‹ Traite de la propriete par m. Ch. ComteChapitre 106 sur 192 · DES FONDEMENTS ET DE LE NATURE DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE · texte numérisé non relu

DES FONDEMENTS ET DE LE NATURE DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE

Ayant admis en principe qu'une personne ne peut jamais être la propriété légitime d’une autre, nous en avons tiré la conséquence que toute utilité, toute valeur appartient à celui qui la crée; nous avons reconnu que, tant qu'il ne l'a pas aliénée, on ne peut la lui ravir sans le dépouiller de sa propriété.

Ces propositions sont peu contestées , tant qu’on ne les applique qu'à des produits purement matériels ; ainsi , l'on admet facilement qu'un habile ouvrier qui transforme un morceau d’acier en un instrument d’un grand prix , est le propriétaire de cet instrument , ou de la valeur à laquelle il a donné l'existence ; on admet aussi que l'homme qui construit ou fait construire un navire arec des matériaux dont il a payé le prix , est propriétaire de ce navire, surtout quand il a payé la main-d’œuvre des ouvriers qu'il a employés.

On admettra de même , sans contestation , que si, sur un papier qui m'appartient, j'écris un poème que j'ai composé, j'aurai la propriété de toute la chose, des vers et du papier ; mais si je livre une copie de mou ouvrage à une personne, soit à titre de dépôt, de prêt ou de vente, celui à qui je l'aurai livrée ne pourra-t-il pas s’en servir pour en faire une copie nouvelle , sans porter atteinte à ma propriété? S'il me restitue , sans lui avoir fait subir aucune altération , le manuscrit que je

lui ai confié , ne me rend-il pas ma propriété tout entière ? S’il m'a payé la valeur d'une copie , n’a t-il pas acquis par cela même le droit d’en faire des copies nouvelles et de les vendre ? C’est sur ces questions que des doutes s’élèvent.

Ceux qui pensent qu’on ne porte pas atteinte à la propriété d’un auteur en multipliant, sans son aveu, les copies de ses écrits, se fondent sur ce qu’une idée n'est la propriété d'une personne qu’aussi longtemps qu’elle demeure renfermée dans son cerveau ; aussitôt, disent-ils, qu’elle est divulguée et quelle a pénétré dans l'esprit d'autres personnes , elle devient à leur tour leur propriété; celui qui le premier l'a conçue n'y a plus aucun droit exclusif.

Considérer ainsi les productions littéraires, lorsqu'il est question de propriété, c’est les envisager sous un point de vue faux. On doit remarquer d'abord que des pensées qui n'ont jamais été divulguées ne peuvent donner lieu à aucune discussion. Il importe donc assez peu île savoir si elles sont ou ne sont pas la propriété de lél ou tel individu. On doit observer, en second lieu, que personne n’a jamais prétendu sérieusement qu'une pensée publiée fût irrévocablement acquise au premier qui l'a conçue. Les hommes qui publient leurs ouvrages, sont si éloignés d'avoir de

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