DES MATIÈRES CONTENUES DANS LES DEUX VOLUMES

Adjudication (des emprunts). — Comparaison de ce procédé avec celui de la souscription publique, II, 348. — Les deux procédés peuvent être combinés, II,

Admission temporaire, I, 581. — Voir aussi au mot Douane.

Affaires (impôts sur le chiffre des), I, 415.

Affidavit (formalité de 1'), II, 518.

Alcool.— Effets des taxes sur l'alcool aux États- Unis. I, 262. — Voir au mot Boissons.

Aliénation des domaines de l'Etat, I, 67. — Raisons qui conseillent cette aliénation, I, 68. — Ressources régulières que produit en Prusse, aux États-Unis et aux colonies anglaises l'aliénation des domaines, I, 69. — Idées nouvelles sur les aliénations de terres domaniales dans les colonies et dans les pays neufs, I. 70. — L'engagement des domaines sous l'ancien régime, I, 71. — Conventions avec les Banques pour l'aliénation des domaines, 1, 73. — Vente des biens nationaux sous la Révolution, I, 74. — Circonstances qui rendent peu productives les grandes aliénations de domaines en temps de crise, I, 75. — Proposition d'aliénation des forêts en 1871, I, 75. — Loi de 1814 pour l'aliénation de 300,000 hectares de bois domaniaux, I, 75. — Loi de 1817 qui affecte 150,000 hectares de bois à la Caisse d'amortissement, I, 77. — Loi de 1831 pour l'aliénation d'autres hectares de bois domaniaux, I, 77. — Résultat de toutes les aliénations de forêts en France depuis 1815, I. 78. — Ces opérations jugées par M. Laffite et M. Fould, I, 79. — Aliénations des domaines en Espagne, en Bavière, en Autriche, I, 85. — L'opération de la vente des biens ecclésiastiques en Italie, I, 87. — Les grandes aliénations de domaines ne servent guère à améliorer les finances des États, I, 90. — Aliénation des salines de l'Etat en France, I, 96.

Allumettes. — Perquisitions domici-

liaires pour l'impôt sur les allumettes, I, 282 (note).

Amortissement. — Définition, U, 412. — Raisons invoquées en faveur de l'amortissement, II, 413. — Raisons en sens contraire, II, 414. — Cas où l'amortissement est un bien, cas où il est un mal, II, 414.

Le fonds d'amortissement en Angleterre, II, 417. — Le système d'amortissement à intérêts composés, II, 418. — Paradoxes à ce sujet. II, 419. — Fonctionnement du fonds d'amortissement jusqu'à Pitt, II, 421. — L'amortissement en Angleterre pendant la guerre contre la France, II, 422. — Résultats désastreux de ce système, II, 425. — Importante résolution de la Chambre des communes en 1819, II, 426. — Résultats généraux de l'amortissement de 1793 à 1829, II, 427. -- Changement de système recommandé par un comité de la chambre des communes en 1828, II, 428. — Résultats de l'amortissement en Angleterre de 1829 à 1869, II, 430. — Opinion des divers chanceliers de l'Echiquier anglais sur l'utilité de l'amortissement. II, 432. — Discussions du parlement anglais sur le choix entre l'amortissement et la réduction des taxes, II, 433. — La dette publique anglaise en 1815 et en 1887, II, 439.

L'amortissement en France, II, 441. — La caisse d'amortissement sous le Consulat, II, 441. — L'amortissement sous la Restauration, II, 443.

Con sidérable dotation mobilière et immobilière de la Caisse d'amortissement,II, 4 44. — Fonctionnement de cette Caisse de 1816 à 1825, II, 445. — Régime de 1825 à 1830,

II, 446. — Résultats généraux de l'amortissement sous la Restauration, IF, 446.

— • Les sources auxquelles puisait alors l'amortissement, II, 447. — Emploi de la dotation immobilière de l'amortissement, II, 450. — L'amortissement de 1830 à 1833, II, 452. — Le régime institué en

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1833, II, 454. — Déplorable système d'amortissement de 1833 à 1848, 11,455. — Désastreux effets de ce régime, II, 45G. — Interruption de l'amortissement sou&Kempire et reprise passagère en 1859, II, 456.

— Ingénieuse organisation de l'amortissement en 18G6, II, 457. — Opérations de l'amortissement de J866 à 1870, II, 459.

— De l'amortissement actuel en France par le jeu des annuités à terme^ II, 461.

— Examen de l'utilité d'un autre amortissement, II, 462. — Le retour des chemins de fer à lÉtat compensera la charge de la dette consolidée, II, 464. — Des règles à suivre quand on reprendra l'amortissement de la dette consolidée, II, 466. — L'amortissement aux États-Unis, II, 468.— Effets fâcheux d'un amortissement aussi rapide, II, 468, II, 668. — L'amortissement en Hollande, en Belgique, en Danemark, etc., II, 469. — Résumé de la doctrine sur l'amortissement. If, 470.

Annuités à. terme, •— Ces annuités dans le budget français, II, 171. — Les emprunts en annuités à terme, II, 310. — • Origine et rôle de ces annuités en Angleterre, II, 311. — Différences entre les annuités françaises et les annuités anglaises, II, 316. — Le capital do la dette française en annuités à terme, II, 38 i.

— Division de ces annuités d'après leur objet, II, 386.

Argenterie (Impôt sur 1'), I, 428. — Droit de marque, I, 437.

Armoiries (impôt sur les), I, 430.

Assignats. — Origine des assignats, II, 636. — Voir aussi au mot Cou7's forcé.

Banques. -— Participation de l'État dans les bénéfices des banques, I, 615. — Fonction des banques, II, 106. — Origine et développement de la Banque d'Angleterre, II, 023. — Concours divers que celte Banque prête à l'État, II, 627. — Création de la Banque nationale de Vienne, II, 645. — Rapports de cette Banque et de l'État autrichien, II, 646. — La Banque de France et ses prêts à l'Etat, II, 677.

— Voir aussi au mot Cours forcé.

Billards (Impôt sur les), I, 432.

Boissons (Impôt sur les), I, 661. —

Produit dans les divers pays, I, 662. — Régime fiscal des boissons en France, I, 663. — Modifications de ce régime depuis le Consulat, I, 665. — Les droits sur les vins, I, 666. — Le droit de circulation, I, 667. — Le droit de détail, I, 669. — Le droit d'entrée, I, 671. — Le droit sur les eaux- de-vie et l'alcool, I, 672. — Le droitsurlabière,I,673. — Inégalité de tous ces impôts, I, 674. — Causes de l'augmentation de la consommation de l'alcool malgré la hausse des droits, I, 676. — Quantités de vins produites et taxées en France, I, 678. — Quantités d'alcool, de bière et de cidre taxées, I, 680. •«- Statistique des droits sur les boissons, I, 681. — Sup-

pression du droit de détail dans les villes»

Bons du Trésor. — Les emprunts en bons remboursables à échéance fixe, II, 325. — Facilité d'émission des bons du Trésor en France, II, 401. — Très faible taux d'intérêt, II, 407.

Briques (Impôts sur les), I, 644.

Budget. — Définition, II, 2. — Droits des Chambres dans les questions budgétaires, II, 4. — Comptabilité et contrôle sous l'ancienne monarchie, II, 7. — Les budgets français au xvme siècle, II, 9. — Conception de Neckcr au sujet du budget,

II, 12. — Conflit entre le gouvernement prussien et la Chambre sur le budget, II,

De la préparation du budget, II, 21. — De la présentation des budgets aux Chambres, II, 22. — Temps nécessaire pour la préparation du budget, II, 23. — Unité et pluralité des budgets, II, 24. — Les budgets multiples du second empire, II, 26.

— Le budget des dépenses sur ressources spéciales, II, 27. — Centralisation ou spécialisation des recettes et des dépenses^ II, 29. — La distribution du budget par ministères, par grandes sections et par chapitres, II, 30. — Budgets nets et budgets bruts, II, 32. — Distribution du budget français, II, 33. — Documents qui doivent accompagner le budget, II, 33. — De la publicité dans les questions financières, II, 34. — Analyse de la contexture du budget français, II, 36. — De la présentation du budget dans quelques pays étrangers, II, 40.

Du mode d'évaluer les dépensés et les recettes dans le budget, II, 41. — Procédés divers suivis en France à ce sujet, II, 42. — De l'escompte des plus-values. 11,

Du vote du budget, II, 47. — Comparaison des méthodes anglaise, américaine et française pour l'étude du budget par les Chambres, II, 48. — La législation budgétaire en Allemagne et en Prusse, II, 51. — En Suède, II, 55. — En Autriche, II, 56. — En Belgique, II, 57. — En Hollande, II, 58. — En Italie, II, 59. — En Danemark, II, 60. — Le système budgétaire américain, II, 61. — Le système bndgétaire anglais, II, 62. — Grande restriction des pouvoirs de la Chambre des communes, II, 62. — Conflits en Angleterre entre les deux Chambres, II, 63. — Le vote du budget au Congrès américain, II, 67. — Les conflits aux Etats-Unis entre les Chambres et le pouvoir exécutif, II, 69.

— Doit-on voter annuellement toutes les dépenses? II, 71. — Du vote annuel de tous les impôts, II, 75. — Le vote du budget en bloc, par ministères, par grandes sections ou par chapitres, II, 75. — Historique et développement de la spécialité budgétaire, II, 77. — Définition du cha-

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pitre, II, 85. — Multiplication des chapitres, II, 87. — Utilité de quelques restrictions du pouvoir des Chambres en matière budgétaire, II, 88. — Le refus du budget, II, 88.

L'exécution du budget, II, 90. — Définition et législation des virements, des crédits extraordinaires et des crédits supplémentaires, II, 91. — Distinction entre les dépenses votées et les chapitres votés, II, 95. — Débordement des crédits extrabudgétaires, II, 96 ; II, 100; II, 110. — Le dernier état de la législation française à ce sujet. II, 101. — Tableau des dépenses évaluées et des dépenses effectuées en France de 1840 à 1868, II, 103. ~ Idem, pour l'Angleterre de 1849 à 1887, II, 105.

— Excédents et déficits du budget en France eten Angleterre, II, 105. —Droit des Chambres pour l'augmentation des crédits, II, 110. — Réformes nécessaires à ce sujet, II, 111.

Du contrôle budgétaire, II, 119. — Développement de la législation sous ce rapport, II, 120. — Périodes différentes pour les opérations budgétaires. II, 122. — La loi de règlement du budget, II, 124. — Les exercices clos et les exercices périmés, II, 125. — Les comptes spéciaux et leurs inconvénients, II, 126. — Les comptabilités occultes et les mandats fictifs, II, 128. — De la centralisation et de la coordination des services financiers, II, 129.

— Les trois vices des finances de l'ancien régime, II, 131. —Le personnel et les dépenses de l'administration centrale des finances à diverses époques, II, 135 (note).

— Le contrôle législatif du budget, II, 135. — Le contrôle administratif, II, 137.

— Le contrôle judiciaire, II, 139. — Les lacunes de notre contrôle budgétaire, II,

Le budget au point de vue économique, II, 150. — La croissance des budgets, II, 150. — Les perspectives du budget français, II, 170. — De l'influence des institutions parlementaires sur les dépenses nationales, II, 169 et 176. — Règles pour la comparaison des budgets de deux États différents. Il, 183. — Rapports des budgets au revenu national, II, 184 ; II, 190. — Résultats de nos budgets, II, 106. — Voir aussi aux mots Dépenses publiques^ et Cour des comptes.

Cadastre. — Définition, I, 335. — Opérations cadastrales, I, 336. — Défauts de notre cadastre actuel, I, 339. — De la péréquation de l'impôt foncier et de la réfection du cadastre, 1, 344.

Caisse des retraites, II, 308.

Capital (Impôt sur le). — Impôts progressifs sur les capitaux dans plusieurs cantons suisses, I, 160. — Réfutation de la théorie de l'impôt unique sur le capital fixe, I, 193. — Comparaison du capital et du revenu comme bases de l'inipût,

I, 211; I, 218. — L'impôt sur le capital aux LtatsUnis, I, 493. — L'impôt sur le capital en Suisse, I, 500.

Capitation. — Voir Personixes et Personnel.

Cartes (Impôt sur les), I, 412.

Cautionnement. — Abus des cautionnements; nombre de cautionnements en France, II, 286 ; II, 287 (note).

Centimes additionnels, I, 711. — Augmentation du nombre et du produit de ces centimes, I, 716 et 746; II, 692.

Cercles (Impôts sur les), I, 431.

Chandelles (Impôt sur les), I, 645.

Change. — Des opérations de change se rattachant au payement de notre indemnité de guerre, II, 238. — Les diverses sources de change sur l'étranger, II, 239. — Influence du payement des droits de douane en or sur le cours du change,