revenu sur

Florins.

base d'un

fortune.

revenu de 4 0/q.

On voit qu'une fortune de 1 million de florins paie un taux presque double de celui qui frappe une fortune de 50,000 florins et moitié plus que le taux dont est grevée une fortune de 210,000 florins.

D'autre part, l'impôt néerlandais sur le revenu, lequel s'applique non seulement aux revenus personnels, mais à ceux déjà taxés par l'impôt sur la fortune, au contraire de ce que font la plupart des cantons suisses, comporte, lui aussi, une progression, quoique moins accentuée; puis, par une complication, il s'y joint une progression nouvelle sur l'ensemble des deux impôts portant Tun sur la fortune, l'autre sur le revenu, quand les deux réalisés atteignent ou dépassent un certain quantum.

Cet impôt néerlandais sur le revenu est divisé en deux branches, l'une pour ceux qui ne sont pas assujettis à l'impôt sur la fortune comme n'en ayant pas au delà de 13,000 florins, et l'autre pour ceux qui sont aussi soumis à l'impôt sur la fortune; ce n'est donc pas la nature des revenus que l'on distingue ici, à savoir les revenus purement personnels, ceux provenant de la fortune, capitaux et immeubles, ou ceux ayant un caractère mixte, comme les revenus industriels et commerciaux ; la distinction porte uniquement sur les

LES IMPOTS PROGRESSIFS EN HOLLANDE

personnes des contribuables, suivant qu'elles sont déjà assujetties ou non à l'impôt sur la fortune. Nous reproduisons, d'après M. Selignian, le tableau aussi curieux que bizarre de cet impôf. (1).

Impôt néerlandais sur le revenu.