Produit net des forêts en France, I

55. -~ Hausse du prix du bois depuis plusieurs siècles, I, 56. — Les crédits pour le reboisement, le gazonnement, et les routes forestières en France et dans quelques autres pays, I, 58. — Les droits de chasse dans les forêts domaniales, I, 61.

— Les frais d'exploitation des forêts en France, 1,61. — Proportion des frais d'exploitation au revenu net dans différents pays, I, 63. — Aliénation des forêts de l'Etat (voir Aliénation des domaines).

— De l'augmentation des forêts de l'Etat, I, 82. — Produit comparé des forêts de l'Etat et des bois communaux en France,

Garanties d'intérêts, II, 390. — De la décroissance probable de ces ga-

TABLE ALPHABÉTIQUE

ranties, II, 391. — Des ressources qu'en tirera un jour le budget, II, 393.

Gardes (Taxe dites), I, 166.

Guerres. —Les dépenses des guerres de la Grande-Bretagne de 1688 à 1869, II, 256. — Voir aux mots Emprunts, Dette publique, etc.

Hypothécaires (Impôt sur les créances), I, 419.

Importation. — Les droits d'importation, I, 587. — Voir au mot Douane.

Impôt. — Notions générales sur l'impôt, I, 112. — Les définitions inexactes ou incomplètes de l'impôt, ï, 113. — L'impôt est-il un bien ou un mal? I, 117.

— De la théorie d'après laquelle l'impôt provoque le contribuable à l'économie, I, 125. — De la formule que l'impôt est le meilleur des placements, I, 125. — Limites maxhna et minima de l'impôt, 1, 126.

— Proportion des impôts au revenu national en Belgique, en Angleterre et en France, I, 128. — L'impôt proportionnel et l'impôt progressif (voir au mot Progressif). — Du principe de la spécialité des impôts, I, 134. — Les quatre règles d'Adam Smith sur l'impôt, I, 138. — De l'unité et de la multiplicité de l'impôt, I, 175. — Les autorités en faveur de l'impôt unique, I, 176. — Impossibilité de l'impôt unique dans les pays à gros budgets, I, 178. — La pluralité des impôts forme un contre-poids aux iniquités de chaque impôt en particulier, I, 188. — ■ Réfutation de la doctrine des physiocrates sur l'impôt territorial unique, I, 189. — La théorie moderne de l'impôt unique sur le capital fixe, I, J93. — Comparaison du capital et du revenu comme bases de l'impôt direct, I, 2l0. — Défaut irrémédiable de l'impôt unique sur le capital, I, 217. — Impôts directs, impôts indirects (voir à ces mots). — Comparaison de l'impôt et de l'emprunt, II, 244. — Danger de pousser la fiscalité à l'extrême, II, 264. — Enorme augmentation des impôts en Angleterre pendant la seconde guerre contre la France, II, 265. — En France on ne recourt pas assez aux impôts en temps ds guerre, II, 270.

Incidence. — De l'incidence d'un impôt unique sur la terre ou d'un impôt unique sur les capitaux fixes, I, 198. — Incidence des impôts en général, I, 201.

— Voir aux mots Impôts, Foncier, Patentes, etc.

Income tax. — Voir Revenu (Impôt sur le) .

Indemnité de guerre (Du payement de notre), II, 234. — Valeurs qui ont servi à ce payement, II, 240.

Indirects (Impôts). — Définition de ces impôts, I, 224. — Les impôts indirects ont plus d'élasticité que les impôts directs, I, 228. — Influence des crises sur le rendement des impôts indirects,

I, 239. — Plus-values presque constantes des impôts indirects, I, 242. — Improportionnalitô des taxes indirectes, I, 254.

— Dans quelle mesure les impôts indirects sont nuisibles à l'industrie, I, 258.

— Efi'ets préjudiciables de ces taxes sur les objets manufacturés, 1,261. — Les impôts indirects sont plus défavorables aux petits producteurs qu'aux grands, I, 266.

— Frais de perception comparés des impôts directs et des impôts indirects, I, 267.

— Personnel considérable qu'exigent les impôts indirects, I, 276. — Mérites attribués aux impôts indirects, I, 278. — Impopularité de certains impôts indirects, I, 281. — Mérites réels des impôts indirects, 1,283.

Industriels (Impôts sur les bénéfices industriels, commerciaux et professionnels). — Difficultés d'un semblable impôt, I, 393. — De la légitimité de cette taxe, I, 394. — L'impôt des patentes en France, I, 395. — Augmentation considérable du nombre des cotes et du produit de cet impôt, I, 39i). — Impossibilité d'atteindre à une complète équité dans l'assiette de cette taxe, 1, 401. — Modifications successives de l'impôt des patentes, 1, 402. — Aggravation considérable des patentes depuis 1871, 1, 404. — Le droit fixe ou professionnel et le droit proportionnel, I, 406. — Projet de réforme de cet impôt, I, 407. — Nombre de patentés et montant de la taxe dans les divers tableaux, I, 408. — Des présomptions sur lesquelles repose l'impôt des patentes, I, 408. — Inégalité de cette taxe, I, 410. — Incidence de l'impôt des patentes, I, 413.

Lettres (taxe des). — Voir au mot Poste.

Licences. — Caractères des licences, I, 395.

Locales (Taxes). — Voir au mot Taxes.

Locales (Dépenses). — Voir au mot Dépenses.

Lots (Emprunts à), II, 340. — Moralité et utilité de ces emprunts, II, 341. — Des précautions à prendre pour en empêcher les abus, II, 343.

Loyer d'habitation (Impôt sur le) .

— Grands mérites de cette taxe, I, 374.

— On peut y joindre quelques taxes somptuaires, I, 377. — La forme progressive peut se justifier pour cet impôt, I, 379. — L'impôt mobilier dans le système de l'Assemblée constituante, I, 383. — Modifications successives de notre impôt mobilier, I, 384. — Grandes inégalités de notre impôt mobilier, I, 385. — Plans de réforme de cette taxe, I, 386. — Inconvénients de l'association de l'impôt personnel et de l'impôt mobilier en France, I, 388. — Exemption de l'impôt mobilier accordée à la population laborieuse des grandes villes en France, I, 390. — De la

TABLE ALPHABÉTIQUE

légalité du tarif progressif de cet impôt, J, 391.

Maisons (Impôts sur les).— Cet impôt est rattaché à tort en France à l'impôt foncier, I, 354. — Incidence de l'impôt sur les bâtiments, I, 355. — Excellence de cet impôt, I, 357. — Régime fiscal des propriétés bâties en France, I, 357. — Improportionnalité de cette taxe en France,

I, 358. — Estimation de la valeur locative des constructions en Angleterre et en France, I, 359. — Accroissement rapide de la valeur des maisons, I, 360. — • Impôt sur les bâtiments en Italie et en Autriche, I, 361. — Taux très élevé de l'impôt sur les maisons aux Etats-Unis, I, 362. — Voir aussi au mot Portes et fenêtres.

Milliard des émigrés (Indemnité du). II, 495.

Milliards (Indemnité des cinq). — Voir au mot Indemnité.

Mobilier (Impôt). — Voir au mot Loyej^ d'habitation.

Monnaie (Caractère de la), II, 613.

Mutations (Impôt sur les), I, 502. — Voir Enregistrement et Timbre.

Navigation (Droit de), I, 597. — Voir aussi au mot Douane.

Obligations,— Les obligations du baron Louis gagées sur les bois domaniaux, I, 76 (voir Valeurs mobilières). — Les emprunts en obligations amortissables par tirages périodiques, II, 315. — La séduction qu'exercent ces titres sur le public,

II, 3(8. — Obligations à lots (voir Lots).

— La France ne devrait plus emprunter qu'en obligations, II, 321. — Le nouveau 3 p. 100 amortissable français et ses défauts, II, 321. — Voir aussi aux mots^mprunts, Dette publique.

Octroi. — Frais de perception des octrois, I, 276 (note). — Origine des octrois, I, 728. — Législation des octrois, I, 728.

— Produits et frais de perception, I, 733.

— Décomposition du produit, I, 734. — Comparaison des octrois et des contributions directes dans les grandes villes, I, 740. — Suppression des octrois en Belgique, I, 744.

Or et argent (Droit de marque suri'), I, 438. — Effet de la dépréciation de ces métaux sur les budgets, II, 185. — Effets du même phénomène sur la charge de la dette publique, II, 695; II, 609; II, 298.

Pair (des emprunts au), II, 331. — Origine des emprunts émis au-dessous du pair, II, 332. — Voir aussi au mot Empruîits.

Papier-monnaie. — Voir au mot Cours forcé.

Paris (Budget de la ville de), I, 752.

— Voir aussi au mot EmprmitSj Dette publique.

Patentes (Impôt des). — Voir au mot Indus t7'iels.

Patriotiques (Emprunts), II, 293.

— Expériences toujours malheureuses do ce procédé d'emprunts, II, 29 4.

Pensions (civiles et militaires). — Augmentation constante de cette nature de dépenses, II, 393.

Perception. — Frais de perception comparés des impôts directs et des impôts indirects, I, 267.— Frais de perception des octrois, I, 276 (note).

Péréquation. — Voir aux mots Cadastre et Impôt foncier.

Personnel (Impôt). — Voir Personnes.

Personnes (Impôt sur les). — Justification de cet impôt, I, 288. — Il existe aux Etats-Unis, I, 288. — Modes divers d'impôts sur les personnes, I, 589. — Exemples de capitations graduées, I, 291.

— La Classensteucr en Prusse, I, 295. — Productivité de cet impôt comparée à celle de l'impôt sur le revenu, I, 299. — Vices des capitations graduées, I, 301. ■— L'impôt personnel en France, I, 301. — Utilité de modifier l'assiette et le taux de notre taxe personnelle, I, 304. — Inconvénients de l'association de l'impôt personnel et de l'impôt mobilier en France, I, 388.

Physiocrates. — Réfutation de la doctrine des physiocrates sur l'impôt territorial unique, I, 189.

Plus-values des impôts. — Plusvalues presque constantes des impôts indirects, 1, 228. — Les plus-values en France et en Angleterre, I, 765. — Au dix-septième et au dix-huitième siècle, et même pendant la première moitié du dixneuvième siècle, les plus-values étaient beaucoup moindres : par quelles causes, II, 697.

Portes et fenêtres (Impôt sur les).

— Grands vices de cet impôt, I, 363. — Etablissement, perception et suppression de cet impôt en Angleterre, I, 364. — Vicissitudes de notre impôt des portes et fenêtres, I, 365. — Croissance du rendement de l'impôt, I, 366. — Tarifs, I, 367.

— Nombre des maisons et ouvertures en France à diverses époques, I, 370. — Incidence de l'impôt des portes et fenêtres, I, 373.

Poste (Droits de), 1,541. — Origine du service" des postes, I, 543, — Iniquité de l'ancien système de taxe croissant rapidement suivant le poids et la distance, I, 546.— Prix de revient des diverses catégories de lettres, 1,547 (note).— Réforme de 1848, I, 548. La poste en Angleterre et la réforme de Rowland Hill, I, 549. — Résultats de la réforme de Rowland Hillf I, 550. — Le revenu brut et le revenu net des postes en Angleterre, I, 551. — Statistique postale en France, I, 556. — Effet du relèvement des taxes en 1871, I, 557.

— Réforme postale de 1878 en France, I, 558 . — Les services accessoires de la poste, I, 562. — Les frais d'exploitation de la poste en France, I, 561. — Les conventions

TABLE ALPHABÉTIQUE

internationales : Union générale des postes, I, 5G4.

Poudre aux cheveux (Impôts sur la), I, 4-29.

Prestations en nature. I, 724.

Progressif (Impôt). — Sur quelle base repose la théorie de l'impôt progressif, I, 139. — Autorites en faveur de l'impôt progressif, I, 140. — Réfutation de la doctrine de l'impôt progressif. I, 145. — L'impôt à progression limitée, 1, 149. — Les statistiques fiscales sur la distribution des fortunes en Prusse, I, Ib'i. — Distribution des fortunes aux États-Unis, I, lôG.

— Impôt progressif aux États-Unis, 1,156.

— Impôts progressifs sur les revenus et sur les capitaux en Suisse, 1,160. — La productivité comparée de l'impôt progressif et de l'impCt proportionnel, 1, 168.

— Impôts qui ne sont progressifs qu'en apparence, I, 168.

Protectionniste (Système). — Voir au mot Douane.

Quotité (Système de), I, 320; I, 36G ;

Rentes perpétuelles. — Raisons alléguées pour ce mode d'emprunts, II, 296, — Voir aux mots Emprunts^ Dette publique^ etc.

Rentes viagères. — Les emprunts en rentes viagères, II, 301. — Conversion des rentes perpétuelles en rentes vi;îgères, II, 305. — Voir aussi au mot Emprunts et au mot Dette.

Rentiers. — Nombre des rentiers en France, II, 219; II, 220 (note). — Nombre des rentiers en Angleterre, II, 229 (note);

Répartition (Système de), I, 320 ; T, 366; I, 385. — Répartition des fortunes et des revenus en France et en Angleterre, 1,448.

Répercussion. — Phénomène de la répercussion des impôts sur tout le corps social, I, 769.

Répudiation des dettes publiques, II, 524.

Revenu (Impôt sur le). — Aux États- Unis, I, 156. — En Suisse, 1, 160. — Comparaison du capital et du revenu comme bases de l'impôt direct, I, 211, — L'impôt général sur le revenu, I, 442. — Difficulté d'atteindre les petits revenus, I, 447. — Influence de la répartition de la richesse sur le produit d'un impôt sur le revenu, I, 448. — Premier impôt sur le revenu en Angleterre sous Pitt, 1, 453. — Deuxième impôt sur le revenu en 1803, I, 455. — Troisième impôt sur le revenu en 1842, I, 458. — Variation du taux et du produitde cet impôt, I, 460. — Moyens d'assiette et de perception de Vlncometax. I, 4(i5. — Inégalité de cet impôt, I, 468. — Fraudes nombreuses, I, 469. — Agitation pour l'abolition de V Income-taXy I, 470. ~ Des réformes à «pérer dans cet

impôt, I, 472. — Développement de la matière imposable à Ylucome-tax, I, 476.

— L'impôt sur le revenu en Prusse, I, 478. — L'impôt sur le revenu en Autriche, I, 480. — L'impôt sur le revenu en Italie, I, 482. — Projets d'impôts sur le revenu en France, I, 487. — Justice de l'exemption des très petits revenus, T, 490. — l'roductivité probable d'un impôt sur le revenu en France, I, 491. — De l'assujettissement des fonds publics à l'impôt sur le revenu, II, 512.

Revenus publics (Origine do notre système de), 1, 11. — De Tiinportance des revenus de l'État moderne considéré comme propriétaire ou capitaliste et comme industriel, I, 19.

Richesse. — Répartition do la richesse nationale entre les différentes classes en France et en Angleterre, I, 448.

— Croissance de la richesse en Angleterre d'après les statistiques de l'impôt sur le revenu, I, 476. — Croissance de la richesse en France, II, 187.

Richesse mobilière (Impôt sur la).

— Voir au mot Revenu (Impôt sur le).

Savon (Impôt sur le), I, 643.

Sel (Impôt sur le), I, (j53. — L'ancienne gabelle, I, 654. — Variations de l'impôt sur le sel en France, 1, 657. — Productivité,

I, 658. — Cet impôt en Angleterre, I, 669.

— Dans les autres pays d'Europe, I, C60. Somptuaires (Impôts), I, 427. — En

Angleterre, 1, 428. — En France, I, 431.

Souscription publique. — Le procédé de la souscription publique pour les emprunts, II, 350. — Avantages qu'on lui suppose, II, 350. — Expériences diverses de la souscription publique, II, 351. — Énormes abus auxquels elle donne lieu, U, 353. — Le procédé de la souscription publique doit être tempéré par celui de l'adjudication individuelle, II, 355.

— Résultats merveilleux et factices de souscriptions publiques en Portugal et en Russie, IL 363.

Spécialité. — De la spécialité des taxes, I, 134; I, 712. — De la spécialité budgétaire, II, 76 (voir aussi au mot Hudgel). — De la spécialité des fonds publics,

II, 368. — Les emprunts spéciaux pour travaux publics, II, 37G.

Statistique (Le droit de), I, 617.

Successions (Droit sur les), I, 510.

— Voir Enregistrement et Timbre, Sucre (Droit sur le). — Origine et

complication des droits sur le sucre, I, 685. — Querelle du sucre indigène et du sucre colonial, des fabricants et des raffineurs, I, 687. — La perception d'après les types, 1, 689. — Statistique du produit de cet impôt, I, 69 i. — La législation sur le« sucres en Angleterre, I, 697. — Effets de la réduction et de la suppression des droits sur la consommation, I, 698.

Tabac (Impôt sur le), I, 699. — Ilis-

TABLE ALPHABÉTIQUE

torique de la faxation de cet impôt, I, 700. — Produit de Timpôt sur le tabac en France, I, 704. — Perception et produit de cet impôt en Angleterre, I, 705.

— L'impôt sur le tabac en Italie et en Autriche, 1, 705. — Les projets de reforme de l'impôt sur le tabac en Allemagne, I, 706. — Consommation du tabac dans les divers pays, I, 707.

Tarifs. — Le tarif général et le tarif conventionnel des douanes, I, 592. — Voir aussi au mot Douane.

Taxes locales, I, 708. — Restriclion de la liberté fiscale des localités, I, 709. — La spécialité de ces taxes, I, 711.

— Centimes additionnels locaux ordinaires, extraordinaires et facultatifs, I, 713. — Ressources des communes en France, 1, 717. — Produit des taxes locales anglaises, 1, 721. — Les prestations en nature, I, 724. — Octrois (voir à ce mot).

Télégraphe. — Droit sur les dépêches télégraphiques, I, 565. — Produit brut et produit net des télégraphes en France et en Angleterre, I, 566.

Terre. — Les charges de la terre autrefois et aujourd'hui, I, 16. — La rente de la terre et l'impôt, I, 189. — Caractère particulier de la propriété territoriale.

— Voir Impôt foncier.

Timbre (Impôt sur le), I, 502. — Rendement en France et en Angleterre, I, 503. — Origine des droits de timbre, I, 528. — Extension de ces droits à une foule d'actes, I, 529. — Assiette de ces droits, I, 530. — Le timbre sur les reçus, I, 531. — Progression du produit des droits de timbre, 1, 533. — Poids de cet impôt sur les ventes judiciaires, I, 534. 1

— Inconvénients des droits de timbre, I, 535. — Voir aussi au mot Enregistrement,

Tontines (Les emprunts par), II, 302.

— Voir aussi au mot Emprunts.

Transactions (Impôt sur les), I, 501.

Transit (Droits de), I, 686. — Voir

aussi au mot Douane.

Transports (Impôts sur les), I, 568.

— Droit sur le transport des voyageurs en Angleterre, I, 569.

Travaux publics. — Les emprunts pour travaux publics, II, 277. — L'exagération des travaux publics a précipité ou maintenu beaucoup de pays dans le Cours forcé, II, 6G5 ; II, 693.

Trésors de guerre, II, 202. — Le trésor prussien, II, 203. — Raisons données en faveur des trésors de guerre, II, 205. — Les réserves mobilières des États, II, 206.

Valeurs internationales. — Leur rôle dans les emprunts et leur importance pour le crédit public, II, 231.

Valeurs mobilières (Taxes sur les), I, 417. — Inconvénients de cet impôt, I, 421 et 424.

Ventes (Droit sur les), I, 523. — Voir au mot Eiireqistrement et au mot Timbre.

Ventes judiciaires (Droits sur les), I, 534. — Projet de réforme, I, 535.

Vins (Droit sur les). — Voir au mot Boissons.

Virements, II, 91. — Voir aussi au mot Budget.

Voitures (Impôt sur les chevaux et les\ I, 434.

Voyageurs (Impôt sur les). — Voir au mot Transports.