A.-S. KoRi : Ueber den natûrlichen Besitz und einige
dabei eintretende Rechtsfragen (De la possession naturelle et de
quelques questions de droit qui y ont rapport). Inséré dans
VArchiv fûrciv. Praxis, XXIX, n« 13, 1846, p. 407-428.
Cet écrit au fond ne se rapporte pas à la théorie de la possession juridique : l'auteur n'a voulu exposer que les principes nécessaires dans la pratique, en matière de possession dépourvue ù'animus rem sibi habendi.
121. G. BuLLiNG : Das precarium, eine rœmisch- rechtliche Abhandlung (Traité du precarium en droit romain). Leipzig, 1846, IV et 80 pages in-8°. Gomp. Ad. Schmidt dans la Neue Jenaische Allg. Lit. Zeit., 1845, num. 295, 296, P. 1179-1183. Richters Jahrb., 1846, p. 761.
122. Pape : Ueber den Besitz zusammengesetzter Sachen (De la possession de choses composées). Inséré dans la Zeitschr. fur Civilr, und Process. Nouvelle série, IV, 1847, n" 6, p. 211-251.
APPENDICE
123. P. X.-P. Garnier : Traité delà possession et des actions possessoires et pétitoires. Troisième édition, 1847, 1853, 2 vol. in-8°.
Le premier volume, qui contient 496 pages, se rapporte seul à notre matière; il traite de la possession et des actions possessoires d'après le droit français actuel. Voyez, plus haut, n9 88.
124. G.- G. Bruns : Das Recht des Besitzes im Mittelalter und der Gegenwart (Du droit de la possession au moyen âge et dans les temps modernes). Tubingue, 1848, xii et 507 pages in-8*. Comp. les articles de Rosshirt dans les Heidelb. Jahrb., 1848» num. 51, p. 801 à 806; et de Rudorff dans la Hall, Allg, Lit, Zeit.y janvier 1849, num. 4-8, col. 25-64.
Cet ouvrage est une histoire littéraire et dogmatique des actions possessoires, accompagnée de projets de législation. Il ne s'occupe pas des autres parties de la théorie de la possession, et aurait pu être plus convenablement intitulé ; « De la protection de la possession. » Des huit sections dont il se compose, sept rendent compte des transformations que les actions prolectrices de la possession ont subies depuis les anciens glossaleurs jusqu'aux législations modernes. L'auteur, en les résumant, déclare, p. 462, que le résultat en est désolant et que la législation, la doctrine et la pratique présentent une incohérence et une confusion telles, qu'on doit se demander si une seule Idiz raisonnable et reconnaissable se trouve au fond de ce chaos, ou si tout cela n'est pas plutôt le seul effet du hasard et de l'arbitraire. Il trouve que l'histoire du droit doit avouer ici son impuissance et appeler à son secours la philosophie du droit, cette sœur si méprisée et si persécutée. Les projets que l'auteur met en avant dans sa huitième section, pour arriver, en Allemagne, à une législation uniforme en matière de possession, prouvent néanmoins qu'il reconnaît que, malgré des erreurs partielles, il y a eu progrès dans le développement du droit sur cette matière depuis le moyen âge jusqu'à nos jours.
125. AuG. Denzinger : Zur Lehre vom Besitzerwerb der Kinder nach Rœmischem Redite (Études sur les limites dans
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lesquelles le droit romain reconnaît aux enfants la faculté d'acquérir la possession). Inséré àdins Y Archiv fur civ. Praxis, XXXI, 1848, n»7, p. 268-289, et n'> 13, p. 425440. Voy., plus bas, n»* 76 et 77.
126. W. Stephan : Ziir Lehre von der F rsitzun g [Ètnàes pour servir à la théorie de la prescription). Inséré dans VArchiv fur civ. Praxis, XXXI, 1848, n» 10, § 2.
127. V. ZiELONACKi : Kritische Erœrterungen uher die Servitutenlehrey etc. (Observations critiques sur la théorie des servitudes, avec un supplément sur l'interdit uti possidetis, 1849).
128. Alauzet : Histoire de la possession et des actions possessoires en droit français, 1849, 1 vol. in-8'* (voyez, plus haut,
129. De Parieu : Études historiques et critiques sur les actions possessoires, 1850 (voyez, plus haut, n" 88).
Ces deux ouvrages (n"* 128 et 129) contiennent d'excellentes recherches sur la saisine et les actions possessoires du vieux droit français.
130. Ad. Schmidt : Die interdicta de cloacis (inséré dans la Zeitschr. fur geschichtl. Rechtswissenschaft, XV, 1850, n" 3, p. 51-89).
131. J.-P. MoLiTOR : La possession, la revendication, la publicienne et les servitudes en droit romain, avec les rapports entre la législation romaine et le droit français ; cours professé à l'université de Gand et publié sur les manuscrits de l'auteur après sa mort. Gand (Hebbelynck), 1851, 509 pages in-8".
C'est une partie du cours de droit romain approfondi professé par l'auteur à l'université de Gand. La possession selon le droit romain est traitée p. 1 k 134. Immédiatement après, p. 133-232, vient le droit français sur la possession et les actions possessoires
APPENDICE
(complainte, réinl(:grande, dénonciation de nouvel œuvre). Le point de départ de l'auteur est une critique du présent ouvrage.
432. MiROY : Théorie des actions possessoires. 1 vol. in-8% 1853 (voyez, plus haut, 88).
133. K.-A. ScHMiDT : Das Interdictenverfahren der Rœmer in geschichtlicher Bntwickelung (Histoire de la procédure des Romains en matière d'interdits). Leipzig, 1853, iv et 349 pages in-8".
A la matière du présent ouvrage se rapportent surtout les p. 32- 47, 49-72 et 9o-HG.
134. Bremer : Beitrœge zu der Lehre vom Besitzerwerbe durch einen Stellvertreter (Études pour servir à la théorie de l'acquisition de la possession, par un représentant). Inséré dans la Zeitschr.fur Civilr. und Process. Nouvelle série, XI, ^854, n-'YII, p. 211-267.
La première section de cet écrit traite de la question de savoir si, pour acquérir la possession par un fondé de pouvoirs, il faut un mandat spécial, ou s'il suffît, pour acquérir une possessio ignoranlis, d'un mandat général ou même d'un procurator omnium honorum (p. 211-236)? La seconde section examine de quelle manière se constate l'intention du représentant d'acquérir au profit de celui qu'il représente (p. 236-249). Dans la troisième section(p.249-266), l'auteur établit que, pour acquérir parle moyen d'un représentant libre, il faut toujours, même dans le cas d'une tradition, Vanimus du représentant d'acquérir pour celui qu'il représente.
135. V. Zielonacki : Der Besitz nach dem Rœmischen Rechte (La possession selon le droit romain). Berlin, 1854, 192 pages in-8°.
L'auteur, qui daais le cours de son travail jette de temps en temps un coup d'œil sur les législations modernes, a été engagé à s'occuper de cette matière par les plaintes de Bruns (voyez, plus haui, u" 124) sur l'incohérence du droit moderne eu malièra dr^
BIBLIOGRAPHIE
possession. Il espère « éclaircir bien des points obâcurs et fournir de nouvelles preuves à l'appui de bien des opinions connues. » En s'occupant des législations modernes, l'auteur a été dirigé par la pensée que l'étude du droit romain doit conduire à une théorie philosophique servant à apprécier d'une manière certaine les idées sur la possession. » — Ce petit ouvrage n'est pas sans utilité comme recueil des opinions récentes le plus généralement reçues.
436. ScHiRMER : Ueher den Verhist des Besitzes deponirter und vom Depositar veruntreuter Sachen (De la perte de la possession de choses déposées, soustraites par le dépositaire). Inséré dans la Zeitschr. fur Civilr, und Process. Nouvelle série, XI, 1854, n» XII, p. 397-476.
137. Valentin Smith : De la possession annale, suivi d'un compte rendu des études historiques et critiques des actions possessoires. Lyon, 1854, 86 pages in-8\
C'est un écrit peu satisfaisant. Le fait depuis longtemps incontesté que la possession annale a sa source dans la « Gewere » du droit germanique est passé sous silence, et la q,uestion principale, celle de l'origine du caractère pétitoire des actions en matière de possession (Bruns, §§ 42, 50), reste sans solution.
138. BoNiF.-CoRN. DE JoNGE : Over de possessoire actien van het oud-hollandsch regt, in verband met die van het burgerlijk wetboek{Des actions possessoires du vieux droit hollandais dans leur rapport avec celles du code civil. Dissertation inaugurale). Leyde, 1857, 180 pages m-S\
Le code civil hollandais de 1838 emprunte ses dix droits réels, au nombre desquels il compte aussi la possession, en partie au droit romain, en partie à l'ancien droit hollandais, c'est-à-dire à une branche du droit germanique. Ces bases sont l'objet des recherches approfondies de l'auteur. (Koenigswarter, dans la Krit. ZeitPclir.fûrRechtwissensch. desAusLandes. 1840, num. xiii, p. 216-223.)
