GRAND LIVRE
Comptes généraux à ouvrir. — Comptes de valeurs de caisse et de portefeuille. — — Comptes relalifs aux senices hors budget. — Livres auxiliaires. — Balance mensuelle des comptes du Grand Livre. — Transmission à la recette des finances. — Concordance des totaux de la balance entre eux. — Clôture des comptes du Grand Livre au 31 décembre. — Procès- verbal de vcriûcation et de clôture des livres de comptabilité, établi par le maire et Fordonnateur. — Remise d'une copie de ce procès-verbal au receveur hospitalier et au receveur des fînauces.
Le Grand Livre contient un compte général ouvert à rétablissement, pour y porter au crédit le montant des recouvrements constatés par les articles du journal, et au débit le montant des payements. Il contient en outre : 1** le compte Caisse^ au débit duquel sont inscrites toutes les sommes entrant en caisse et qui reçoit à son crédit Tenregistrement de toutes les sommes payées; 2** les comptes de valeurs (traites d'adjudicataires de coupes de bois), le compte du Trésor public, le compte de la Caisse des dépôts et consignations (numéraire et inscriptions de renies sur TÉlal;, les comptes des avances à recouvrer; S^les comptes de retenue pour le service des pensions civiles, dont le montant doit être versé au receveur des finances; de fonds de retenue pour retraites et pensions des employés de Thospice ; des dépôts de garantie et cautionnements d'adjudicataires de travaux et marchés; des recouvrements de frais de poursuites et de procédure.
En ce qui concerne les Produits en nature^ les receveurs des hospices ont, indépendamment des opérations décrites au livre de détail, à ouvrir sur le Grand Livre un compte d'ordre intitulé : Produits en nature provenant do rentes et formages livrés à Féconomc, auquel doivent être portées en recette révaluation des denrées en nature, et en dépense, également par évaluation en argent, la remise des denrées à Téconome.
Les receveurs ont de plus à tenir des livres auxiliaires des comptes do leur Grand Livre qui exigent des développements particuliers, tels que les comptes de Loyers de maisons et terrains ; Fermages de biens ruraux; Rentes sur particuliers ou sur communes.
Ils doivent également tenir le carnet des titres de perception et des dépenses à payer en plusieurs années.
A Texpiration de chaque mois, les receveurs dressent une balance des comptes de leur Grand Livre.
Ils établissent, par dizaine, une situation sommaire ; et par mois, ou au moins par trimestre, un bordereau détaillé de leurs receltes et de leurs dépenses.
Ces documents sont remis par les comptables au receveur des finances.
Les totaux des débits et des crédits de la balance doivent se balancer entre eux et élre, en outre, conformes au total de la colonne du Journal intitulée : Montant dos opôrations.
Le Journal et le Grand Livre doivent être arrêtés au 31 décembre de chaque année.
Le maire, assisté de l'ordonnateur, ou bien Tordonnateur des dépenses seul, constate, au ^1 décembre de chaque année, l'existence des valeurs matérielles résultant de la situation du comptable établie à celte date, et procède à la clôlure des registres de comptabilité (Journal et Grand Livre).
A cet effet, il est dressé un procès-verbal conforme au modèle n** 31 1 de rinstruclion générale à Tappui duquel le receveur établit une balance de ses écritures d'après le Grand Livre.
Un cadre, établi au bas de la formule du procès-verbal, présente la situation des avances dont les pièces justificalives figurent comme
valeur de portefeuille, et indique dans une colonne d'observations les causes de retard qui existeraient dans la rentrée des revenus.
Une ampliation de ce procès- verbal, accompagnée de la balance, est remise au comptable pour lui servir à justifier Texcédent de recette qui résulte de son compte de gestion. Une autre ampliation des mêmes pièces est envoyée par le comptable au receveur des finances.
