PHI8MU SUR L'IMPOT

l'impôt LE PLUSM\UVAU 1>T.9 PUCEMERTS, QUAHD IL n'bST PLUS LE PATEMENT HO SEUVICE REHDU

Gbap, IV et nu.

Nous avons rétorqué dans le courant de ce volume» et notamment nu ch. IV et au ch. xxn, divers sophîsmes ayant cours sur l'impôt; savoir : les ressourses inépuisables de TÉtat; l'impôt retombant en pluie fécondante; l'impôt, le meilleur des placements, stimulant de rindustrîe, instrument de moralisation , remède à la misère.

Nous y revenons pour faire des citations instructives.

Le sophisme de l'impôt^ le meilleur des placementg ByBÎiAëjh cours au dix-huitième siècle.

Rousselot de Surgy y répondait comme suit dans le ùictiùri' naire des finances de T encyclopédie rne'lhodiqtte (1784, 5 vol. in-8®),

c On nous dit que l'impôt serait le meilleur des placements. Ce serait vrai si on avait le meilleur des gouvernements, c'està-dire un gouvernement qui soumettrait partout et toujours aux intérêts généraux les intérêts des individus, des familles et des localités. »

Oui et non, avec le meilleur des gouvernements.

Oui, si par le meilleur des gouvernements on entend le gouvernement rationnel aussi peu interventionniste que possible, exclusivement producteur de sécurilé, et ce, par les procédés les plus rationnels et les moyens les plus économiques, d*où résulterait un impôt modéré et équitablement réparti ; en ce cas, de sa part de revenu consacré à Timpôt, chacun ferait, non pas le meilleur placement, mais le meilleur emploi.

Non, dans riiypolhèse de Roussclot de Surgy. Âssurémenl c'e^l une condition de bon gouvernement que la subordination des intérêts privés aux intérêts généraux ; mais cette condition, ne suffit pas ; et même en remplissant cette condition, les gouvernements peuvent être conduits à faire fausse route, à dépasser leurs fonctidns, à intervenir dans des intérêts généraux qui ne sont pas de leur compétence.

Un auteur auquel il aura été donné d'avoir été un des personnages les plus puissants de notre temps a développé le sophisme dans les lignes suivantes, où le vrai et le faux se trouvent entremêlés d'une manière presque inextricable.

(f Le prélèvement de Timpôt pert se comparer à l'action du soleil, qui absorbe les vapeurs de la terre pour les reporter ensuite à l'état de pluie sur tous les lieux qui ont besoin d'eau pour être fécondés et pour produire. Lorsque cette restitution s'opère régulièrement. Ja fertilité s'ensuit; mais lorsque le ciel, dans sa colère, déverse partiellement en orages, en trombes et en tempêtes les vapeurs absorbées, les germes de production sont détruits et il en résulte la stérilité, car il donne aux uns beaucoup trop et aux autres pas assez. Cependant, quelle qu'ait été l'action bienfaisante ou malfaisante de l'atmosphère, c'est presque toujours au bout de Tannée la même quantité d'eau qui a été prise et rendue. La répartition seule fait donc la différence. Équitable et régulière, elle crée l'abondance; prodigue et partiale, elle amène la disette. »

« Il en est de même d'une bonne ou mauvaise administration. Si les iommes prélevées chaque année sur la généralité des habitants sont employées à des usages improductifs^ comme à créer des places inutiles, à élever des monuments stériles, à entretenir aumilieu dune paix profonde une armée plm dispendieuse que celle qui vainquit à Austerlit^i, V impôt, dans ce cas devient un fardeau écrasant; il épuise le pays, il prend sans rendre ; mais si, au contraire, ces ressources sont employées à créer de nouveaux éléments de production, à rétablir l'équilibre des richesses, à détruire la misère, en activant et organisant le travail, à guérir enfin les maux que notre civilisation entraine avec elle, alors Timpôt devient pour les Citoyens certainement comme l'a dit un jour un ministre à la tribune, le meilleur des pla* céments.

SOPIIISMES SUR L'IMPOT. 333

c C'est donc dans le budget qu'il faut trouver le premier point d*appui de tout système qui a pour but le développement de la classe ouvrière. Le chercher ailleurs est une chimère ^ »

Ce qui est vrai dans cette citation, c'est d'abord le principe que nous mettons en italique, sage conseil que le gouvernement de Napoléon 111 n'a malheureusement pas suivi, mais qui n'en est pas moins d'une utilité permanente.

Ce qui est encore vrai, c'est que Timpôt épuise les coniribuables comme le soleil dessèche les terres.

Ce qui n'est pas vrai, nous le répétons, ce qui est impossible, c'est que l'impôt retombe en pluie et retombe régulièrement sur les points d'où il s*est évaporé. 11 en reste une bonne partie dans les mains des agents d'évaporation, de condensation et de répartition, qui ne savent, ne veulent, et, à tout bien considérer, ne peuvent fonctionnner qu'à tort et à travers pour produire des abondances partielles et surtout des disettes partielles.

L'État sait moins bien que l'industrie privée, que les contribuables, créer de nouveaux éléments de production. FI ne sait pas rétablir l'équilibre des richesses, à moins qu'il ne spolie les uns pour donner aux autres. 11 est parfaitement incapable de détruire la misère en « organisant le travail » (formule à la mode à l'époque où l'auteur écrivait), etde guérir les maux que notre civilisation entraine. Ces maux trouvent leur remède dans la civilisation elle-même, dans le respect de la liberté des transactions.

11 en résulte que, en dehors du payement du service suprême de sécurité et de quelques autres services publics rationnels, l'impôt est le plus niais et le plus désastreux des placements ; il en résulte encore que s'il peut être très-fructueux de faire disparaître les abus d'un budget excessif, il est parfaitement chimérique et dangereux de dire à la classe ouvrière qu'elle n'a rien à faire en dehors du budget pour son soulagement.

* Idées napoUotiienneSt par L.-N. Bonaparte (plus tard Napoléon Ut) ; 1859 in-8* de 176 p., reproduit dans ses Œuvres rééditées sous l'empire, 1854-57.