‹ Traité de jurisprudence vétérinaire, contenant la législation sur les vices rédhibitoires et la garantie dans les ventes et échanges d'animaux domestiques, suivi d'un traité de médecine légale sur les blessures et les accidents qui peuvent survenir en chemins de ferChapitre 115 sur 137 · ANIMAUX DIVERS · texte numérisé non relu

ANIMAUX DIVERS

Les animaux non dénommés au présent tarif seront taxés par assimilation, d'après les prix fixés pour les animaux dénommés, en prenant pour base de l'assimilation la place occupée dans le wagon.

Dans aucun cas les animaux ne pourront être considérés comme bagages.

Les animaux de ménagerie seront transportés dans des wagons spéciaux au prix de 50 c. par wagon et par kilomètre.

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