L'^AT 80GUL

•{..lo ^ D« Baœvdooe.— -Ciroonstaiien qui ont présidé à son orgaBlNMloD el préparé set rapports avec le pouvoir gouvernemeuiaU — Ecarts inéviiables. — Nécessité de la vigilance. • 1

— 11.— Influence sur la législation civile. •...•..• 20 -r- III..— Influence sur TaboUtion de l'esclavage et du servage,

sur I organîsatloB du travail 28

» lY.^Influence sur la légisUtioa pénale 39

— V.— Influence sur la liberté politique 51

^- TI.— Influence réservée au dergé actuel 72

raKMIÈRE PARTIE.— POLicB dus cultes avaiit 1789.