IGO
ISî^G 171.234.729 7
tionaux).
Francs.
Droits sur les
tx)ns de poste.
Francs.
Recettes diverses et
accidentelles.
Francs.
Total
des produits postaux.
Francs.
La première nous reportant
catégorie à
de produits devrait être subdivisée. En VA7î7iuai7e Statistique de la France pour 1897
(page 170), nous trouvons des chiffres plus détaillés relatifs à l'année 1895 : le produit des lettres ordinaires, ainsi que des lettres chargées et recommandées, aurait été de 128,181,984 francs et le produit des cartes postales, journaux, échantillons, objets recommandés de 40,424,829 francs, ensemble 168,606,813 fr., chiffre un peu inférieur à celui qui est porté pour la même année au tableau cidessus. On voit que le produit des cartes postales, journaux, échantillons, etc., est au produit des lettres de toute nature dans la proportion de 40 à 128, soit de 31,25 à 100.
Le transport des journaux, des imprimés, des échantillons, des papiers d'affaire, des objets recommandés, etc., s'est beaucoup plus \ développé, grâce à des facilités nouvelles et au bas prix, que le transport des lettres à proprement parler, comme en témoigne le tableau ci-dessous : * ,
PRODUIT
iTin(''9s.
ILettres
ordinaires et lettres chargées et recommandées.
Journaux, échantillons, imprimés et objets recommandés.
TOTAI.
des lettres des journaux, ordinaires et échantillons, chargées cartes postales.
etc.
TOTAL
ou
recom mandées.
Francs.
Francs.
On voit que la circulation des lettres qui dépasse 815 millions est treize fois plus considérable en 1895 qu'en 1830, six fois et demie plus qu'en 1847, deux fois et demie plus, si Ton tient compte de la diminution du territoire, qu'en 18G9, plus de deux fois plus qu'en 1877 à la veille d'une réduction de droits, et que, de 1879 à 1895, elle a augmenté de 65 p. 100; mais la circulation des journaux, échantillons, imprimés et objets recommandés s'est accrue dans des proportions bien plus fortes encore. De moins de 40 millions en 1830 et de 334 millions en 1869, elle est passée à 1,231 millions en 1895, soit trente fois plus qu'à la première de ces dates et quatre fois plus qu'à la seconde, si l'on tient compte de la perte de l'Alsace-Lorraine.
Celte colossale multiplication du transport des journaux, échantillons, imprimés et objets divers tient en grande partie au développement de l'instruction et du bien-être ; mais elle est aussi favorisée par des tarifs excessivement bas. Il a été démontré dans les rapports officiels que la poste est en perte sensible sur le transport de ces objets divers- Le produit moyen d'une lettre, y compris les lettres pour l'étranger et les lettres recommandées, est de 0 fr. 157, celui des imprimés, journaux, échantillons de 0 fr. 032, ce qui fait ressortir la moyenne à 0 fr. 083 pour 1895, et les dépenses de transport par unité sont évaluées à 5 centimes 89, chiffre qui peut être ramené à 5 centimes pour les correspondances ordinaires en défalquant les frais spéciaux aux lettres recommandées. Or, en 1895, on a transporté 514,957,761 journaux au tarif moyen de
1 centime 02, et 472,202,885 imprimés divers au tarif moyen de
2 centimes 92 ; la perte sur ce transport de près de 1 million de journaux et d'imprimés est évaluée à près de 3 centimes et à 36 millions de francs en tout (1). En admettant qu'il y ait quelque exagération dans ces chiffres, il est certain que les tarifs de la posté française pour les journaux et imprimés divers sont au-dessous du prix de revient et que l'administration des postes perd bien de ce chef une vingtaine de millions de francs au moins.
Le rapport de M. Vogeli sur le budget de 1897 contient une autre observation qui va à l'encontre de la théorie si universellement admise par le vulgaire en matière postale que toute réduction dé droit amène un accroissement de produit. En 1878 on réduisit avec raison le droit proportionnel exorbitant sur les valeurs déclarées : le nombre de ces valeurs quadrupla de 1877 à 1891, s'élevant à 5,700,000 unités contre 1,400,000. Une loi de 1892 abaissa encore la taxe sur ces valeurs, la réduisant à 10 centimes par 500 fr., tandis que
(1) Voir le Rapport de M. Vogeli sur le Budget des postes , télégrapiies et télé^ pho7ies en 1 897 ^ page 37, texte et note.
la loi de 1878 l'avait simplement ramenée à 10 centimes par 100 fr., au lieu qu'auparavant elle était beaucoup plus élevée. Le nombre des valeurs déclarées passa en 1895 à 7 millions d'unités, soit 23 p. 100 d'augmentation relativement à 1891 et 500 p. 100 relativement à 1877 ; mais le produit du droit qui était de 1,308,120 francs en 1877 et qui avait presque atteint 2,700,000 en 1891 rétrograda à 1,124,898 en 1895, soit 58 p. 100 et 15 p. 100 de diminution relativement à 1801 et 1877 (I); c'est là une preuve nouvelle contre le préjugé qu'une augmentation de recettes accompagne toute réduction de droits.
* On ne peut nier que dans un pays démocratique et de petite industrie, comme la France, la réduction des droits qui précèdent n'ait des avantages. Nous devons une grande partie de notre prospérité à nos industries de luxe et aux produits de la mode. Or, l'un des meilleurs moyens de propagande extérieure pour ces industries, ce sont les prospectus et surtout les échantillons. Mais on a été trop loin en rendant ,onéreux des services qui devraient, au moins, faire leurs frais. L'office français des postes s'est mis aussi à imiter la loi allemande du 17 mai 1873 pour le transport par la poste à des prix très bas des objets pesant moins de 5 kilogrammes et même moyennant un droit un peu plus fort des objets pesant davantage.
Voici, depuis 1865, les chiffres du revenu brut, des frais d'exploitation (non compris les subventions aux paquebots) et du revenu net des postes en France :
