‹ Traité de jurisprudence médicale et pharmaceutiqueChapitre 15 sur 187 · OUI · texte numérisé non relu

OUI

22 attiit 1854, — Décret sur le

tù iU^ i>-'"^ — Ordonnance

ré|>inic des étabHsseraentft

du foi qui établit à Pari s «

d'ensei^'nement supérieur. .

i.,rir fmit le rttjftume, une

2i^Jdni\ 18G0. — Décret impé-

erojale de médecine.

bm

rinl portant rèjrlement d'ad-

Jl . *-- Orionnanoo du

ministration publique sur les

ii-fativ© à TAcadémie

étabhsscTncnts d'eaux miné-

f v:lIi lie médecine» . . ,

rales naturelles, . ; . , .

3 «11' tHi/, — lioi relative à

m april 184Î2. — Décret impt^-

: \ y^>\\rt^ sanitaire

riiil concernant la Fiieulté de

21 ^/r l^i'i. -- Ordonnance

médecine de Paris. , , , ,

i .1 >Ui>finfne la Faculté de

' IH juin 186*i. — Décret impérial

ft: -fo-it:»' -i-j Paris. ....

Gc>â

relatif au stage dans les

j r. .-,". i>-:-t, -^ cv,^ ',

hôpitaux exigé des aspirants

]" ft ;iti t ri"Mt:TiH..'tit ,

au doctorat en médecine et

■ ■. '■ ■ ■•■'j-^iniiatioti -- -- - :i-

des aspirants au titre d'offi-

métlecine de t'aris.

an»

cit-r de santé

fir.5 ^M

] 2* — Ordonnance

23 aoiit 1873. — Décret concer-

Ue orgranisation

nant les examens dis officiers

lie médecine de

de sauté et des pharmaciens

de deuxième classe, , . ,

l ^ — Ordonnance du

ifét*. 1874.- Décretqui déter-

ijniaiit rînstita;iou

mine le mode de nomination des euppléûota et des

^fl

: • — Ordonnance du

chefs des travaux anatomi-

* ' irganisation de

aues des éroks préiiaratoirc^ de médecine Lt de iibarmacic.

raie de médc-

cm

U juiiL 1875. — Décret con-

TAtLE ANALTTIQrE DES BATIEEES.

oemant rinjdtotioD deséooles de médecine et de phannacie de plein ezerrioe. .... 672 UjwUl. lUTb. — Décret portaot fixation da nombre des emplois de snpfdéants dans chacune des écoles préparatoires de médecine et de pharmacie qui ne sont pas de plein crxcrcîcc 676

20 «/>r.l>î75. — Décret relatif à la dorée do temps d*étud<:s dans les écoles de médecine et de pharmacie de plein exercice. G77

SO^arta 1878. — Décret portant rt-glement ponr l'obtention da diplôme de docteur cm médecine 678

15 arril 1*79. — Décret relatif à l'organisation des cours cliniqacs annexés duis les facultés de médecine G81

7 ùct. 1879. — Décret qui fixe les attributions et la composition du comité oonFultatif d'hygiène publique 683

21 mai l98(>. — Décret concernant les directeurs, régieseurs.

et agents comptables des établissements thermaux appartenant à l'EUt 685

SECTIOK II. — Db la Pharmacie. 686

23>iri//. 1748. — Arrêt du Parlement de Paris qui enjoint aux apothicaires de suivre la formule dressée parla Faculté de médecine et de ne déliTrcr Icn médicaments que sur les ordonnana'S de qui de droit. C86

2» arrïl 1777. — Déclaration du Itoi portant règlement pour les professions de la pharmacie et de ré])icerie à Fans. . 687

14 arri/ 17111. — Décret relatif à Tcxcrcice de la pharmacie et à la vente et distribution des drogues et médicaments. 600

VJ^vill. 1791. — Décret relatif a l'organisation d'une police municipale et correctionnelle. 690

21 (terminal an XI. — Loi contenant organiHation des écoles do pharmacie 691

25 Thrrm. an XI. — Arrêté contenant rc'glcmcnt sur les écoles de pharmacie. . . . 705

25 Prairial an XIIJ. — Décret relatif à l'annonce et à la vente des remèdes M;<;rcts. . 712

18 août 1810. — Décret concernant les remèdes secrets. . 712

20 itrpt. lt<20. — Ordonnance

du Boi qui oonsdére comme drogues médicinales des substances énoncéesdans le tableau y-anncxé 716

18 iafia lè^. — Ordonnance du Boi portant règlement sur

la police des eaux minérales. 716 27 sept. 1S40. — Ordonnance du Roi sur l'organisation des écoles de pharmacie. ... 721 13 mars 1842. — Ordonnance du Roi relative à la fixation du prix des inscriptions à acquitter par les élèves en pharmacie 733

19 jwill, 1845. — Loi sur la vente des substances vénéneuses. 733

29 act. 1846. — Ordonnance

Sortant règlement sur la vente es substances vénéneuses. . 734

3 mars 1850. — Décretqui règle les conditions de mise en vente des remèdes nouveaux. 740

%jttUl. 1850. — Décret relatif à la vente de substances vénéneuses. 741

UJHill. 1856. — Loi sur la conservation et Taménagement des sources d'eaux minérales 742

23 mai 1869. — Décret relatif à rinspection des officines des pharmaciens et des magasins des droguistes 746

5 d^e. 1866. — Décret impérial portant que le nouveau Cbdex médi^amentariui^ édition de 1866, sera et demeurera obligatoire pour les pharmaciens à partir du premier janvier 1867. 746

UJnHI. 1S75. — Décret relatif a la durée <le8 études des aspirants au diplôme de pharmacien de deuxième cla8î»e. . . 747

12 juiU, 1878. — Décret portant règlement par l'obtention du diplôme de ]>harmacien de première classe. . . 749

31 août 18/8. — Décret portant

3ue les dispositions de l'art. 3 u décret du 12 juillet 1878 sont a])plicables aux candidats au titre de pharmacien

de seconde classe 752

SECTION III. — De la police

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