RÉSULTATS FINANCIERS DE LA RÉFORME DOUANIÈRE EN ANGLETERRE
droits sur rien moins que 500 articles, parmi lesquels les poissons de toutes sortes, le cuivre, le zinc, le bois de Campêche, la térébenthine, les fils de soie et de laine,etc.
De i842 à 1846 inclusivement, les réformes ont été opérées par Robert Peel ; elles ont été continuées sous les ministères des lords John Russell et Aberdeen et de M. Gladstone. Le produit de la douane a été comme suit :
Avant le remaniement des droits . . . 18,000,0(M) L. sterl.
UeatÊrde-vie offre un exemple remarquable de récupération de revenu. Le produit était :
En 1845, avantla réduction des droits, de . 1,208,000 L. slerl.
1846, après la réduction des droits de. 1,165,000 ->
H en est de même du 9têcre^ qui a successivement produit (droits sur la mêlasse compris) :
1843-44, dernière année des anciens droits. 5,254,000 L. sterl.
18i5-46, droits nouveaux • 3,584,000
1846-47, nouvelle réduction 4,663,000
1848-49, droiU unilormes décroissants. . 4,423,000
Les réformes dans Vaccine (contributions indirectes) ont donné des résultats analogues :
En 1842, l'accise produisait 13,678,000 L. sterl
18bl 14,235,000 ^
Et cependant,
En 18i4, le droit sur le verre fut réduit de . 45,000 L. slerl.
1845, .- - 624,000 - 1845, le droit sur les ventes à l'encan fut
su ppr inié etoccasionna une perle de. 281 ,000 — 1850, le droit sur les briques fut supprimé
et produisit une perte de 456,000 —
En tout. . 1,406,000 —
En réunissant les douanes et Taccise, on trouve :
Enl842, un revenu net de 35,480,000 —
Maigre une suppression de droits de 1,950,000 livres en 184S, 1843 et i844, malgré une autre suppression considérable de 8,700,000 livres (non compris les droits sur les blés) pendant les buit années suivantes ; malgré une suppression en tout de 10,600,000 livres ou près de 270 millions de francs.
Ainsi, à ne considérer que le point de vue fniancier, il est résulté de la réforme que, malgré des réductions considérables de droits, le revenu de la douane et des contributions indirectes a augmenté.
Il en esl encore résulté: — la disparition du déficit, — la suppression ou la diminution des entraves à la production et aux échanges, — la diminution des taxes indirectes, remplacées par les taxes directes et plus particulièrement par Timpôt sur le revenu, au profit des classes les plus nombreuses, dont le sort s'est notablement amélioré.
Voir pour les résultats économiques, politiques et moraux, le chap. XX, § 3 de ce Traité ; voir, pour plus de détails statistiques sur les résultats commerciaux et relatifs à la consommation, une note des Notes et petits Traités, ('2« édit.)
