BESTIAUX

Pour le transport des bestiaux non accompagnés, rexpéditeur doi remettre à la compagnie une note portant la désignation des bestiaux expédiés, la destination et le nom du destinataire.

Les bestiaux dont il n'est pas pris livraison, lors de leur arrivée, sont mis en fourrière aux frais, risques et périls de qui de droit.

Prix de transfort. — Les prix à percevoir pour le transport des bestiaux sont tixés ainsi qu'il snit :

EXPEDITIONS PAR TBTE.

Bœufs, vaches, taureaux, mules, et bètes de trait. 0 fr. 21 j par tète

Veaux et porcs 0,0896 j et par

Moutons, brebis, agneaux et chèvres 0,0448) kilomètre.

Expéditions par wagons complets. — Bestiaux ci-dessus dénommés et poulains *, 0 fr. 50 c. par wagon et par kilomètre.

Le chargement complet d'un wagon est fixé comme il suit :

6 bœufs, vaches ou taureaux, poulains, mulets et bêtes de trait.

15 veaux ou porcs.

40 moutons, brebis, agneaux ou chèvres.

Toutefois il pourra être chargé sur le même wagon, par le même expéditeur, à ses risques et périls, telle quantité de bestiaux que l'expéditeur jugera convenable, en ne payant que le prix du wagon complet.

Quand l'expédition n'atteindra pas les quantités fixées pour le charge-

' Sont considérés comme poulains, les jeunes chevaux n'ayant pas encore été ferres.

ment d'un wagon complet, elle sera taxée d'après le prix du transport par tête, à moins que la taxe qui résultait de l'application de ce tarif ne soit supérieure à celle d'un wagon complet.

Un permis de circulation sera accordé pour un wagon à bestiaux, et deux permis pour une expédition de deux wagons faite par le même expéditeur. Ce nombre de permis ne pourra jamais être augmenté, quelle que soit l'importance des expéditions.

Ces permis sont valables pour le retour.

Ils comprendront le transport des chiens.

Frais accessoires. — Enregistrement* — 0 fr. 10 c. par chaque expédition.

Chargement et déchargement.