‹ Traité de jurisprudence vétérinaire, contenant la législation sur les vices rédhibitoires et la garantie dans les ventes et échanges d'animaux domestiques, suivi d'un traité de médecine légale sur les blessures et les accidents qui peuvent survenir en chemins de ferChapitre 3 sur 137 · CONCERNANT LES VICES RÉDHIB1TOIRES PREMIÈRE PARTIE · texte numérisé non relu

CONCERNANT LES VICES RÉDHIB1TOIRES PREMIÈRE PARTIE

Le mol Jurisprudence, Jurteprudentia, dérive du mot latin jwm, génitif de jus, droit, et de prudentia, science, connaissance.

C'est la science du droit tant public que privé, c'est-àdire la connaissance de tout ce qui est juste ou injuste. Ce mot a d'autres acceptions ; on dit : la jwispindencc d'un tribunal, pour indiquer les principes que suivent les juges, dans chaque pays, sur telle ou telle question déterminée. On donne aussi ce nom à l'ensemble des arrêts, des jugements uniformes rendus sur une même question, et qui forment un usage.

Une grande importance doit être attachée à la jurisprudence vétérinaire. En effet, elle ne comprend pas seulement l'étude des lois qui ont un rapport direct ou indirect avec l'art vétérinaire. Le texte des lois n'étant pas toujours très-clair et pouvant recevoir diverses interprétations, il faut encore étudier l'ensemble des jugements rendus d'après ces lois.

En jurisprudence, on considère les animaux sous trois points de vue :

i° Comme objet de commerce. Le droit vétérinaire cornmercial, là jurisprudence commerciale doit comprendre les lois qui régissent le commerce des animaux domestiques, étudier les maladies ou vices rédhibitoires et les règles de procédure à suivre lors de l'existence de ces vices ou maladies ;

2° Comme propriété privée. Cette partie constitue la médecine légale. Les fails peuvent donner lieu à des questions de droit en matière civile ou en matière correctionnelle. Par exemple, un animal loué est blessé accidentellement; le propriétaire réclame des dommages-intérêts; c'est un procès en matière civile; un animal est tué ou empoisonné, c'est une question de droit en matière correctionnelle ;

3° Comme propriété commune. Quand il s'agit de maladies contagieuses, enzootiques, épizootiques, la jurisprudence comprend la police sanitaire, qui doit s'occuper de l'étude des lois et règlements relatifs à ces affectior.s.

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