‹ Traité de la police des cultesChapitre 33 sur 36 · CHAPITRE PREMIER · texte numérisé non relu

CHAPITRE PREMIER

$ I".— Discipline ecclésiastique et rapports du culte avec le pouvoir temporel jusqu'au neuvième siècle 80

— Il.-^rigine et aocroissemeni de la papauté^ • • • • • 113

CHAP. n.*- M LA FOUa DIS CULTES B!f FIAHCB DVUlS MM HBU-

VitHB SifeCUt 144

S i**.— Edification des Eglises. — - Eubllssemenl el délimiution

des paroisses.— Fondations des monastères 147

-^ IL— Circoiiscrlptioo des évécbés.— Institution des Evéqoes. . t55

' T- III.— Teniporel du clerg é^-r-Ptuies.- Bénéfices, etc. . . • 164

•7- lY.T-Snl^ides e| charges du clergé.— Droits abolis 183

^ y.--Widiatipii Mitm^wi». . , f f , . . i . .m

806 TABLB DES MATÙEES.

SiCT. P*. — Organisation et degrés de la jaridiciion conlen-

tieuse ecclésiastique W

— II. — ^Des personnes et des choses soumises à la jaridîc-

tion ecclésiastique ÎT

1* Des personnes 217

^ Matières civiles.— Actions personnelles S91

3^ Actions réelles

4^ Matières criminelles • <

$ YI.-Libertés de l'église gallicane 243

— VU.-^PréraKiliv^s dti pOUfOU royd itMnkdM el consa-

crées par lès parlementa 26S

GHAP. III.— -TRANSITION DB 1789 À 1801. — Bl LA GONSTirOTIOR

GIYILB DU CLBBGÉ AU CONCORDÂT 270

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