Conséquences, création d'un commissaire, 349, 35o

Tivoli, y. Redevance , Opéra,

Toile. Peut être baissée par ordre de l'autorité , i34'

Tribunaux. Compétents pour déterminer le prix de la location d'une salle de spectacle, 59, 60. — Compétents pour connaître de la validité des poursuites judiciaires faites en exécution des contraintes, 149.

Tribunaux de commerce. Leur compétence, 195. — De la compétence à l'égard des engagements des comédiens, Soy, 3o8 , 009, 3io , 3ii, 3ia. — Déviant quel tribunal les actions contre les comédiens doiver.t-elles être portées , 3i3, 3l4. — Des discussions entre les auteurs et les théâtres , 44^* "^ ^^^ poursuites des délits contre la propriété littéraire , 478 et suivants. /^. Salle de spectacle.

Troupes ambulantes. Leur ressort , 24^ cclxxvii. — De leur composition, 10 1.

Troupes de comédiens d'arrondissement. Leur ressort , 24 , ccLxxi, — De leur composition^ loi.

Troupes sédentaires. Leur ressort , 24, ccLxviii.— -De leur composition , 10 r. V, Autorisation, Cautionnement, Autorité municipale.

Troupes de ligne. Exclues du services militaire près les spectacles, 119., XIII, V. Garde royale,

Troupenas (m.), 476.

ToTECR. Ne peut engager son pupille malgré lui, 218. ^.Engagement.

Utilité publique. On peut astreindre un propriétaire à céder la jouissance de sa propriété à un entrepreneur de spectacle, 5^.' — 'Un théâtre peut être supprimé pour cause d'utilité publique, 168. V. Salle de spectacle.

Variétés (Théâtre des)^ 216, 4^4. 477*

Vaublanc (M. de), préfet, rend un arrêté remarquable sur

la danse et les établissements d'amusement public, 189. Vaudeville (Théâtredu), 177, 216,237, 3o3, 3o4, 377 ,

Vigne ( Mademoiselle), 271.