OUI
22 attiit 1854, — Décret sur le
tù iU^ i>-'"^ — Ordonnance
ré|>inic des étabHsseraentft
du foi qui établit à Pari s «
d'ensei^'nement supérieur. .
i.,rir fmit le rttjftume, une
2i^Jdni\ 18G0. — Décret impé-
erojale de médecine.
bm
rinl portant rèjrlement d'ad-
Jl . *-- Orionnanoo du
ministration publique sur les
ii-fativ© à TAcadémie
étabhsscTncnts d'eaux miné-
f v:lIi lie médecine» . . ,
rales naturelles, . ; . , .
3 «11' tHi/, — lioi relative à
m april 184Î2. — Décret impt^-
: \ y^>\\rt^ sanitaire
riiil concernant la Fiieulté de
21 ^/r l^i'i. -- Ordonnance
médecine de Paris. , , , ,
i .1 >Ui>finfne la Faculté de
' IH juin 186*i. — Décret impérial
ft: -fo-it:»' -i-j Paris. ....
Gc>â
relatif au stage dans les
j r. .-,". i>-:-t, -^ cv,^ ',
hôpitaux exigé des aspirants
]" ft ;iti t ri"Mt:TiH..'tit ,
au doctorat en médecine et
■ ■. '■ ■ ■•■'j-^iniiatioti -- -- - :i-
des aspirants au titre d'offi-
métlecine de t'aris.
an»
cit-r de santé
fir.5 ^M
] 2* — Ordonnance
23 aoiit 1873. — Décret concer-
Ue orgranisation
nant les examens dis officiers
lie médecine de
de sauté et des pharmaciens
de deuxième classe, , . ,
l ^ — Ordonnance du
ifét*. 1874.- Décretqui déter-
ijniaiit rînstita;iou
mine le mode de nomination des euppléûota et des
^fl
: • — Ordonnance du
chefs des travaux anatomi-
* ' irganisation de
aues des éroks préiiaratoirc^ de médecine Lt de iibarmacic.
raie de médc-
cm
U juiiL 1875. — Décret con-
TAtLE ANALTTIQrE DES BATIEEES.
oemant rinjdtotioD deséooles de médecine et de phannacie de plein ezerrioe. .... 672 UjwUl. lUTb. — Décret portaot fixation da nombre des emplois de snpfdéants dans chacune des écoles préparatoires de médecine et de pharmacie qui ne sont pas de plein crxcrcîcc 676
20 «/>r.l>î75. — Décret relatif à la dorée do temps d*étud<:s dans les écoles de médecine et de pharmacie de plein exercice. G77
SO^arta 1878. — Décret portant rt-glement ponr l'obtention da diplôme de docteur cm médecine 678
15 arril 1*79. — Décret relatif à l'organisation des cours cliniqacs annexés duis les facultés de médecine G81
7 ùct. 1879. — Décret qui fixe les attributions et la composition du comité oonFultatif d'hygiène publique 683
21 mai l98(>. — Décret concernant les directeurs, régieseurs.
et agents comptables des établissements thermaux appartenant à l'EUt 685
SECTIOK II. — Db la Pharmacie. 686
23>iri//. 1748. — Arrêt du Parlement de Paris qui enjoint aux apothicaires de suivre la formule dressée parla Faculté de médecine et de ne déliTrcr Icn médicaments que sur les ordonnana'S de qui de droit. C86
2» arrïl 1777. — Déclaration du Itoi portant règlement pour les professions de la pharmacie et de ré])icerie à Fans. . 687
14 arri/ 17111. — Décret relatif à Tcxcrcice de la pharmacie et à la vente et distribution des drogues et médicaments. 600
VJ^vill. 1791. — Décret relatif a l'organisation d'une police municipale et correctionnelle. 690
21 (terminal an XI. — Loi contenant organiHation des écoles do pharmacie 691
25 Thrrm. an XI. — Arrêté contenant rc'glcmcnt sur les écoles de pharmacie. . . . 705
25 Prairial an XIIJ. — Décret relatif à l'annonce et à la vente des remèdes M;<;rcts. . 712
18 août 1810. — Décret concernant les remèdes secrets. . 712
20 itrpt. lt<20. — Ordonnance
du Boi qui oonsdére comme drogues médicinales des substances énoncéesdans le tableau y-anncxé 716
18 iafia lè^. — Ordonnance du Boi portant règlement sur
la police des eaux minérales. 716 27 sept. 1S40. — Ordonnance du Roi sur l'organisation des écoles de pharmacie. ... 721 13 mars 1842. — Ordonnance du Roi relative à la fixation du prix des inscriptions à acquitter par les élèves en pharmacie 733
19 jwill, 1845. — Loi sur la vente des substances vénéneuses. 733
29 act. 1846. — Ordonnance
Sortant règlement sur la vente es substances vénéneuses. . 734
3 mars 1850. — Décretqui règle les conditions de mise en vente des remèdes nouveaux. 740
%jttUl. 1850. — Décret relatif à la vente de substances vénéneuses. 741
UJHill. 1856. — Loi sur la conservation et Taménagement des sources d'eaux minérales 742
23 mai 1869. — Décret relatif à rinspection des officines des pharmaciens et des magasins des droguistes 746
5 d^e. 1866. — Décret impérial portant que le nouveau Cbdex médi^amentariui^ édition de 1866, sera et demeurera obligatoire pour les pharmaciens à partir du premier janvier 1867. 746
UJnHI. 1S75. — Décret relatif a la durée <le8 études des aspirants au diplôme de pharmacien de deuxième cla8î»e. . . 747
12 juiU, 1878. — Décret portant règlement par l'obtention du diplôme de ]>harmacien de première classe. . . 749
31 août 18/8. — Décret portant
3ue les dispositions de l'art. 3 u décret du 12 juillet 1878 sont a])plicables aux candidats au titre de pharmacien
de seconde classe 752
SECTION III. — De la police