‹ Traite de la propriete par m. Ch. ComteChapitre 108 sur 192 · DES FONDEMENTS ET DE LA NATURE · texte numérisé non relu

DES FONDEMENTS ET DE LA NATURE

|es productions de ce genre les circonstances qui Font donner à d'autres le nom de propriétés.

Un homme va chez un libraire, et achète avec une partie des produits de son industrie, des livres pour Former une bibliothèque. Ces livres, quand il en a payé la valeur, sont certainement sa propriété , si le vendeur les avait acquis d'une manière légitime. S'ils lui coûtent par exemple, vingt mille francs, celte somme tout entière n’est pas un bénéfice pour le libraire. Celui-ci, pour les acquérir, aura peut-être déboursé dix-huit mille Francs. -Les deux mille francs qu'il aura reçus au delà du prix d’acquisition, auront servi à l’indemniser de ses peines , et à payer les frais de son loyer et le salaire de ses commis. Si une partie des vingt mille francs reste dans les mains du libraire , une autre partie va dans les mains du relieur. Celle-ci se divise entre le chef de l’entreprise , ses oui riers, et ceux qui lui ont fourni les matières premières nécessaires à l’exercice de son industrie. Le tanneur qui a fourni la peau dont les livres sont couverts, le boucher qui l'a vendue, le fermier qui a élevé l’animal , et le propriétaire qui lui a loué sa terre , ont donc tous une part de la somme qui revient au relieur.

Une troisième partie des vingt mille francs revient à l’imprimeur, et celle ci se divise encore entre une multitude de personnes :

les ouvriers de l’imprimerie en ont une part , les fondeurs de caractères une autre ; il n’y a pas jusqu’aux mineurs , par lesquels la matière des caractères a été fournie , qui n’en reçoivent quelque chose.

Une quatrième partie revient au marchand de papier; celui-ci la distribue entre lui , ses commis et le fabricant; le fabricant de papier en donne une part à ses ouvriers et au marchand de chiffons; enfin, ce marchand distribue la somme qu'il a reçue , entre lui , ses commis et les malheureux qui font métier de ramasser les chiffons dans les rues.

Chacun de ces hommes industrieux qui ont concouru d’une manière plusou moinsdirecte

à la production des livres, a ajouté une petite valeur à la chose, et cette valeur a été sa propriété ; car c’est lui qui l'a créée. Il n'est personne , en effet , qui s'avise de contester au cbilfonnier, à l'ouvrier papetier, à l'ouvrier imprimeur, le prix de leur journée.

De toutes les propriétés, celle qui résulte immédiatement du travail est une des plus sacrées.

Cela étant entendu , il s'agit de savoir si, parmi le grand nombre de personnes dont le concours est nécessaire à la formation d'un livre, l'auteur est le seul dont le travail soit sans valeur ou sans utilité; il s'agit de savoir si ce travail est moins nécessaire, et mérite moins d'ètre protégé que relui de tous les autres. La question ainsi posée, il est difficile de comprendre comment l’existence de la propriété littéraire a pu être mise en doute.

Il est un certain nombre de choses nécessaires aux hommes, qui existent en si grande abondance, que chacun peut en prendre autant qu’il en désire sans diminuer en rien la jouissance des autres; de ce nombresont la lumière du soleil, l'eau de la mer, l'air atmosphérique. Nous considérons ces choses comme la propriété commune du genre humain ; chacun peut en faire usage , sans craindre d'être accusé par les autres d’usurpation.

Or, n’y a-t-il pas dans les compositions littéraires un point de ressemblance arec ces choses qui sont la propriété commune de tous les hommes? Ne peut on pas multiplier à l'infini les copies d’un ouvrage, sans altérer en rien les jouissances de ceux qui lu possèdent? Quand même l'imprimerie multiplierait les fables de La Fontaine île manière à les mettre pour rien dans les mains de toutes les personnes qui savent lire , chacun n'aurait-il fias l'ouvrage tout entier? Et si, sous ce rapport, les ouvrages littéraires ressemblent aux choses auxquelles les jurisconsultes donnent le uoin de communes , n'est-ce pas une raison de la soumettre aux mêmes règles?

Si la production de» ouvrages littéraires avait uniquement pour objet l'instruction ou

DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE

le plaisir qui résulte de la lecture , il est évident , en effet , qu’il n’y aurait pas de raison de les distinguer des choses communes ; car, en multipliant à l'infini les copies d'un écrit, on ne diminue en rien les moyens d'instruction ou de jouissance de ceux qui le possèdent. Mais l'auteur d'un ouvrage n'a pas eu seulement pour but , en le produisant , d'instruire ou d’amuser ceux qui le liront ; il s’est proposé de plus d’échanger un produit propre à donner de l’instruction ou de l’amusement, contre des produits d’un autre genre. Cn écrivain est dans la même position que tous les hommes qui, dans un état civilisé, tirent de leur travail leurs moyens d’existence. Il ne peut obtenir les divers objets dont il a besoin qu’en offrant en échange les choses qu’il produit et que d'autres désirent.

Ainsi , quoique les compositions littéraires, du moment qu'elles ont été mises au jour, ressemblent , sous un point de vue , aux choses communes , elles en diffèrent complètement sous un autre rapport ; elles sont le produit d’un travail humain , et ne peuvent être obtenues qu'autant qu'elles assurent des moyens d’existence aux producteurs ; ce sont ces dernières circonstances qui les font mettre au rang des propriétés privées.

Dn ouvrage, pour peu qu’il ait de valeur, n’a pu être produit , en effet , que par une personne dont l’éducation avait été plus ou moins dispendieuse. Il a fallu , pour le composer, y consacrer un certain temps, et pendant ce temps il a fallu que l’auteur consommât des richesses précédemment cumulées.

Si , pour le créer, l’auteur a eu besoin d’un génie particulier, nul ne saurait lui en contester la propriété , à moins de lui contester aussi la propriété de son esprit. Il a fallu plus de temps, de veilles, de génie à Corneille pour produire le Cide t les Iloraces, à Racine pour produire Athalie et Britannicus , qu’il n’en faut â un jurisconsulte pour faire quelques douzaines de consultations , ou à un fabricant pour produire quelques milliers d’aimes de drap. On admet , sans contestation , que les

derniers sont propriétaires des biens qu’ils acquièrent par leur science ou leur industrie ; pourquoi n’ailmettrait-on pas aussi que les premiers sont les propriétaires des produits de leur génie? On peut quelquefois mellre en doute si tels ou tels domaines n'ont pas été usurpés par celui qui les possède ; si les millions que tel banquier a fait passer des mains des contribuables dans sa caisse, ont été bien ou mal acquis; mais jamais on n’a mis en doute si liuffon avait usurpé son Histoire naturelle ou Molière ses comédies.

Les nations se trouvent, relativement aux productions littéraires, dans la même position où elles sont à l’égard île toutes les productions : si elles veulent les obtenir, il faut qu’elles les payent. Les hommes qui selivrenlà des travaux littéraires ne sont pas d’une nature différente des antres : comme ils ont les mêmes besoins , ils sont mus par les mêmes désirs et par les mêmes craintes. Ils comparent sans cesse les peines qu’exigent certaines productions aux avantages qui doivent en être la suite : si les peines l’emportent , ils y renoncent.

Dn homme ne sèmera pas son champ, s’il est convaincu d’avance qu’un autre viendra fairela moisson; il ne plantera point une vigne, si un autre doit en cueillir le fruit ; il ne fera point bâtir une maison, s’il sait qu’elle lui sera ravie du moment qu’elle sera terminée ; il ne fera point venir des diverses parties du monde des marchandises pour remplir ses magasins, s’il a la certitude qu’elles seront livrées au pillage.

Ainsi , la première condition pour qu’une valeur soit produite , pour qu’une propriété soit créée, c’est qu’elle soit assurée d’avance à celui qui en sera l’auteur ; le moyen le plus infaillible d’en prévenir la formation , est de donner à celui qui pourrait la créer la certitude qu’il en sera dépouillé sans indemnité à l’instant même où elle aura été formée : telle est la loi de notre nature , loi aussi infaillible dans ses résultats que les lois du monde physique.

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