Il appartient aux gens de l'art de décider quelle extension on peut donner à la durée de cette peine sans compromettre la santé physique ou intellectuelle du prisonnier.

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r Maïs l'objet le plus essentiel, à notre avis, est une séparation des condamnés qui réponde complètement au but de la pénalité et à celui de Tamendement moral. Cet objet laisse encore beaucoup à désirer. 11 est fort douteux que l'arrangement que nous avons en vue soit possible dans un petit État. La dépense serait trop forte, et le nombre des prisonniers n'est pas assez grand pour qu*en introduisant certains principes de classification, il reste dans chaque classe un nombre de personnes suffisant pour exécuter les travaux.

Quoi qu'il en soit, la nature de l'institution nous paraît exiger d'abord trois prisons ; qu'elles soient matériellement séparées, ou qu'elles soient réunies dans la même enceinte, sans aucun moyen de communication entre elles, peu importe.

La première, pour les hommes coupables de crimes graves ; la seconde, pour les autres condamnés du sexe masculin. La distinction devrait être tirée de la nature du délit. On placerait dans la première tous ceux dont le crime suppose une profonde perversité, les meurtriers, les coupables de viol avec violence, les faux-monnayeurs, les faussaires, les bigames, les voleurs avec certaines circonstances aggravantes, tous les condamnés pour récidive, etc. On placerait dans la seconde les coupables d'homicide simple ou provoqué, les coupables de certains crimes politiques, de rébellion, de rapt, tous les jeunes gens, jusqu'à un certain âge, quel que fût leur crime, etc. Au surplus, ce ne sont là que des indications. Pour procéder avec pleine connaissance de cause, il faut avant tout étu-

dier soigneusement l'étal moral du pays. Le législateur ne peut pas utilement se mettre en guerre ouverte avec le sentiment universel . Si l'opinion publique est égarée, il lui faut attendre qu'elle s'éclaire et se redresse.

La troisième prison serait destinée aux femmes. Le nombre des femmes condamnées n'est pas assez grand pour leur appliquer la division que nous désirons pour les hommes.

Chaque prison serait divisée en quatre quartiers, d'après l'observation suivante. Qu'on prenne cent prisonniers, détenus depuis un certain temps dans une prison pénitentiaire, et qu'on les soumette à un examen attentif de leur état moral ; on en trouvera un certain nombre qui donneront déjà des espérances fondées d'amendement moral; on en trouvera qui auront décidément résisté à tout essai de régénération ; la plus grande masse sera encore dans un état incertain, ne donnera pas de motifs suffisants d'espérer, ni de désespérer.

Or, il importe de séparer ces trois classes. Il importe que le régime pénal soit un peu mitigé à l'égard des premiers; qu'il soit rendu plus sévère à l'égard des seconds ; les troisièmes doivent rester dans l'état ordinaire. Il importe que les premiers, que les dociles y trouvent, dans leur séparation d'avec les autres, un fait qui les relève à leurs propres yeux et réveille en eux le sentiment de la dignité de l'homme. Il importe que les incorrigibles portent la peine de leur obstination dans le mal, et que des hommes bravant la morale, la loi positive et l'autorité de

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leurs supérieurs, ne se donnent pas en spectacle aux détenus mieux intentionnés, ni aux incertains; il faut séparer l'ivraie d'avec le meilleur grain. Qu'ils aillent à un travail plus dur et non rétribué, et que, sans jamais dépasser les bornes de la justice et de Thumanité, on leur fasse cependant sentir qu'il existe une volonté plus forte et plus tenace que la leur, une volonté irrésistible. Cette séparation nous paraît d'autant plus importante, que dans les prisons le mauvais exemple l'emporte sur le bon ; il a plus d'autorité. Le bon exemple est souvent méprisé comme un acte de faiblesse ou d'hypocrisie. Le mauvais exemple est regardé comme un acte de courage ; la résistance, comme un acte de vertu. Ces jugements ne sont pas toujours entièrement faux. Mais le législateur ne saurait s'arrêter, dans le régime des prisons, à de semblables considérations. Il lui faut, avant tout. Tordre matériel ; Tobéissance, la régularité des habitudes, le travail. La prison doit ressembler, sous un point de vue, à un couvent d'une règle inaltérable et rigide. Ceux qui résistent doivent être soumis, à part, à une règle encore plus sévère, à une contrainte encore plus immédiate. Le tread-mill pourrait être, ce nous semble, employé utilement dans la division des incorrigibles, avec les précautions et les interruptions qu'exige la santé des travailleurs. Il serait aussi un épouvantail utile pour agir sur la volonté des hommes des autres quartiers, lorsqu'ils sauraient que cette machine les attend dans le quartier réservé aux opiniâtres.

On aurait ainsi deux puissants leviers pour agir sur

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r esprit de la masse qui occuperait deux quartiers : le quartier de Vespérance comme récompense provisoire, et celui des incorrigibles comme surcroît de peine. Le premier existe dans la prison de Genève sous le nom de quartier d'exception^ et on n'a qu'à s'applaudir du résultat.

Qu'on ajoute à ce moyen Tespoir d'une diminution de la peine, après un nombre d'années proportionné à la totalité de la condamnation et sous certaines conditions ; qu'on ajoute tous les secours de l'instruction religieuse et morale qui sont compatibles avec la peine ; que les caisses d'épargne leur préparent, dans l'accumulation de leurs économies, une première ressource pour le moment de la sortie de prison; qu'un comité d'hommes amis du bien public donne un conseiller pris dans son sein à chaque prisonnier libéré, pour le diriger dans l'emploi de ses économies et dans le choix d'une occupation, pour le couvrir en quelque sorte de l'égide de sa protection éclairée et bienveillante à sa rentrée dans le monde (moyens qui sont tous employés à Genève^ et à la longue, il faut l'espérer, ne le seront pas sans succès), et le pouvoir social aura alors rempli son devoir; il ne pourra plus être accusé avec raison d'une sorte de complicité indirecte dans un grand nombre de crimes qu'il est forcé de punir sévèrement.