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n légitime et indiscutable, rat aujourd'hui condamnée par la grandi- BMjorîté ries publiasses. El, ;i l'inverse, le principe des nationalités, qui a dominé au dernier cl semble destiné h everrer une aciion prépondérante flans l'avenir, élnil jadis, mtioii incouna. du moins considéré, ni général, comme rie minime httportance.
Les erésticm, iwo^îfteattow rf extinctions d 1 nous apparaissent, dans l'antiquité, comme le résultat, de la violence et dn caprice personnel. Des empires immenses se fondent et disparussent avec les conquérants rjui oui ^uiilé les ,'irmées victorieuses. Les remaniements politiques y ont donc été Iris Fréquents; seul le sentiment des croyances commîmes liait les peuples enlrc eiiN : l'Etal élaîl essentiellement théocratiqne. La domina! ion romaine, qui avait pronpé le monde connu, disparaît bous le flot des invasions barbares et s'émietla Bfl une foule d'Etats ; il en fut de môme de la monarchie de Charlemague.
Quand, sur les ruines de la féodalité, apparut le pouvoir roval absolu, l'Europe se divisa en un certain nombre de monarchies formant un tout homogène par les nmiurs, les idées, la langue et la religion. Les nat 1 î tés préludaient au rôle important qu'elles devaient jouer plus Uni. C'est sur la lële des princes que se fondait l'unité nationale ; el c'est sous l'influence incessante de la préoccupation de celle uuile qu'ils procédaient à l '࣠i ■iindissemeiil construit du pavs, aussi bien qu'à son unification intérieure (1). Et pourtant les Etats étaient
(h Hh le LtaHfl fie Verdun, a dit. Renan, la France, l'A Itemagoe, l'Angleterre, l'Espagne et l'Italie « «'acheminent j»ar des voies
alors le plus souvent modifiés et morcelés, de la manière la plus arbitraire, par les guerres, les successions et les mariages. L'Autriche se fit spécialement un fructueux monopole des unions favorables, grâce auxquelles ses possessions s'accrurent de façon à lui faire espérer un moment la domination universelle (i). Les traités, à celle époque, ne faisaient guère que consacrer les résultais des guerres qui avaient plus ou moins profondément modifié la carte du l'Kurope.
Les grandes guerres de la Révolution française et de l'Empire bouleversi-rent encore plus profondément le monde que les conflits antérieurs ; mais elles firent faire un pas considérable à l'idée de la nationalité. C'est, en effet, principalement la Révolution qui a élaboré celle idée, dans laquelle va résider désormais le principe de l'unité nationale auparavant déposé aux mains de la Royauté. Le principe dynastique étouffé par la Révolu-
souvent détournées, ii travers mille aventures, à leur pleine existence nationale, telle que nous la voyons sVpanouir aujourd'hui », Qu'est-ce t/uun* nation dans les Discours et Conférences de Renan, 1887, p. 282, Conférence en Sorhonne du 11 mai 188i. Toutefois, il convient de remarquer que ce sont les traités d<> Weslphalie qui ont tracé les premiers les limites des grands Etats européens et assis sur des bases solides le principe des nationalités incluses en eux. Cnnf. de Hoquette-Buisson. Du principe des nationalités, 1895, p. 27.
(I) On connaît le distique fameux :
« Délia t/erant alii. tu.feli.c Auslria, nube, Sam (/uir Mars aliis, dat tibi régna Venus ». On nous permettra de hasarder la traduction suivante : « Laissant a d'autres les combats.
Contente toi d'aimer, Autriche fortunée ; Si Mars a tes rivaux dispense les Ktats. Toi tu les dois à l'Ilvménée ».
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lion est remplacé partout dans les termes, sinon dans les esprits, par l'idée démocratique, de la souveraineté des peuples, qun t;i France proclame d'une façon retentissante h la suite de la nouvelle République des Etals- Unis de l'Amérique du Nord. Et Renan a pu dire avec raison : « C'est la gloire de la France d'avoir, par la Révolution Française, proclamé qu'une nation existe par elle-même -» (I).
Les nationales éveillées par la Révolution française furent un obstacle puissant contre la politique anihit ir u se de Napoléon î" et Tune des causes de sa chute. En Allemagne, le mouvement vers l'unité avait déjà commencé h la lin du xviu* siècle ; mais il était resté à l'état de conception idéale plus ou moins vague. Quoi qu'il on soit, le terrain était préparé et l'exemple dt> la France vint donner à la race germanique une leçon de choses qui ne fut point perdue ; dès lors, l'unité allemande peut être considérée comme le résultat lointain mais sûr de la Révolution française (2), De France et d'Allemagne le mouvement gagna l'Italie, admirablement préparée. Partagée, comme l'Allemagne, en nu nombre infini de petits Etats sans force ni lien et en hostilité constante, l'Italie n'avait jamais oublié les grands souvenirs de la glorieuse épopée romaine, que ses littérateurs et ses poêles lui rappelaient sans cesse ; elle sentait que, seule, l'unité nationale, obtenue enfin
(1) Loc. vît,, p. 287.
(2) M, Caviiigriiir, dans son ouvrage sur La Prit*** contemporaine, l#')7, préiaee, p. VI, cite les paroles suivantes de l'empereur Guillaume It : « Les puissances ne savent pus comment cette
nation s'est développée ; ils ignorent | mire situation actuelle
'laie Je lu Révolution française »,
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par la puissante intervention de Napoléon III, lui permettrait de réaliser ses destinées (4).
Dans le domaine juridique, le principe de la nationalité s'est naturellement affirmé en Allemagne et en Italie ; mais c'est suri ont dans ce dernier pays qu'il a été poussé jusqu'à ses conséquences- extrêmes. Pour la plupart des juristes italien», la nationalité, qui a fait l'Italie actuelle, en consacrant l'unité de la Péninsule, a été transformée en une sorte de dogme intangible dominant tout le droit. Manciui, l'illustre professeur el homme d'Etal, chef de l'école moderne italienne, a consacré son enseignement à la démonstration de cette idée que la nationalité est la base du droit public international, La notion d'Etat n'étant que le dérivé de la nationalité ; d'où cette conclusion que la division méthodique des peu pies eu groupes nationaux doit être l'idéal de l'humanité et sa loi constitutive (2). Egalement, Auguste Parodo, dans, l'article 10 de son projet de codification internationale, érige le principe des nationalités eu loi suprême de l'Etat <3j.
M. Carnazza-Amari, partant de ce point de vue que le droit a pour i>ut principal le respect de la personnalité humaine el que les nations sont des personnalités- col-
(1) Coinp. Kinile Ollmer, L'Empire libéral, tome IV ; -Napoléon tll et Cavour.
(2) Cunf. lu discours d'ouverture du cours professé à Turin, le 82 janvier \*Cti, >• IMIa nuciunulita ruine funilair.entu <lel <tirittu intérim: lunule ». et le discours prononce it (toui-: en 1872, «La vita 'tei popoli nell'uinanità ». Les discours d'ouverture «le M. Maucini oui été réunis eu un volume publié en isT-J par M. l'iéranloni sous eu titre : Itiriltn internationale. Pntlurùmi.
(Il) h. i.i ai de i:<n/i/i<alton du droit international en &*5 articles paru à Turin en 1851 .
LES rROLEGOMEIUSS ET LES THKHHItS O KNKIl ALT.S ,i.J.«
leclives, des formes, en spéei lirai ions de l.i personnalité humaine, duum* MMÎ li prJMtfM des nationalités comme le fondement du droit international ; I . Et «on seulement l'Ecole italienne considère la nation comme élément primordial du droit international, mais elle va plus loin encore eu déclarant une ce 11V.-.I point I 'Klal. mais la nation qui est le sujet du droit international. Ainsi raisonnait Manuini, affirmant qu'il substituait par là « à un sujet artificiel et arbitraire on sujet naturel el nécessaire» (2), M. Fiore, l'un des internai tonalités italiens 1rs plus autorises de notre époque, a protesté avec raison contre une doctrine qui, dit-il, confond la quehlioii du druit constitutionnel et celle du droit international. Il croît, sans doute, qu'a t* dernier point de vue le principe des nationalités est le plus juste, le plusrationne! et la [du- fécond m 1m mis n-ullals dans l'orga-
ftj Lœ rit . pp. (06 et s. Dans» le inique sens : Lastinitra, Di diritto internusitutale lezioui, édiLiun lïriisu. lMTiî.1, y. M* ; Eut, Croiie, Le testament itQatibaLdi. Canf. Gtsp&rstto, II prineipio di naxional&a, ISH ; Espereon, Il principio di niniartatiia, 1868 ; Fcdozxi, // principe* di nmwtmnmtBta , Luigi PitJma. Del
prÙtCtpio tli ittijiunuiit'l. uel/u lUlfllll— HCMÉg i'uru!)"U, ÎW" ;
Del Boa, luêtititsioni di étrilla •publie* imtemmsionatt, 1868 ; Morea, Del princfpio <?> nazûmatitu, 1881. Conf, Holtzemlorfl", Le principe des national tira et lit littérature italienne du ifrott des g&is, ilans ta Itfiiii- ,/e ,/rtttf internai, et de /•■,/isfal. l tunp , IN70, pp. 'M H s \,l.i«' CtuilllZZi, il tlirittu Jetle t/euti ilidf 'umaitttà,
1880 et, du m ''me, Ni iniihil r : Del RHOQO mdiristo
teientifteo c pratico del diritte internationale, Jnsi Le* effiortt
l'diLa p,-tr le» puliliciotes italiens puur t':ûre MtMMttl dans le passe
l'origine 'le-, iiaLionalitts ijuMei'iies mit ri" souvent, singuliers, Am-i Pi) ma, immâ l'ouvrage précité, reporte à la divine* <te l'empire romain par Auguste i'ii dis s, plus lard. rè<iuitesà six p;ir Adrien l'origine éc% Blltwaalillil UM
fJl DiriltO )iitt'niit;iiintile. I'ei>ln~ii>ni, pp, 7t Cl ~i.
nisalion étatique ; mais il ajoute qu'il est faux do prétendre que les nations doivent seules être considérées comme faisant partie de la société internationale. Le professeur de l'Université de Naples démontre ensuite fort clairement comment ses compatriotes, devant leur émancipation à la doctrine des nationalités, ayant une organisation nationale plus parfaite que partout ailleurs, avec leur territoire circonscrit par des limites naturelles, leur identité de race, d'origine, de traditions, leur unité de langue, leur conformité d'usages, de cultureetde religion, en sont arrivés à ériger en théorie universelle les conditions toutes spéciales dans lesquelles ils sont placés, et ù soutenir que les nations seules avaient le droit de se constituer politiquement, d'acquérir la personnalité internationale et de devenir les sujets de droit international » (I). Pour M. Fiore, le sujet du droit international est l'Klal, non la nation. C'est le point de vue que nous avons exposé nous- môme au chapitre I"r du présent livre : l'Etat, avons-nous dit, est le sujet normal «lu droit international ; et la nation n'apparaît que dans des cas exceptionnels et fort limités.
Si les auteurs italiens ont ainsi érigé en principe dirigeant In notion de la nationalité, au point de la confondre avec celle de l'Etal, c'est non seulement parce que la nationalité a fait l'Italie moderne, mais encore à raison de ce fait, très bien mis en lumière par M. Fiore. que.
(I) Xonreaiulroit international public, I. SS 279 et s. Mnmiani délia Hnvi'ia ('gaiement, bien que partisan convaincu fin principe îles nationalités, considère l'Etat coin me l'idée mère «lu droit des gens Dell oltiina f.ontjreijazione umana e fiel prinripio ifi national Ha . Iti in nuoro i/iritto pubh'ra ruropeu. Appendice, Del prinripio tli national i ta, 18->9, g :i(>.
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presque seule dans le momie, celte puissance penl réaliser l'idéal d'un pays à langue unique, à race homogène, à frontières nalurellcs, ayant, en un mol, presque tous les avantages d'une position insulaire, on sorte qu'il est possible d'identifier d'une façon absolument rigoureuse la nalion italienne cl l'Elal italien. Le principal tort des juristes italiens a donc été d'appliquer une thèse faite pour l'Italie aux pays dans lesquels la nationalité est loin de se confondre avec l'Etat (i), En Allemagne, où Tu ni té s'est également réalisée grâce au principe des nationalités, on a su éviter la confusion entre la nation et l'Etal. Ainsi Blunlschli, tout en constatant que l'idée nationale aenfanlé le nouvel empire allemand, comme elle avait créé le royaume d'Italie, déclare qu'il peut y avoir conuexité étroite entre la nationalité et l'Etat, influence réciproque de l'un des deux éléments sur l'autre, mais qu'il est fau\ de prétendre que la nalion et le peuple vivant dans l'Etat ne doivent former qu'un seul tout, car une nation ne correspond pas forcément à un Etat unitaire ri}. De même, Jellinek, dans son récent ouvrage déjà plusieurs fois cilé, distingue ncltemeni l'Eiatel la
(1) M. Padeletti a porté un jugement assez dur relativement aux opinions des juristes italiens sur la nationalité ; « La théorie de l'école italienne, dit-il, est partout vague, inexacte, incertaine dans Ma développements et jamais pratique dans ses conclusions entré* itu's, l'Ile est le résultat éphémère des sentiments et des besoins politiques de l'époque où elle A 4Lé «'Drue», fierai1 '!>■• droit ftllerimt. *i <li' UgittOt. >i>inp., L'AIkih ■!•■ Lorraine et Irritait <hs <ieiiH, IhTl, t. lit, p. 417.
{•i) La distinction est très nettement faite dans L'article 25 du It/oit international codifié, et dans la Théorie générale de VEtat, pj>. 8u et s BlOfitteltti dit expressément. ,i 11 page 85, mie i le principe des nationalités n'a qu'une valeur relative . Ilnll/endortTfail également la distinction, toc. cit., S II,
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