Ils doivent déposer oralement, igo. Procès-verbal

— Exceptions ace principe, 190, 191. — On Tribunal de simple police. Formule de jugement

peut faire tenir note des variations dans les du tribunal de police, 020, t. II.

dépositions des témoins, ibid. — Il peut leur Tribunaux ( en général ), Principes, excep-

ètre faillies interpellations après leur dépo- lions, etc., 1 à 54, t. III.

sition , 191 à 194. — Quelles sontles mesures Tribunaux correctionnels. Aperçu de leur juri-

parliculières \\i\\ peuvent être employées à diction, 1, 2, t. III. — Création des tribu-

l'égard des témoins et des accusés, pour éclaircir quelques faits, 194, 195. — Régies relatives à la représentation des pièces de conviction, ig6.« — Quilles sont les règles

naux correctionnels, et changemens successivement introduits dans leur organisation , 35g, 34o. — Quelle est la composition des tribunaux correctionnels , 34o , 34i. — 'Quel

TABLE DES MATIERES

est le nombre des juges qui doivent concourir au jugement des affaires correctionnelles, 5io. — L'avocat appelé pour compléter le nombre des juges doit-il prêter serment ad hoc , 54i , 342. — Quelle est la compétence des tribunaux correctionnels , 542 , 343. — Quelles sont les peines en matière correctionnelle, 565. — Quels sont les délits soumis à la juridiction des tribunaux correctionnels, 343 à 565. — Les délits de grande voirie sont réprimés par les tribunaux correctionnels, relativement aux peines corporelles, 34i. — Il en est de même de quelques délits analogues, ibid. — L'autorité administrative n'est compétente à cet égard que pour l'application des peines pécuniaires, 562. — Les délits forestiers sont de la compétence des tribunaux correctionnels, à l'exception de quelques contraventions dont la connaissance est réservée aux tribunaux de simple police, 562. — Comment le tribunal correctionnel est saisi de la connaissance des délit» de sa compétence, 565 à 566. — Quel doit être le délai entre la citation et la comparution à l'audience, 566. — La partie civile peut intervenir, 567. — Dans quels cas le ministère d'un avoué est nécessaire, ibid. — Quels sont les honoraires des avoués et défenseurs, 368.

— Comment il est procédé à l'instruction et au jugement en matière correctionnelle , 56g à 375. — Le prévenu peut réclamer son renvoi au tribunal de simple police, 371, 3y2.

— La seule omission du greffier de faire signer dans les vingt-quatre heures les minutes des jugemens correctionnels, le rend-elle passible d'une amende, 573, 574. — A qui appartient l'exécution du jugement , 574. — . La voiede l'opposition est ouverte contre lesjugemens par défaut , 574, 375. — Tout jugement correctionnel , préparatoire ou définitif, peut-il être attaqué par la voie de l'appel, 375,576. — A quels tribunaux doivent être portés les appels , 577. — A qui appartient la faculté d'appeler , ibid. — Quelle est la nature du mandat que doit avoir, pour appeler, le fondé de procuration du condamné ou de la partie civile, 577, 378. — Les parties de la condamnation sur lesquelles l'appel peut porter , dépendent de la qualité de l'appelant , 578. — Dans quels délais doit être interjeté l'appel , 58o et suiv. — Dans quelles formes il doit être interjeté , ibid. — Doit-il être sursis à l'exécution des jugemens de condamnation pendant les délais accordés au ministère public supérieur pour interjeter appel , 585. — Y.n cas d'appel, où et dans quels délais les pièces doivent être envoyées et le prévenu transféré, s'il était en arrestation, 384. — Comment les tribunaux d'appel en matière correctionnelle procèdent à l'instruction et au jugement, 384 à 588. — Les jugemens sur

l'appel en matière correctionnelle peuvent être attaqués par la voie de l'opposition , 587.

— Ifs- sont sujets au recours en cassation, 588.

— Dans quel cas il y a lieu à être réglé d<" juges par les tribunaux correctionnels, ibid.

— Quelle est la juridiction correctionnel!!! exercée par la Cour royale, soit comme juge d'appel, soit directement et comme juge unique, 58g. — Quelle est la juridiction obligée de la Cour royale comme juge d'appel en matière correctionnelle, ibid. — Quelle est la juridiction directe de la Cour royale et en quels cas elle s'exercej, 58g, 5go. V. Calomnie, Diffamation, Jugement , Règlement de juges , etc., etc.

Tribunaux de simple police. Aperçu de leur juridiction, 1,2, t. III. — Création des tribunaux desimpie police, et changemens que leur organisation a successivement subis, 26g, 270,

271. — Quelle est l'utilité et quels sont les inconvénient des tribunaux municipaux, 271,

272. — Comment les tribunaux de police sont saisis, 272, 275. — Ils ne peuvent pas connaître de l'exécution de leurs jugemens, 272, 532. — Lorsque le fait ne présente ni délit ni contravention , le tribunal ne peut condamner le prévenu à des dommages-intérêts, mais il peut lui en adjuger, 273. — Quelles sont les peines en matière de simple police, 275 et suiv. — Les contraventions de police sont divisées en trois classes, 274. — Effets de la récidive en matière de contraventions de police, 281. — Les règlements et arrêtés administratifs ne sont obligatoires pour les tribunaux de police, et ne donnent nécessairement lieu à la condamnation des contrevenans, que lorsqu'ils se rattachent à une loi pénale, 281 à 2g2. — Les tribunaux de police ne peuvent discuter le règlement administratif, 2g5. — Dispositions du litre II de la loi du 28 septembre i7gi sur la police rurale, 287 à 2gi.

— Les tribunaux de police ne peuvent défendre à tel ou tel individu d'exercer un métier, une profession , ou de l'exercer à des époques ou à des heures déterminées, 2g6. — Ce cpie doit faire le tribunal de police , lorsque l'affaire excède sa compétence, 2g6 , 2g7- — Effet du renvoi de l'affaire au procureur du roi, 2g7- — Lorsque l'action est à la fois dirigée contre le prévenu et la personne civilement responsable, il doit être laissé à chacun copie de la citation , 2g8, 20g. — Le responsable peut , en cas de condamnation prononcée solidairement contre lui, sans qu'il ait été appelé, revenir contre le jugement par tierce opposition, 3oo. — Les parties peuvent comparaître volontairement et sur un simple avertissement, 3oo. — Les parties peuvent comparaître par des fondés de procuration , 3oo à 3o2. — L'inculpé ne peut former d'action en désaveu contre son fonde klc pouvoir

TABLE DF.S MATIÈRES

comme en matière civile, 3o2 , 5<>3.— - Quelle est la forme île l'opposition et délais dans lesquels elle peut cire reçue. 5o4, 5o5. — On peut former opposition aux jugemens de compétence, 5o5.— -Comment se fait la preuve tles contraveu lions de police, 5o6, 507. — Quelle est la composition des tribunaux de simple police, 3og, 020 , 52i , 527 , 028. — Comment il est procède à L'instruction cl au jugement par le tribunal de police, 5oo, , 5io. — Le tribunal doit statuer par le même jugement de condamnation sur les demandes en restitution et en dommages-intérêts, 5i6. — Règles relatives à la condamnation aux frais , ibid. — Comment doit être rédigé le jugement, 517. — Cas où il y a énoncialion erronée de la qualité du jugement de police, ibid. — Quand la minute du jugement doit être signée, S,,,. — Règles relatives à l'exécution des jugemens de police, 3i<> — Quelles sont les contraventions dont le tribunal du juge de paix connaît exclusivement, 520 à 526. — Cas où l'injure faite à un agent public en fonctions doit être réprimée comme l'injure faite à un simple particulier, 524. — L'agent public peut-il être insulté ù raison de ses fonctions., hors du territoire de sa juridiction, 523. Le tribunal de police ne peut pas ordonner qu'il sera fait par la partie condamnée, réparation d'honneur à celle qui a été injuriée , ibid. — Délais dans lesquels les citations doiventélredonnécs,52G, 527. — Opérations auxquelles lejuge de paix peut procéder avant le jour de l'audience, 527. — Quelle est la compétence des tribunaux de police des maires, 528, 529. — Les témoins et les parties appelés devant les tribunaux de police des maires par un simple avertissement, sont tenus de comparaître, 52<j. — Dans quels cas les jugemens de police peuvent être attaqués par la" voie de l'appel, 55o. — Par qui la faculté d'appeler peut être exercée, 55o à 532.

Délai dans lequel l'appel doit être interjeté,

552. — Le délai ne doit courir que du jour où l'opposition n'est plus recevablc , 553. — Forme dans laquelle l'appel doit être interjeté, suivi et jugé, 555, 554. — Du recours^ en cassation contre les jugemens de police, 555.

Les juges de paix et les maires doivent

transmettre au procureur du Roi de l'arrondissement l'extrait des jugemens de police, 555. — Cas ou lis tribunaux correctionnels et les Cours d'assises sont autorisés à appliquer les peines de simple police, 556. — Quelle est l'organisation , la compétence et la forme de procéder des tribunaux de police, en matière de polit s sanitaire, 537, formule du jugement 5a©', t. IL V. (rimes, Jugement, Témoin» lieront le tribunal de simple police. Tribunaux maritimes. Aperçu de leur juridiction, -r> , t. H'- — A quelle époque les tribu-

naux maritimes ontélé établis, 2Ô5 , t. IV. — Comment les tribunaux maritimes sont coin posés et convoqués, 255, 256. — Règles particulières pour la formation des tribunaux maritimes dans certains porls, aS-j. — Quelle est la compétence des tribunaux maritimes , 267 , 258. — Comment on procède à l'instruction des procédures devant les tribunaux maritimes, 25g. — Comment on procède aux débats, au jugement et à l'exécution, 260 à 262. — Quel est le mode de procéder par contumace devant les tribunaux maritimes, 262.

— Les jugemens rendus par les tribunaux maritimes peuvent être soumis à la révision , 265. — Par qui et dans quel délai le recours en révision peut être exercé , ibid. — Comment les conseils maritimes de révision sont composés et convoqués , ibid. — Quelles sont les attributions des conseils maritimes de révision , 264, 265. — Quelles sont les circonstances indépendantes du recours en révision, qui peuvent suspendre l'exécution des jugemens des tribunaux maritimes, 265, 266. — Ce qui a lieu lorsque le conseil annullc le jugement rendu par le tribunal maritime , 266.

— Ce qui a lieu lorsque le recours en révision contre le nouveau jugement est fondé sur les mêmes moyens qui ont déjà déterminé l'annulation du premier , ibid. — En quels cas, les jugemens des tribunaux maritimes peuvent être déférés à laCour de cassation , 266, 267. V. Cassation, Conseils de guerre maritimes , Conseils de guerre maritimes permanens, Conseils de justice, Conseils de viarine , Coniumuce , Tribunaux maritimes spéciaux.

Tribunaux maritimes spéciaux. Comment les tribunaux maritimes spéciaux sont formés et convoqués, 267 , t. IV. — Quelle est la compétence des tribunaux maritimes spéciaux, 268. — Leur juridiction est restreinte aux forçats, 269. — Comment on procède à l'instruction, aux débats, au jugement, à l'exécution, 271. — Les tribunaux maritimes spéciaux peuvent-ils continuer d'exister malgré l'article de la Charte qui prohibe les juridictions extraordinaires, 270.

Tribunaux militaires. Aperçu de leur juridiction, 4, 5, t. III. — Quelles sont les réformes que réclame l'organisation des tribunaux militaires, 217, 218, t. IV. — Les conseils de guerre permanens sont les tribunaux naturels des militaires et des individus attachés à l'armée ou réputés tels, 219. — Quelle est la composition des conseils de guerre permanens, 220, 221. — Quelles sont les qualités nécessaires pour en faire partie, 221. — Par qui les conseils de guerre permanens sont convoqués, 222. — Quelles sont les formalités particulières qui doivent être remplies lorsque le prévenu est général ou officier supérieur, 222. — Comment sont formés Ici

TABLE DES MATIERES

conseils de guerre dans les places assiégées, 233. — Peut-il èlre formé, dans la garde royale, des conseils de guerre indépendans des conseils perinanens des divisions militaires, 225, 224. — Ce qui établit la compétence des conseils de guerre, 224, 225. — Quand le militaire est réputé absent des drapeaux, 225. — Quels sont les individus assimilés aux militaires , 225 , 226. — Dans quels cas les femmes peuvent èlre justiciables des conseils de guerre, 226, 227. — Dan; quels cas les officiers réformés et les officiers disponibles sont soumis à la juridiction militaire, 22-. — Comment doit être poursun i un individu qui a commis un délit pendant qu'il était militaire ou assimilé aux militaires, mais qui ne fait plus partie de l'armée au moment où il s'agit de le juger , 227. — Les ingénieurs-géographes sont soumis à la juridiction militaire, ihid. — Quelle est la compétence des conseils de guerre relativement aux membres de la gendarmerie, aux militaires invalides, aux vétérans, aux gardes nationales, aux compagnies départementales, au corps des sapeurspompiers de Paris, aux compagnies des gardes-côtes, aux canonniers-sédenlaires, aux compagnies de discipline, aux prisonniers de guerre étrangers , 228 à 200. — Les a( tributions des conseils de guerre spéciaux, des conseils de guerre extraordinaires et des commissions militaires qui existaient précédemment , ont été rendues aux conseils de guerre perinanens, 200 à 255. — L'embauchage imputé à des citoyens non militaires ne peut être soumis à la juridiction militaire, 255. — Arrêts contraires de la Cour de cassation, ■ibid. — Dans quels cas les militaires en activité de service sont justiciables des tribunaux ordinaires, 254. — Comment le capitaine

rapporteur procède à la constatation du délit. 234, 255. — Manière de faire entendre le;; témoins militaires qui sont éloignés du lieu où se fait l'instruction, 256, 257. — Quelles sont, les formalités qui accompagnent l'interrogatoire des prévenus , 256 , 257. — Le prévenu a la faculté de choisir un défenseur dans (ou tes les classes de citoyens, 258. — Les pièces sont communiquées au défenseur , et il en est donné lecture au prévenu , 25S , 25g. — Quel est le sens de la disposition qui prescrit aux conseils de guerre déjuger sans désemparer, 25g. — Comment il est procédé à l'examen et aux débats devant les conseils de guerre, 24o à 242. — Comment les conseils de guerre procèdent au jugement, 212 à 246. — Les conseils de guerre sont autorisés par la loi à recommander les condamnés à la clémence du roi , 245 , 246. — Le capitaine rapporteur est chargé de l'exécution des jugemens militaires, 246. — Les jugemens rendus par les conseils de guerre sont soumis à la révision, ihid. — Quels sont les délais accordés pour se pourvoir en révision, 246, 247. — Ce qui a lieu lorsqu'il ne se trouve pas dans une division militaire un nombre suffisant d'officiers pour former le conseil de révision, 248. — Quelles sont les qualités exigées pour les membres des conseils de révision, ibid. — Quelles sont les attributions des conseils de révision, 249. — Comment s'exécutent les jugemens rendus par les conseils de révision , 20o. — ■ Quelle est la manière de procéder , lorsqu'après l'annulation d'un jugement du conseil de guerre, le nouveau jugement est attaqué par les mêmes moyens que le premier , 260, 25i. — Les jugemens des tribunaux militaires pement-ils être déférés à la Cour de cassation, 2Ô2, 255. — V. Cassation.

Université de France. Sa création , 28g , t. IV. Usage du faux. V. Faux Quelle est la juridiction et la discipline exercée par l'université de France à l'égard de ses membres , 290 à 2g2. — Quelle est la juridiction et la discipline qu'elle exerce à l'égard des élèves , 2g2, 2g5. — Quelle est l'action de la justice ordinaire relativement aux membres de l'université et aux élèves, 2g5.

Usure. L'habitude de l'usure peut être poursuivie d'office, 10, t. 1. — Ce qui constitue ce délit , ibid. — Comment il se prescrit, 75. — Le juge du lieu de ce délit est celui dans le ressort duquel ont été exercés les actes particuliers qui constituent l'habitude, 20, t. III.

Vente. On ne peut poursuivre par la voie crimi- nelle celui qui , au moyen d'un faux serment,

TABLE DES 3I.VTIERES.

dénie une venle consentie , s*il n'exisle point d'acte qui constate cette vente , et qu'on ne découvre aucun commencement de preuve par écrit, kl , t. I.

Viul. Quels en sont les caractères, 118, t. III.

Violation de dépôt. Y '. Dépositaires publics , Dépôt.

Violence ( attentat à la pudeur arec ). Quels sont les caractères de ce cri me, 1 18 , 1. III.

Visites domiciliaires. Leur objet, 229, t. I. — La recherche des pièces de conviction ne peut être faite que par les magistrats et les officiers de police judiciaire, ihid. — Les perquisitions ne sont pas restreintes au domicile du prévenu, 23o. — Cas où elles doivent avoir lieu hors de l'arrondisseincntdu juge d'instruction saisi de l'affaire, ihid. — Elles ne peuvent se faire de nuit, 25i. — Le procureur du roi el le juge d'inslruclion procédant ensemble à une visite domiciliaire, ne sont pas tenus de requérir la présence d'autres personnes, 23i. — Formalités à remplir après la saisie des pièces de conviction , ilid.

Voix. V. Jugement.

Vol. On ne peut considérer comme tel la soustraction commise par un mari au préjudice de sa femme, ou par la femme au préjudice du mari , 47 , 48 , t. I. — Il en est de même

des soustractions commises par les descendant envers les ascendans et par les ascendans envers les descendons , 48. — Exception dans le cas où la soustraction a eu lieu à l'aide de faux , ihid. — Exception à l'égard du fils naturel, 4o. — Quelles sont les circonslances qui rendent les vols susceptibles d'être punis de peines affliclives et infamantes, 120, 121, 122, t. 111. — Pour caractériser le vol avec violences, il n'est pas nécessaire que les violences aient accompagné l'action même ou la tentative du vol, 122. — Peu importe que, lors de l'escalade, l'auteur du vol n'eût pas l'intention de voler, ihid. — Vols commis dans les chemins publics, ihid. — Ce (pie la loi entend par chemins publics , 125, 124. — Vols commis dans une maison habitée ou servant à habitation, ou dans une dépendance de cette maison , 125, 126. Quelle est la jurisprudence relative aux vols domestiques , et à ceux commis par des aubergistes , hôteliers, etc., ou par des personnes qu'ils reçoivent, 127 à 102. — Ce que la loi entend par vol de récolle, i32 à i54. — Vol de chevaux, de gros et menus bestiaux, i34. —Quelle est la jurisprudence relative au sens des mots effraction et escalade , i34 à 157. — Comment sont punis les vols simples, les larcins, les filouteries, les tentatives de ces délits, 36o.

FIN DR I.A TAHI.F. IIF.S MATIERES