‹ Traite de la propriete par m. Ch. ComteChapitre 2 sur 192 · DES TITRES ET DES SOMMAIRES · texte numérisé non relu

DES TITRES ET DES SOMMAIRES

Pages.

Préface ni

CHAP. 1«. De l’influence des doctrines des peuples possesseurs d’esclaves sur les idées des nations civilisées . t

* II. De la liberté considérée comme une condilion de l’exercice de tous les droits et de l’accomplissement de tous les

devoirs 5

• 111. De ce qui constitue la liberté. . 0

n IV. De l'occupation des choses. . . 13

• V. De l’appropriation des choses en

général 20

» VI. Des choses communes à tous les

hommes 25

• VU. Du territoire propre à chaque

nation 27

• VIII. Des limites naturelles du terri-

toire propre à chaque nation, et à chacune des principales fractions entre lesquelles elle se divise

• IX. De l’utilité et de la valeur pri-

mitive des fonds de terre. . 45

■ X. De la conversion du territoire national en propriétés pri-

vées £3

• XI. Des obstacles que présente l'appropriation individuelle des fonds de terre .... fij n XII. Des parties du territoire national qui restent communes, et particulièrement des fleuves et des rivières

coïts.

Pau»

CHIP. XIII. influence du (li-hoisempnl de.<

montagnes sur les fleuves et

les rivières

zs

• XIV. De la dégradation des rivières

en France par le déboisement

fl le ili'frichfftnftiil de» montannes

za

• XV. Des lois destinées k prévenir le

déhnisement des montagnes.

* XVI. Des anciennes lois sur la jouis-

fleuves ft df» ri-ièrg, , . .

ac

» XVII. Des lois rendues depuis la révolution sur la propriété, l’entretien et l’usage des cours

d’eau. — Pet dispositions de»

lois anglaises et des lois an glo-américaines, sur ie même

sujet IM

• XVIII. Des modifications que la nature

des choses a fait subir aux lois relatives à la propriété et à la jouissance des cours d’eau, HQ » XIX. De la propriété et de l'usage

de» rivages de la mer . . . 13»

» XX. De la propriété, de l’usage et de l’entretien des chemins pu blics 138

• XXI. Suite du précédent. De la pro «

priété des chemins publies et des droits qui en résultent. 141

• XXII. De la propriété dos richesses

minérales, et des limites qui en résultent pour les proprié tés de la surface. . . . . 151

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