SITUATION DU CULTE CATHOLIQUE DANS L ETAT

BxonoM I. Régimes antérieurs au concordat de 1801.

S l^c. Anoîeni régime* de l'ÉgUte de Franoe. — $ %. Ctonilitiitîon eÎTÎle du clergé. — $ 3. Btat de l'église fous la oontUÏvtîon de 1793 et too* le directoire. — S 4. CKrconttancet relatives au rétabliMement dv coite.

BXOTXOir n. Régime actuel de l*Église de France.

$ 1". Ckmditions générales d'existence. — S S* Organisation ecolésiastiqae. — $ 3. Botation dn cnlte. — $ 4. Bzercice du

culte.

Abus.

Annexe {Droit d).

Archevêque, Voir Métropole.

Assemblée du clergé, ssonow i. Diverses espèces d'assemblées.— BBGTZOvn. Assemblées du clergé et conciles tenus en France. — sscriov zzi. Conciles étrangers et généraux.