Traité de droit romain

L'auteur qui entreprend aujourd'hui ou même qui continue un traité de droit romain peut, aux yeux de k bien des gens , avoir besoin d'une apologie. Longtemps ayant la tempête qui vient d'éclater sur l'Europe, le droit romain avait été l'objet de nombreuses attaques au nom de la nationalité allemande, et, sans que Ton s'en rendît compte, la défaveur jetée sur ce droit s'était étendue jusqu'aux personnes. Ainsi tandis que les adversaires du droit romain étaient regardés comme patriotes par excellence, ses partisans passaient pour étrangers ou indifférents à la cause de la patrie. Ces préventions ont dû trouver un nouvel aliment dans les événements politiques , dont l'influence est ressentie jusque dans le domaine paisible de la science.

Comme dans le mouvement qui s'accomplit de nos jours l'esprit de nationalité joue un des premiers rôles , on pourrait être tenté de croire que désormais le droit allemand est le seul admissible en Allemagne, le seul digne de notre étude.

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La position du droit romain vis-à-vis du droit allemand et de la nationalité allemande en général n'est pas une question d'aujourd'hui ni d'hier. Elle est antérieure aux commotions actuelles , et depuis plus de quarante ans j'ai eu souvent occasion de la traiter (a). Elle a été traitée également par plusieurs de mes amis scientifiques , dont quelques-uns ne vivent plus.

Faire intervenir l'esprit de patriotisme en cette matière est le plus sûr moyen de compromettre l'impartialité de la discussion et de faire naître des préventions aussi favorables à une opinion que défavorables à l'autre. Quiconque, dans la recherche de la vérité, veut éloigner de lui toutes fausses apparences doit surtout éviter une semblable confusion. Je suis loin de dénier à d'autres jurisconsultes des vues plus profondes et plus larges que les miennes, dont je profiterais pour m'instruire. Je reconnaîtrai même que les grands événement» accomplis de nos jours peuvent faire naître dans le domaine de la science des développements que mes torées, affaiblies par l'âge, ne me permettraient plus de suivre. Que d'autres se présentent avec des forées nouvelles pour résoudre ce problème; qu'ils se pénètrent de sa grandeur, et qu'une étude impartiale et sévère accueille leurs travaux 1 —Mais si Ton parle d'amour sérieux, sincère, ardent de la patrie, d'abnégation et de dévouement pour elle, je prétends ne le céder à qui que soit.

Ceux qui, comme moi, attribuent au droit romain une grande importance en Allemagne, et y voient un noble et indispensable objet pour nos travaux scientifiques , ne veulent nullement élever une gloire étrangère aux dépens de l'honneur national , ni étouffer les principes du droit

(a) Je renvoie à la préface du premier vol urne de cet ouvrage ; on y trouvera le développement des idées que les circonstances actuelles m'engagent à résumer ici.

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allemand mm les principes d'un droit étranger; ils veulent; nous foire participer, dams le domaine de la science du droit, aux développements intellectuels que Dieu a départis à d'autres temps et à d'autres peuples, et qui ions sont offerts pour accroître nos propres forces et nos richesses intellectuelles.

Pour nous, d'ailleurs, tomme pour beaucoup d'autres peuples , cet élément d'origine étrangère fait depuis des siècles partie intégrante de notre droit national , sur lequel il exerce une funeste influence toutes les fois qu'il est in* compris ou compris imparfaitement , tandis q«e son. intelligence complète enrichirait notre jurisprudence. Le droit romain ne saurait done seeomparer à une ile nouvellement découverte, dont nous puissions répudier ou accepter la conquête avec ses avantages et ses difficultés. C'est un fait accompli depuis des siècles; l'élément romain s'est incorporé à notre droit , et maintenant il s'agit de savoir si, au lieu de nous laisser dominer en aveugles par cet élément , nous voulons nous rendre compte de notre position et la tourner à notre avantage.

Tout en acceptant cette nécessité historique, on pourrait ia déplorer comme un mal, et vouloir, en conséquence , puiser dans notre propre fonds pour remplacer le droit romain et le mettre en oubli. Une tentative de ce genre ne pourrait qu'abaisser la jurisprudence; mais l'idée même qui Faurait inspirée est absolument fausse. Le lien historique qui unit le droit romain au droit d'une grande partie de F Europe, loin de pouvoir s'appeler un mal, est au contraire un grand bienfait. Ceux qui se livrent à l'étude du droit sont exposés ou à se perdre, par la théorie, dans les vaines abstractions d'un prétendu droit naturel, ou à descendre par la pratique à une routine inintelligente; r étude du droit romain bien dirigée nous garantit de ees deux éeueits. Elle nous met en présence d'»e réalité vl»

vante; d'an côté elle nous rattache à un passé plein de grandeur, d'un antre côté à la jurisprudence actuelle des nations étrangères, entretenant ainsi des relations avantageuses à toutes les parties.

Par une erreur non moins dangereuse, et également inexplicable, on a voulu, à diverses époques, admettre un état d'hostilité entre le droit romain et le droit allemand. Celui qui» se consacrant à l'une de ces deux branches principales de la science, croirait, en attaquant ou en dépréciant l'autre, agrandir et relever l'objet de ses études montrerait un esprit fort étroit. Tout progrès accompli dans l'un de ces domaines est pour l'autre une conquête, puisqu'il contribue à agrandir les points de vue de la science.

Voilà pourquoi les partisans du droit romain en se vouant à cette étude spéciale [ont toujours cru faire une œuvre patriotique, et les grands événements qui viennent de se passer sous nos yeux n'ont pas affaibli chez moi cette conviction.

Afin de mieux montrer où est l'erreur et où est la vérité, je vais raconter une anecdote qui appartient à un autre ordre d'idées. Lorsqu'il y a quarante ans j'obtins une chaire à l'université bavaroise de Landshut, j'avais pour collègue un professeur de botanique, qui, soit dit en passant, n'était pas Bavarois.

Désireux de prouver son amour exclusif pour sa patrie adoptive, il voulut bannir du jardin botanique toutes les plantes qui ne croissent pas en Bavière à l'état sauvage, afin d'avoir ainsi un jardin purement national, débarrassé de toutes productions étrangères. Ce projet fut repoussé par tous les Bavarois membres de l'université, et qui certes ne manquaient pas de patriotisme.

Je viens d'exposer les motifs qui, malgré les événements politiques, m'engagent à continuer cet ouvrage avec sérieux et amour ; voilà les deux sentiments, s'il faut en

croire le poète (*), qui siéent le mieux à un Allemand. Les événements politiques m* ont fait du loisir; la vie et les forces nécessaires pour achever mon œuvre sont aux mains de Dieu.

Pour terminer la partie générale de ce traité, il ne me reste plus à publier que le troisième livre, qui contiendra l'application des règles du droit aux rapports de droit, notamment la théorie de la collision du droit positif des divers pays, en d'autres termes la théorie du droit international, et l'effet rétroactif des lois. Ces matières importantes pourront vraisemblablement être renfermées dans le huitième volume.

Août 1848.

(*) L'auteur fait ici allusion à deux vers de Gotlie :

Freunde, treibet nur Ailes mit Erost und Liebe; die Beiden Steheo dem Deutschen so schon, den ach! so Vieles entstett.

(Vier Jahreszeiten, u. 43.)

« Amis, faites tout avec sérieux et amour; cela sied si bien aux Allemands, « Et tant de choses, hélas! ne leur siéent pas. »