‹ Traité de droit public international (volume 2)Chapitre 2 sur 56 · IU · texte numérisé non relu

IU

INTItODIJCTION

Longtemps traité de chimère ou, lout au moins, de conception essentiellement imparfaite, le Droit public international prend, aujourd'hui, les allures d'une science ferme, aux contours nettement accusés, aux

principes établis sur des bases solides. Il constitue, à noire époque, un droit véritable, ne manquant d'aucun des éléments nécessaires soit pour l'existence, soit pour Je progressif développement.

Ce phénomène, dont, la réalité est devenue tangible des li seconde moitié du précédent siècle, ira s'aflirruant de plus en plus au cours du siècle présent ; il n'a, d'ailleurs, rien de surprenant pour celui qui suit 6?ec une attention soutenue les vicissitudes dee BOeiétéS humaines. Jadis, séparés par des barrières de toute sorte, par les haines de race, la diversité dos intérêts, l'ambition des puissants cl la difficulté des communications, les divers groupements humains ne se tencontraienl guère que dans les conflits sanglants, qui, pour • les causes le plus souvent ignorées d'eux, les mettaient aux prises a des intervalles peu séparés, La conscience de la communauté universelle n'existait point dans les masses ; elle était le propre de quelques rares esprits

MLJUGMIAr. I

2 INTHODUCl ION

d'élite qui avaient vaguement entrevu le progrès dos siècles futurs. Or, dans des temps où les rapports dos nations n'existaient qu'à l'étal embryonnaire, quelle pouvait être i'imporlance d'un droit destiné à régir ces rapports?

Mais le travail du rapprochement des peuples s'opérait, pou à peu, d'une manière irrésistible, bien que latente. Le développement continu de la civilisation, du commerce et de l'industrie finissait par briser les vieilles barrières; et la communauté internationale (1 ) s'affirmait avec, éclat, opposant l'idéal de paix et de solidarité universelles aux étroites et égoïstes conceptions de la politique personnelle des siècles passés. El le droit, qui mii'1 immuablement les faits, venait, à son tour, cimenter et régulariser les relations internationales, eu leur donnant la solide base juridique qui leur est indispensable.

Toutefois, si, de nos jours, le principe et les grandes lignes du dmit public international sont désormais à l'abri de toute contestation, il n'en est pas de même «les divers problèmes que suscite son application continue. Eu beaucoup de points, les luis de la communauté internat iunale sont encore hésitantes et incertaines; et, bien qu'un utile travail de codification ait été. sur un cet tain nombre de sujets, mené à bonne fin, il reste encore beaucoup à faire, ('."est principalement la swilhèse générale du droit public international qui semble devoir attirer l'atleiilion des juristes, synthèse grâce à laquelle pourra être poursuivie, sur des bases véritablement scientifiques.

(Ii Oiii|i. l.cs«Mir, Intrnilui ttun à un Cour» d<- droit intérim tiuiml /iii'lic. IS'.Kj, p. lit oi l'analyse «les idées de Wolf sur «t l'uin ■ . l'il!. t, ■lau's la Itvvun ynvruln de droit intcrnutimml pubtir, IS'.'t, [>[>. 1 et s.

INTHOÔtrCïMiN

l'élaboration définitive de ce, droil. Pour construire celle synthèse, il Mt nécessaire de faire appel, dans une Uu mesure, aux principes qui régîateni le droil public interne. H y a. en effel, entre ce dernier el le droit publie externe, des points de contact qui, bien que certain», n'onl été qu'imparfaitement aperçus ou mis en lumière. L'Etal, par exemple, rajel du droit public, se présenta avec le même aspect au dedans comme au dehors ; caractères ne sauraient changer suivait! qu'un l*a&visage ï l'intérieur ou au delà des frontières. Or, certaines données essentielles du droit public interne sont actuellement en pleine évolution; ainsi, la nature même de l'Elal, -m personnalité, ses attributions fondamentales el, notamment, le principe de souveraineté sont l'objet de discussions vives, sur lesquelles le dernier mol est loin d'avoir ôté dît. A ces divers pointe do vue, les novolei aussi bien que les partisans des méthodes traditionnelles

96 sont préoccupés uniquement du droit public interne, sans se demander quelle répercussion leurs opinions pouvaient il devaient avoir sur le droil externe. L'eu de celli ISSÎOD est cependant indispensable et doit

servir de préalable à tout examen de ce dernier droil, dont elle devra, en beaucoup de points, guider les d sions.

Le molif qui précède nous a amené à dégager, dans la première partie de CSl ouvrage, après un rapide BSBOSé îles Prolégomènes, les Théories générales dominant le droil publie international. El, pour bien marquer l'importance de celle partie théorique, nous avons cru devoir adopter, dans le litre par nous choisi, l'expression de Droit publu international. C'est, en effet, comme noua l'avons dit ci-dessus, la synthèse du droit public dans

iMnim. me*

les rapports lies nations qui noa- parait l'truvre esscn-

; c'est sur elle que viendront se greffer le* diverses

b qui, sur tes points de détail.' régiront les rapports

internationaux. Ainsi l'expression nouvelle aura, sui-

v.int nous, pour résultat de bien mettre en relief l'idée

primordiale de ce travail.

Après avoir exposé, dans la première partie. In notion* d'ordre général dont il vient d'être parlé, nous aborde-

dans la seconde, l'examen des rapports des nation* dans leur condition normale, c'est-à-dire durant l'état de

C'est ÛÊDM > -t étal que la vie internationale mérite surtout de fixer l'attention ; c'est donc à propos de la

,ii.' nous envisagerons les diverses données du droit publie international, il pour une troisième et

dernière partie les règles spéciales qui président à l'étal

■ 'seeptioniiel de guerre, dan- !■ lilés continentales

■ -il marihnx

Les commentaires nombreux déjà publiés sur le droit public international pardi-* maître* d'une autorité in lestée, soit en France, soit a l'étranger, ont beaucoup facilité notre lacbe. Il nous a para pointant qu'il v avait "'h ajouter à leur- ■■• ritS, surtout au point île vu* «le eee lliéuries cénérales qui, d'ordinaire, n*onl point élé séparément abordées, t qui nous a princtpalc-

ilécidé, tout en rendant .1 MUS qui nous ont précédé l'hommage mérité, a livrer à la publicité ce nouvel ouvrai', auquel M aernrdera, nous l'espérOBJ, un pM de cette faveur qu'on a bien voulu témoigner ■> devanciers.

Page 1