Livre des mandats délivrés. 2i

Mandat 213

Mainlevée d'hypothèques... 192 Membres des consistoires

Eligibilitiï 284

Parenté et alliance 28-i

Naturalisation..., 445

Objets servant au culte 2C5

Ordonnateur -^i-i

Ouverture des lieux de

culte ., 2G7

Parenté (Empêcheinent résultant de la); 117-284

Paroisses .... , , o 1

Confession d'Auusbourg. . 317

Pasteurs auxiliaires i07

(lonfcisioii i.i'x\.ng>baurg. . . :«2G Traitement 211

Pasteurs titulaires C5

Age 05

Chambre des députés 99

Conditions G5-317

Congés 8U-323

Conseil d'arrondissement. . . 99

Conseil général 99

Conseil municipal 99

Costume 90-324

Démission , . loi

Enseignement 443

Fonctionnaire 75

Fonctions 70-321

Inamovibilité G9

lnca|iacités 98

Installation G9-74-321

Jury !)9

Loi^ pénale' P'O'eciiou i..'.' 89

^ ' et pénalités.. . 100

Peines disciplinaires... 105-325

Médecine 98

Nomination GC-317

Privilèges 89

Résidence 78

Retraite '81-323

Sénat 99

Serment 70

Service militaire... 91-44fi-451- 455-458-506

Traitement 33-323

Tutelle 97

TABLE ALPHABETIQUE

Peines disciplinaires (Pasteurs) 105-

Percepteur

Pièces justificatives du

compte

( l'aljleau)

Placements

Police dans les temples

(Droit dej

Presbytères 27?-

Aciions

DistrjK'tions dos parlies sii-

pertliies

Droit du pasteur

PropriiMé

Réparations

grosses

entretien

locatives

Prisons (Service religieux;...

Pompes funèbres ...... 239-

monopole

tarifs.

Préséances

Président du conseil presbyt.

Président du Consistoire 285-

liOHoraire.

Prières publiques

Puissance étrangère (Interdiction des relations'

'l'fO

Quêtes. 170.-205-