SISSE EUM POSSESSIONEM PLACET
L. 6, § 1, de poss, (Ulpien, lib. 70 ad ed.) (1). L. 7, de poss. (Paul, lib. 54 aded.) (2).
II. Celsus, Neralius et Pomponius énoncent le même principe; mais à la manière dont ils en parlent, il sembhrait qu'à leur époque il n'était pas encore admis dans toute son étendue, OU qu'il n'était pas reconnu comme règle absolue par tous les jurisconsultes (3).
L. 'J8, §§ 3, 4, de poss. (Celsus, lib. 23, Dig.) « Si dumin alia parte fundi sum, alius quis clam animo pos- « sessoris intraverit : non desiisse illico possidere existimandus
« SUm, FACILE EXPULSURUS FINIBUS, SIMUL ATQUE SCIERO. RurSUS
« si cum magna vi ingressus est exercitus, eam tantummodo
« PARTEM QUAM intraverit OBTINET (4). ))
lieu ou qu'on l'évite par crainte (p. 329); il faut seulement que cette crainte soit fondée ; c'esi-à-dire il faut qu'elle soit inspirée par le fait d'une occupation véritable.
(1) Voyez, plus loin, num. III.
(2) Voyez, plus loin, num. III.
(5) Quant à Neratius, nous n'en avons qu'une citation tout à fait vague dans Paul, L. 7, de poss. Notre observation ne s'applique donc qu'aux deux autres jurisconsultes.
(4) La possession ne se conserve donc que s'il est probable qu'on puisse
L. 25, § 2, de poss. (Pomp., lib. 23, ad Q. Mucium.) « Quod autem solo animo possidemus ^ qnœritur, utrumne « usque eo possidemus, donec alius corpore ingressus sit, ut potior « sit illius corporalis possessio ? an vero, quod quasi magis proba- « TUR, \isque eo possideamus, donec revertentes non (1) aliqiiis « repellat : aut nos ita animo desinamus possidere, quod suspi-
« CEMUR REPELLI NOS POSSE AB EO QUI INGRESSUS SIX IN POSSESSION « NEM? ET (id) VIDETUR UTILIUS ESSE. ))
III. Labéon suppose une règle tout à fait contraire à la nôtre. Aussi une décision de ce jurisconsulte est-elle modifiée par Ulpien dans le sens de notre règle ;
L. 6, § 1, de poss, (Ulp., lib, 70, aded.) L. 7, de poss. (Paul, lib, 54, ad ed.) (2). « Qui ad nundinas profectus^ neminem reliqueritj et dum ille « a nundinis redit, aliquis occupaverit possessionem^ eum
expulser l'intrus (Papinien, Paul et Ulpien ne disent rien d'une semblable restriction). Toutefois, lorsque celte probabilité fait défaut, il y aura au moins cela de spécial, que la possession nouvelle ne comprendra que le terrain réellement occupé. La circonstance que l'ancien possesseur se trouvait précisément sur les lieux n'a évidemment d'autre but que de rendre plus plausible et plus immédiate la possibilité d'expulser l'intrus.
(1) « Donec non : » aussi longtemps qu'on ne (nous) repousse pas. « Donec nos : » jusqu'à ce qu'on nous repousse. La première leçon est celle du texte florentin et de Haloander ; la seconde se trouve dans beaucoup de manuscrits cités par Gebauer, dans l'édition de Rome de 1476, et dans d'autres ; l'une et l'autre donnent le même sens, à cause des deux acceptions du- mot donec, et la transposition que propose Brenkmann est tout à fait inutile.
(2) Il faut réunir les deux textes, afin de faire ressortir plus clairement le résultat que nous venons d'indiquer (p. 535).
(( CLAM POSSIDERE, LaBEO SCRIBIT (1). ReTINET ERGO POSSESSIONEM
« is QUI AD NUN DINAS abiit(2). Uïide (3) si revertentem dominiim « non admiserit, vi magis intelligitur (4) possidere,non clam (5). « — Et si nolit in fundum reverti, quod vim majorem vereatur, « AMISISSE POSSESSIONEM viDEBiTUR (6) : et ita Neratius quoque « scribit (7). »
(1) Labéon soutient donc quelque chose de contraire à la règle en question.
(2) Ici commence la rectification d'UIpien ; le mot ergo ne s'oppose pas à cette combinaison, car l'opinion de Labéon n'est pas rejetée comme inexacte, mais relatée seulement comme ayant été modifiée plus tard par une règle nouvelle. On pouvait dès lors dire : « dans tous les cas oii on admettait autrefois la cLandestina possessio, il faut dorénavant admettre les conséquences de cette nouvelle règle » et le mot ergo convient parfaitement à cette portée du passage cité.
(3) Vnde se trouve dans Edd.Yen. 1483, \m, 1494. Lugd. 1508, f509, 1313, 1319. Paris. 1314, 1336. — Le texte florentin porte verum ainsi que tous les manuscrits de Paris; mais ce mot doit désigner une conséquence plutôt qu'une opposition. (Voyez Appendice, n» 107.)
(4) Intellegitur se trouve dans cinq manuscrits de Paris (n^s 4477 a, 4477 b, 4480, 4482 et celui de la bibliothèque de S. Victor), puis dans les éditions suivantes : Rom. 1476, Nor. 1483, Yen. 1483, Ven. 1491, Yen. im^Lugd. 1308, 1309, 1313, 1319. Paris, 1314, 1336. — Le texte florentin porte intelligi, ce qui dénature le sens du passage : la dernière phrase appartient alors à l'opinion de Labéon, et la phrase « retinet ergo, etc., » n'est qu'une parenthèse d'UIpien ; le mot verum (au lieu deunde), qui ne pourrait convenir à notre interprétation, devient dès lors nécessaire. Mais il est alors aussi parfaitement impossible de donner un sens rationnel à l'opinion de Labéon et à la rectification d'UIpien, surtout si l'on se rappelle la règle bien simple qui se trouve écrite au principium de la loi : non ratio obtinendœ possessionis, sed origo nanciscendœ exquirenda est.
(3) Par conséquent jusqu'à ce moment l'adversaire ne possédait pas, et maintenant il commence à avoir une possession violente plutôt que clandestine. (Voyez Appendice, n^ 108.)
(6) Gela ne fait que préciser davantage la règle d'UIpien (p. 334, à la note).
(7) Voyez, plus haut, p. 533. (Voyez Appendice, n^ 109.)
Il sera maintenant facile de résumer le contenu de ce paragraphe. Pour que la possession continue, il faut qu'on soit en état de recouvrer à chaque instant la faculté immédiate de disposer physiquement de la chose, et qu on ait par conséquent aussi la conviction intime de cette faculté. Dès que cette faculté disparaît, la possession cesse également. Il n'y a d'exception que pour les immeubles : pour en faire perdre la possession, l'impossibilité matérielle d'en disposer ne suffit pas, il faut de plus que cette impossibilité parvienne à la connaissance du possesseur. (Voyez Appendice, n<* 110.)
