ESSE

15 oct. 1310.

14 janv. 1815.

Vapeur (Machines à). Voyez Machines et chaudières à feu.

22 mai 1843.

Verdet (Fabrication du). Voir Vert-de-gris.

Vernis ( Fabrique de).

Très grand danger du feu et odeur désagréable.

15 oct. 1810.

Vernis. Voir Chapeaux.

Verre, cristaux et émaux (Fabrique de) (2).

Grande fumée et danger du feu.

14 janv. 1815.

20 sept. 1828.

Vert-de-gris et verdet (Fabrication du ).

Très peu d’inconvénients.

14 janv. 1815.

Viandes (Salaison et préparation des).

Légère odeur.

Idem.

4 inaigre ( Fabrication du).

Très peu d’inconvénients.

Idem.

Visières et feutres vernis. Voir Feutres.

Voiries et dépôts de boue ou de toute autre sorte d’immondices.

Odeur très désagréable et insalubre.

9 fév. 1825. I

Zinc (Usines à laminer le) (3)

Danger du feu et vapeurs nuisibles.

20 sept. 1828. 1

(1) Rangées par le décret dans la 2° classe, sans distinction delà population.

(2) L établissement des verreries proprement dites, usines destinées à la 1 fabrication du verre en grand, était régi par la loi du 21 avril 1810 sur 1 les mines. Mais, a après l’ordonnance royale du 20 septembre 1828, il i n’est plus soumis qu’au régime du décret du 45 octobre 1810 et de l’ordon- i nance royale du 14 janvier 1815.

(3) L instruction des demandes en établissement d’usines à fondre le zinc 1 ou le minerai de zinc, continue à être régie par la loi du 24 avril 1810 sur 1 les mines.