Objections de Smith et de Glads

tone aux emprunts de guerre, II, 2i7. — Supériorité de l'emprunt sur l'impôt dans certains cas, II, 249. — Part de l'impôt et de l'emprunt dans les dépenses de guerre de la Grande-Bretagne de 1688 à 1869, II, 255. — Les emprunts de l'Angleterre pour la guerre de Crimée, II, '.'61. — Part de l'impôt et de l'emprunt en France pour les frais de la. guerre de Crimée, II, 270. — Pour les frais de la guerre d'Italie, II, 272. — Mot ingénieux de Laffitte sur l'emprunt comparé à l'impôt, II, 276. — Les emprunts pour travaux publics, II, 277.

Des différents modes d'emprunts publics, II, 281. — Les emprunts forcés, II, 283. — Inefficacité et injustice de ce procédé, II, 283. — Les cautionnements équivalent parfois à un emprunt forcé, II, 287. — Les consolidations forcées, II, 288. — Les emprunts patriotiques, II, 293. — Expériences toujours malheureuses de ce mode d'emprunter, II, 293. — Principales différences entre les emprunts publics et les emprunts privés, II, 295. •— Les emprunts en rentes perpétuelles, II, 296. — Les emprunts en rentes viagères, II, 301. — Les emprunts par tontines, II, 302. — Les résultats des tontines anglaises, II, 303. — Les emprunts en annuités terminables, 11,310. —Les annuités sont en Angleterre un avantage collatéral accordé aux souscripteurs de titres consolidés, II, 311. — Les emprunts en obligations amortissables par tirages périodiques, II, 315. — Avantages et inconvénients de ce modo d'emprunts, II, 316. — Le nouveau 3 p. 100 amortissable français, ses défauts, II, 321. — Les emprunts en bons remboursables à échéance fixe, II, 325. -— Avantages et inconvénients de ces bons, II, 326.

— Ils constituent la presque totalité de la dette des Etats-Unis, II, 327.

Les emprunts émis au-dessous du pair, II, 330. — Origine de ces emprunts en Angleterre, II, 33 i . — Avantages que les Etats croient trouver à émettre des emprunts au-dessous du pair, II, 332. — Jusqu'en 1780 l'Angleterre a presque toujours emprunté au pair, II, 334. — Utilité et possibilité d'emprunter toujours au pair, II, 336. — Mauvaises raisons données par les banquiers pour les emprunts en fonds publics d'un intérêt nominalement peu élevé, II, 338. — L'émission au-dessous du pair a moins d'inconvénients pour les obligations amortissables par tirages périodiques, II, 340. — Les emprunts à lots, II, 341. — Voir aussi au mot Lots.

— De l'émission des emprunts, II, 346. — Négociation avec des maisons de banque, II, 347. — Procédé de l'adjudication, II, 348. — Procédé de la souscription publique, II, 349. — De l'écoulement graduel d'un emprunt à la Bourse, II, 368. — His-

TABLE ALPHABÉTIQUE

torique de l'émission des emprunts français et anglais, II, 360.

De rcclielonnement des versements dans les emprunts publics,]!, 364. — Exagération du nombre des termes dans la plupart des emprunts de l'Empire, II, 366. — Inconvénient d'imputer sur les fonds de l'emprunt le payement des arrérages pendant la période des versements, II, 366.

Des gages qu'un État peut offrir pour ses emprunts, II, 368.

Enregistrement (Droits d'), I, 502.

~ Rendement en France, I, 503. — Origine de ces droits, I, 505. — Remontrances de la Cour des aides et de Malesherbes contre l'iniquité de cet impôt, I, 506. — Iniquité des surtaxes temporaires à ces droits, I, 508. — Droits sur les successions, I, 510. — Exagération et inégalité de ces droits, I, 515. — Produit des droits sur les successions en France, I, 517. — Iniquité des droits sur les successions en Angleterre, I, 520. — Produit de ces droits en Angleterre, I, 5'22. — Droits sur les ventes d'immeubles, I, 523.

— Produii des droits sur les ventes d'immeubles, 1, 525. — Nécessité de réduire les droits de mutation à titre onéreux, I, 525. — Dégrèvement et rehaussement de ces droits en Italie, I, 526. — Critique de certains droits d'enregistrement, I, 527.

— Progression du produit de ces droits en France, I, 527.

Excédents budgétaires (voir au mot Budget). — Difficulté de conserver des excédents considérables, II, 300.

Exchequer bills. — Emissions pour la guerre de Crimée, II, 622. — Voir au mot Bons du Trésor.

Excise. — Les droits d'excisé en Angleterre, I, 640. — Voir aussi aux mots Impôts indirects, Consommation, etc.

Exportation. — Les droits d'exportation, I, 585. — Les différentes causes qui peuvent compenser l'excédent des importations de marchandises sur les exportations. Il, 681.

Fabriqués (Impôt sur les objets). — Voir au mot Consommations (Impôt sur les),

Finances (Science des). — Définition,!, 2. — Les perspectives des finances françaises, II, 583 ; II, 703.

Foncier (Impôt). — Caractère particulier de la propriété foncière, I, 307. — Formes successives de l'impôt foncier, I, 309. — Inconvénient du système des dîmes, I, 310. — Impôt foncier assis sur le revenu net des terres : difficulté de constater ce revenu, I, 312. — Lïmpôt foncier en France comprend deux taxes très dissemblables, 1,314. — Incidence de l'impôt foncier, I, 315. — Le système de répartition et le système de quotité, I, 3*20.

— Utilité de remplacer le système do

répartition par celui de quotité, I, 322. — Part de la propriété rurale et de la propriété bâtie dans le total de notre impôt foncier, I, 324. — L'impôt foncier en Italie, I, 314. — L'impôt foncier en Belgique, en Hollande, dans les Pays-Bas, en Prusse, en Angleterre, I, 325. — Origines de notre impôt foncier, I, 328. — Dégrèvements successifs du principal de notre impôt foncier, I, 330. — Rapport du principal de l'impôt foncier au revenu net des immeubles à différentes époques, I, 332.

— Assiette de l'impôt foncier (voir Cadastré). — Faible productivité de l'impôt foncier, I, 339. — Improportionnalité de cet impôt, I, 341. — De la péréquation de l'impôt foncier et de la réfection du cadastre, I, 343. — Demi-mesures prises à cet effet depuis 1871, 1, 348. — Du rachat de l'impôt foncier en Angleterre, I, 350.

— Le moukabala en Egypte, I, 352.

Fonds d'amortissement. — Voir

au mot Amortissement.

Fonds publics. — De la taxation des fonds publies,!, 424; II, 612, — Origine du mot fonds publics, II, 368. — Raisons qui doivent faire considérablement hausser les fonds publics dans les pays prospères, II, 475. — Cours des fonds publics français sous Louis-Philippe ; II, 498 ; II, 572. — Les plus hauts et les plus bas cours des fonds publics anglais, II, 550. — Des tempéraments à apporter dans la taxation des fonds publics, II, 517.

Forêts. — Raisons économiques qui justifient la possession de forêts par l'Etat, I, 46, — Etendue des forêts en Europe, I, 47. — Les forêts domaniales en Allemagne, en Prusse, en Autriche, en Russie, 1, 48. — De la répartition des bois en France entre l'Etat, les communes, les localités, I, 50. — Faiblesse du domaine forestier en Belgique et en Angleterre, I, 50. — Distribution des forêts domaniales entre les différentes régions de la France, I, 51. — De la valeur des forêts domaniales en France, I, 52. — Produit net des forêts en Prusse et en Allemagne, I,