De la lœatioH dés minés en Anglétei

Dans toute l'Angleterre ^ les mines sent §t|)iiMléM pat* le pT^priéttffe (iAHdêkrd); mais plus souvint elles Mut données A bail par te dernier A un ou I phirfMN lOM^ taires » deoi la rente ou redevanoe porte le nom dé JMsMV«

Dans les districts du Nord , le tréfoncier reçoit amioel* leiiient une somme fixe peur une quotité d'eittraotloQ également déterminée ; cette somme ne diminue pas avec l'extraction , mais elle s'accroit , au contraire , lorsqu'on dépasse la quotité fixée. Les baux s'étaMisteiit pour M ou 40 ans.

Le taux de la redevance varie entre f /lO ei l/M dtt prix de vente établi auprès des puits; il est moindre} que dans les autres bassins anglais , à etirtise de h difUeUlté d'atteindre les couches et de Fiihmense dévelUppémettl tfei travaux. Cependant , malgré celte circonsunee , tes prist des baux atteignent quelquefois des chiffe tort élevéi s e*eal ainsi que la mine de Hetton paie nnnuellemenl une sommé de plus de 190,000 fr. il est généralement admis que H Royalty , dans le district de NeVrcaétie , est eomprtie eMtê (r. 0.173 et 0.583 par tonne anglaise (t015|&lulog.)* Sur la Tyne, elle s'élève de fr. 0.95 * iM. Bbfin, la moyenne des districts de la Tyue , de la Wear el dé la Teea est de fr. 0.59 A 0.69.

Les grands propriétaires , dont les mines donnent on re* venu considérable, ont des Sisenis[Chêekvtêweré) atiachés A la surveillance des exploitations ; ils visitent les travaox , ^n di^e9seni les plans , afin de eompai^er Te^paoe eieuvé $¥eé

IMPOTS BT REDEVANCES. 379

lu quotité de houille eitraite annoncée par Texploitant , et de prévenir ainsi les fraudes trop considérables. Ils eon« IMigiiMt aussi les exploitants à enlever le maximom de iMtille possible , afin que la rente due au propriétaire dore loogtemps. C'est à cette surveillance que doit être attribuée ono partie des grandes améliorations introduites depuis M aps dans l'art des mines en Angleterre.

Le Laneashire offre deux méthodes propres à fixer la lidevaooe. Tantôt, c'est une espèce de dime que le tréfoncier piélévo sur le produit brut ou sur le prix de vente , et qui qtielqoefois s'élève au cinquième de l'extraction. Tantôt ^ en se basant sur des données expérimentales, les parties évaloent combien une certaine surface doit fournir de houille, eu égard au système d'exploitation. L'exploitant, faisant l'acquisition de la couche lorsque celle-ci est encore renfermée dans les entrailles de la terre , court le risque de rencontrer un terrain stérile ou disloqué et des obstacles imprévus qui s'opposent à l'exécution des travaux ; dans loua les cas , il doit avancer une somme qui portera intérêt jusqu'à répuisement du gite. Il résulte d'un assez grand nombre d'observations que l'acquisition d'une partie de couche s'élève en moyenne à 1/5 du prix de vente; mais celui^ ei est calculé à 18 ou 90 p. c. au-dessous des prix établis.

C'est aussi de cette manière que les exploitants du Staffoffdshire font l'acquisition de la couche dite l^miyàrd , pour laquelle ils paient une somme égale à 1/5 ou 1/6 de la Valeur du combustible. Quelquefois aussi la redevance est basée sur le nombre de tonnes extraites. Quant aux couches minces gisant à lu partie septentrionale du bassin , il est d'usage que Tachai de la richesse minérale ait pour base l'unité de mesure des terres ou lacre, équivalant à 4040 mètres carrés. La combinaison des données contenues dans une série de tableaux publiés par M. Thomas

380 CHAPITRE vu. — VIII*. SECTIOn.

Smith (I) donnent les résultats suivant pour chaque acre de surface :'

Bénéfice de l'exploitant fr. 166,970

Royally » 90,8B6

Soit, pour cette dernière, environ SO p. c. du produit net» Dans le pays de Galles , le propriétaire reçoit une somme déterminée pour chaque tonne de bouille extraite, quelle que soit la qualité du combustible ou sa valeur vénale. La permission d'exploiter s'étend à tout un district et n'est accordée que pour 99 ans ; elle s'applique égalemenl à un champ déterminé, sans fixer d'époque pour l'épuisemeol de la concession. La redevance varie de 1/5 à 1/11 du prix de vente. Dans le Pembroksbire , elle est quelquefois de 1/4 ; mais, dans le Montmouthsbire , les tréfonciers, désireux de favoriser le développement des mines, se contentent de 1/12 à l/:24 du prix de vente aux puits. Le contrat stipule ordinairement une condition d'extraction minimum ; si celle-ci n'atteint pas la limite fixée, la totalité de la redevance est également payée; en sorte^que le moment où elle est la plus accablante coïncide avec l'époque où l'exploitation est peu importante , soit par manque de débit , soit à cause d'obstacles ou d'accidents imprévus , etc. Ainsi , les entrepreneurs anglais exposent leurs capitaux aux chances les plus hasardeuses sans pouvoir se promettre des avantages en rapport avec les risques qu'ils courent ; tandis que le possesseur du sol , sans se donner aucune peine, sans rien exposer, perçoit 5 à 10 p. c« du produit brut et jouit de la majeure partie des bénéfices résultant d'une entreprise heureuse et de circonstances indus* trielles favorables.

Ces charges, quelque exorbitantes qu'elles aoien^, aç

(I) The Miner's guide ^ pages 70-83.

IMPOTS ET REDEVANCES. SSl

grèvent pas seule» les mines anglaises : Texploitant est encore soumis aux exigences arbitraires des possesseurs du sol quant à la permission de passer sur les terres qui séparent la mine des lieux d'embarquement. Cette per<^ mission est Torigine d'une rente {Way-leave) basée sur la distance parcourue et sur le nombre de tonnes transpor* tées. Ainsi les possesseurs du sol des environs de Néwcastle se sont arrogé le droit de prélever de 5.S à 26 centimes par tonne de houille et par mille (1609 mètres) parcouru: la moyenne est de fr. 0.208 ou 0.60 par lieue, et la renie la plus forte s'élève à fr. 4.68 par tonne anglaise transportée à Tembarcadère.

Eofln^ jusqu'en 18S2, les mines d'Angleterre ont été libres de toute redevance envers l'État; mais, à cette époque, sir Robert Peel, leur appliquant Yincome-iaxe comme à toutes les industries, les greva d'un impôt de 3 p. c. (7 deniers par livre sterling) sur le produit net. Cet impôt a produit :

De 1842 à 1845, par année, 2,081,387 livres sterlings. De 1848 à 1850 id. 2,434,268 id.