CHAPITRE IV vu IMPÔTS Diancrs nr on imtôtb nmmcfin

Chaqw impôt doit étrt jugé, non pas isolément, mais dans ses rapporta nvM les autres kofàlê existants. ^ La définition adimnistrativo et la définition éeoMMiqma des impôta directa et des impôta indirects. ~ Avantages ci inooovéniento des impôto directe. -^ Les ia|)ôte dttvecta sont plus rationnels. — Quand ils sont très eotnÂlérâbles, ils offrent de grandes difficultés de perception et de grandes chances d'inégalité. — Il est diffldle, par les impôta directa, d'atteindre les travailleurs manuels. — Les impôta directa ont beaucoup moins d'élasticité que les impôta indirecte. — Les premiers ne donnent pas des plus-values aussi constantes et aussi considérables que les seconds. — Démonstration de cette proposition par l'exemple de rAng^eterre. — La productivité des impôta de consommation s'est plus rapidement accrue dans ce pays •que la productivité da l'impôt sur le revenu. — L'impôt sur le revenu est cependant, de tons les impôta directe, celui dont le produit snit le plus exactement le développement de la richesse publique. — Démonstration de la même proposition par l'exemple <de l'Autriche. — Exemple de la France. — Le manque d'élasticité des impôte directe, ta faiblesse des plus-values qu'ils donnent sont de grands inconvénienta dans les Étata modernes, dont les besoins augmentent sans cesse. — En temps de crise, les impôta indirecte flédiissent, mais ooinsi qu'on ne le croit généralenient — Preuve

foornid par la France en 1870-71 et par TEspa^poe de 1872 à 1875. — Les impôt» direcU ne sont faciles à recouvrer que lorsqu'ils sont très l^rs; ils devieiiDent presque irrecouvrables quand ils sont très lourds. — Exemples de la France sons la Révolution et de l'Angleterre pendant les guerres contre la France. — Dans quelle mesure Taugmentation des impôts directs est lecommandabie en temps de crise : TAngleterre pendant la guerre de Crimée. — Prétendu avantage allégué en faveur des impôts directs : ils sont mieux sentis par les contribuables et éloignent la natioa des entreprises téméraires. — L'expérience démontre la fausseté ou du moins Texa^xation de cette maxime. — Il n'est possible de supprimer les impôts indirects qne dans les États qui n'ont pas besoin de recueillir par l'impôt plus de 3 ou 4 p. 100 da revenu des citoyens 269

Première infirmité des impôts indirects : ils ne sont pas proportionnels i la fortune ou au revenu du contribuable. — Dans un système de taxes indirectes habilemeut combinées, cette improportionnalité est moindre qu'on ne le prétend. — Tous les impôts indirects ne sont pas des taxes de capitation. — Plusieurs de ces impôts ont une certaine relation avec la fortune ^es contribuables. — Le vice presque irrémédiable des impôts indirects de consommation, c'est qu'ils ne peuvent, en générait tenir compte que des quantités et non des qualités des denrées imposables. — Seconde infirmité des impôts indbrects : ils gênent l'industrie et en entravent le développement. — Doctrine contraire de Mac Culloch : exemple qu'il allègue. — Réfutation de cette doctrine par Mac Culloch lui-même, par M. David Wells epar M. Cliffe Leslie. — Des inconvénients de certains impôts indirects réputés inoffensifs, comme l'impôt sur l'alcool : exemple des États-Unis avant et après la guerre de Sécession. — Troisième infirmité des impôts indirects : ils distribuent l'industrie et le commerce d'une manière artificielle; ils favorisent les grands industriels et les grands commerçants aux dépens des petits et des moyens. — Démonstration de cette proposition. — Quatrième infirmité des impôts indirects : les frais de recouvrement en sont proportionnellement plus élevés que ceux des impôts directs. Cette différence dans les frais proportionnels de perception est toute, fois beaucoup moins grande qu'on ne le croit en général : démonstration par Texemple de l'Angleterre et de la France. — Cinquième infirmité des impôts iodirecls : ils exigent un nombreux personnel d'agents qu'ils soustraient aux carrières productives. — Sixième infirmité : ils sont une cause de démoralisation. — Prétendus avantages des impôts indirects : ils sont moints sentis, moins impopoUiies que les impôts directs ; ils constituent une taxe volontaire à laquelle le contribuable peut échapper en réduisant ses consommations ; ils se perçoivent au moment le plus conunode pour le contribuable. — Ces avantages, vrais ou prétendes, ne sont pas les plus importants. — Les avantages réels des impôts indirects sont qu'ils atteignent aisément tous les revenus, même les plus petits, ce que les impôts directs feraient difficilement, et que le produit en augmente sans cesse par le développement de la richesse nationale «. . 3'7i

Les États ayant de grosses dettes et entretenant de grandes armées ne sauraient suffire A leurs dépenses sans impôts indirects ^

Comparaison des impôts indirects dans les principaux pays de l'Europe ^^