II. Période del845-18J
Voici maintenant des ciiiffres puisés dans des documents parlementaires plus récents :
18 H à 1855, v.plus haut.
1845 20,100,000 L.sterl.
RÉSULTATS l'INANClKRS DE LA RÉFORME DOUANIÈRE EN ANGLETERRE. 38U
OU près de 600 millions de francs (598,400,000) produits en grande partie par un petit nombre d'articles dont les principaux sont :
Sucre et mélasse 149,5
Thé 151,8
Café. . . i 10,6
Céréales et farines 14,5
Spiritueux 5U,9
Vins 44,0
Tabac 156,6
Bois de constiuctioii . ... 14,5
En groupant les résultats généraux des remaniements fiscaux de la période de quinze années, de 1845 à 1859, on trouve : — d'une part, que les suppressions ou réductions de taxes se sont élevées à la somme de 51 millions sterling ou 775 millions de francs, qui ont surtout porté sur les droits de douane et d'accise, înais en partie aussi sur les taxes directes, la contribution des fenêtres (supprimée en 1851), le timbre, les taxes sompluaires {Assessed taxes), Timpôt sur le revenu ; — d'autre part, que les accroissements de taxes ont produit des aggravations pour 24 millions sterling ou 600 millions de francs. Ces accroissements provenaient surtout de l'incometax, de l'impdt des maisons établi en 1851, et des divers droits de douane ou d'accise augmentés pour les besoins de la guerre : les sucres, les cafés, les spiritueux, etc.
Dans l'exercice finissant au 51 mars 1869,
Les douanes entivnt pour 22.422.000 liv. st.
L'accise 20.475.000 —
MI. Incomc-tax,
Les revenus que frappe l'income-tax ont été divisés en cinq catégories ou cédules :
Cédule A, comprenant les revenus de la propriété immobilière (terres, maisons, usines, mines, forges, pêcheries, canaux, railways, usines à gaz, etc.) ;
Cédille B, comprenant les revenus des fermiers et tenanciers ;
Cédule C, comprenant les revenus provenant de ladelte publique,
390 TRAITÉ DE FINANCES. — NOTICES GOHPLfiHENTAIRES. — XIII.
consolidée ou flottante, des dividendes des grandes entreprises in« dustrieiles et financières ;
Cédule D, comprenant les revenus provenant des profils du commerce et de l'industrie ;
Cédule E , comprenant les revenus provenant des testaments, des pensions et rentes viagères autres que celles servies par
rÉtat, etc.
L'income-tax a produit :
1845 à 1855 pai* an de 5 miUions à 5,500,000 L. sterl.
1850 (2 pour 100) 5,800,000 —
Dans le cbifTre de 1869 sont compris : le produit de l'impdt en Ecosse, 714,000 livres sterling, et le produit de l'impôt en Irlande, 529,000 livres sterling ; c'est en 1855 seulement que ce dernier a commencé à être perçu.
Les accroissements considérables des années 1854 à 1857 sont dus à Télévation de la quotité de l'impôt, pour faire face aux dépenses de guerre.
lY. Réforme poslale en Angleterre.
La réforme postale, dont H. Rowland-Hill a été le promoteur en Angleterre, fournit aussi un remarquable exemple au point de. vue du développement de la consommation et de la récupération des revenus.
Avant la réforme, le port variait entre 4 pence (40 centimes), pour un rayon de 15 milles ou S4 kilomètres, et 1 shilling (1 fr. 24), pour une distance de 230 à 300 milles (370 à 483 kilomètres), avec un supplément de 1 penny pour chaque 100 milles ou 161 kilomètres additionnels ; on l'estimait en moyenne à 85 centimes, qui ont été réduits à 10 centimes.
