CHAPITRE XVI

DBS DÉGRÈVEMENTS d'iMPÔTS. — DE L'ePPBT DBS TABIFS BLBVK8, DES TARIFS MODÂn^S BT r)B3 BAS TARIFS. — DES PLUS-VALUES. — DC PHÉNOMÈ^fB DK LA RÉrSRCUSSION OÉNÉRALB EN MATIÈRE d'iMPÔTS. — DU POIDS DBS TAXES SUR LES DIFFÉRENTES CLASSES DU LA POPULATION. — CONCLUSION DU PREMIER VOLUME.

De la iQeilleure méthode pour opérer des dégrèvements dlmpôts. — II faut concentrer les dégrèvements sur quelques articles et non pas les éparpiller sur un grand nombre. — L'influence des dégrèvements n'est pas toujours immédiate ; elle ne se fait quelquefois sentir que d'une manière indirecte. — Exemple de modifications aux droits d'octroi à Paris et de la suppression des octrois en Belgique. — L'expérience seule et les tâtonnements peuvent démontrer quel est, au point de vue du Trésor, le taux le plus productif pour un impôt de consommation. — Les diverses considérations dont il faut tenir compte en opérant des dégrèvements d^impôts . 84 1

Exemple frappant de la double influence des dégrèvements sur la consommation de Tarticle dégrevé et sur les revenus du Trésor. — L'impôt sur le sucre et les modifications des droits en Angleterre. — Énorme développement de l'usage du sucre, néanmoins perte pour le fisc qui ne retrouve pas sous le régime des faibles taxes un produit égal à celui qu'il encaissait sous le régime des taxes plus élevées. — - Gomment ce sacrifice direct du Trésor peut être compensé par des avantages indirects, par le développement de la prospérité générale 848

Les dégrèvements ne peuvent être prudemment accomplis qu'à l'aide d'excédents budgétaires. — Les plus-values constantes des impôts indirects sont un phénomène naturel chez un peuple bien administré. — Causes de ces plus-values. — L'histoire financière de l'Angleterre depuis 1840 démontre les merveilleux effets des plusvalues. — De 1849 à 1875 les recettes de l'État britannique se sont accrues de 440 millions de francs, quoique les impôts supprimés pendant la même période représentent une somme annuelle de 710 millions de francs. — Les plus-values sont la meilleure ressource pour l'amélioration d'un régime fiscal. — Des plusvalues en France. — De l'usage qu'on en pourrait faire à l'avenir 860

Du phénomène de la répercussion des impôts sur la totalité du corps social. — La société est un être plastique qui tend à redresser d'elle-même et sans en avoir conscience les inégalités primitives de la plupart des impôts. — Conclusions exagérées que Ton tire de cette tendance 855

Du poids des impôts sur les différentes parties de la société française. — Les hsibU tants des campagnes, surtout les propriétaires résidents, paraissent être la classe la plus favorisée. — Après cette classe vient celle des rentiers qui ne semble pas non plus supporter sa juste part des charges publiques 857

Conclusion : le maintien de la paix pendant un quart de siècle, le développement des plus-values, la réforme des impôts directs, permettraient la suppression graduelle de tontes les taxes qui gênent la production et des plus onéreux impôts de consommation. — Le développement du domaine industriel de l'État et des municipalités sera dans un avenir plus lointain d'un grand secours pour l'abolition complète des taxes sur les denrées de première nécessité 859

Appendice de la sixièmb édition. — L'affaiblissement de l'élasticité des impôts en France 861

L'incidence et la répercussion de Timpôt : la grande loi économique de substitution des produits entre eux et des désirs même entre eux 864

Table obb matières Wt