‹ Traité de l'administration des cultes protestantsChapitre 124 sur 151 · COMPTE DES DÉPENSES · texte numérisé non relu

COMPTE DES DÉPENSES

du budaret.

/. ordinaire.

; extraordinaire.

Dates

des

paye-

menls.

Situation des crédits

ouverts.

Par le Imdget primilif. ..

En vertu des chapitres

additionnels

En vertu d'autorisations

spéciales

du du .

Total.

Payements ellectués

en 189 1'" année

de l'exercice.

en 189 2° année

de l'exercice.

Total à la tin

de chaque

trimestre.

Laisser pour ch ique article du budget le nombre de pages nécessaires.

XI.— modèle de l'Etat des Propriétés foncières, Rentes et Créances

Annexe à l'Instmclion (lu 24 décembre 1893.

(Art. 37.)

Modèle N- 10.

Consistoire d

Département d Conseil Presbytéral d

M. Comptable.

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